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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers d'intérêt médiatique et remarquables.
Cote
6275W/6
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6275W - Tribunal administratif - Dossiers de procédure

  • Dossiers d'intérêt médiatique et remarquables.
Résultat n°2

Du 12 au 18 décembre 2017.
Cote
6275W/5
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6275W - Tribunal administratif - Dossiers de procédure

  • Dossiers présentant un intérêt juridique particulier...
  • Du 12 au 18 décembre 2017.
Résultat n°3

Du 4 au 6 décembre 2017.
Cote
6275W/4
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6275W - Tribunal administratif - Dossiers de procédure

  • Dossiers présentant un intérêt juridique particulier...
  • Du 4 au 6 décembre 2017.
Résultat n°4

Du 7 au 30 novembre 2017.
Cote
6275W/3
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6275W - Tribunal administratif - Dossiers de procédure

  • Dossiers présentant un intérêt juridique particulier...
  • Du 7 au 30 novembre 2017.
Résultat n°5

Du 12 septembre au 19 octobre 2017.
Cote
6275W/2
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6275W - Tribunal administratif - Dossiers de procédure

  • Dossiers présentant un intérêt juridique particulier...
  • Du 12 septembre au 19 octobre 2017.
Résultat n°6

Du 6 juillet au 18 août 2017.
Cote
6275W/1
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6275W - Tribunal administratif - Dossiers de procédure

  • Dossiers présentant un intérêt juridique particulier...
  • Du 6 juillet au 18 août 2017.
Résultat n°7

Dossiers jugés le 5 novembre 2019.
Cote
6231W/10
 Date
2019
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal de grande instance de Lyon : contentieux général.
  • Dossiers jugés le 5 novembre 2019.
Résultat n°8

Dossiers jugés le 3 juillet 2019.
Cote
6231W/9
 Date
2019
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal de grande instance de Lyon : contentieux général.
  • Dossiers jugés le 3 juillet 2019.
Résultat n°9

Dossiers jugés les 11 et 12 avril 2019.
Cote
6231W/8
 Date
2019
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal de grande instance de Lyon : contentieux général.
  • Dossiers jugés les 11 et 12 avril 2019.
Résultat n°10

Dossiers jugés du 19 au 28 février 2019.
Cote
6231W/7
 Date
2019
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal de grande instance de Lyon : contentieux général.
  • Dossiers jugés du 19 au 28 février 2019.
Résultat n°11

Dossiers jugés les 23 et 24 mai 2018.
Cote
6231W/6
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon.
  • Dossiers jugés les 23 et 24 mai 2018.
Résultat n°12

Dossiers jugés le 23 janvier 2017.
Cote
6231W/5
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon.
  • Dossiers jugés le 23 janvier 2017.
Résultat n°13

Dossiers jugés le 8 juillet 2016.
Cote
6231W/4
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon.
  • Dossiers jugés le 8 juillet 2016.
Résultat n°14

Lyon : dossiers jugés le 23 mai 2017.
Cote
6231W/3
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité.
  • Lyon : dossiers jugés le 23 mai 2017.
Résultat n°15

Grenoble : dossiers jugés le 12 octobre 2016.
Cote
6231W/2
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité.
  • Grenoble : dossiers jugés le 12 octobre 2016.
Résultat n°16

Mineurs : dossiers jugés entre le 29 juin 2015 et le 1er février 2016.
Cote
6231W/1
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité.
  • Mineurs : dossiers jugés entre le 29 juin 2015 et le...
Résultat n°17

30 décembre 2003.
Cote
6221W/137
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6221W - Tribunal de grande instance de Lyon - Morts...

  • Décembre 2003.
  • 30 décembre 2003.
Résultat n°18

16 décembre 2003.
Cote
6221W/136
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6221W - Tribunal de grande instance de Lyon - Morts...

  • Décembre 2003.
  • 16 décembre 2003.
Résultat n°19

2 décembre 2003.
Cote
6221W/135
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6221W - Tribunal de grande instance de Lyon - Morts...

  • Décembre 2003.
  • 2 décembre 2003.
Résultat n°20

2 décembre 2003.
Cote
6221W/134
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6221W - Tribunal de grande instance de Lyon - Morts...

  • Décembre 2003.
  • 2 décembre 2003.