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  1. Résultat n°1
    1950.

    1 media

    1950.

    Date

    1950

    Cote

    216W216

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Activités du service des enfants assistés.
    • Accueil, placement et prise en charge des enfants assistés.
    • Soins médicaux.
    • Pharmaciens, délivrance de médicaments aux enfants...
    • 1950.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  2. Résultat n°2
    Na-Po.

    1 media

    Na-Po.

    Date

    1975

    Cote

    630W53

    • Contexte : 630W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Dossiers individuels.
    • 1975.
    • Na-Po.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  3. Résultat n°3

    Jaboni-Kirichdjan.

    Date

    1946-1951

    Cote

    61W133

    • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
    • Dossiers classés alphabétiquement.
    • Jaboni-Kirichdjan.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  4. Résultat n°4
    Dossiers 2240 à 2326.

    1 media

    Dossiers 2240 à 2326.

    Date

    1986

    Cote

    3883W224

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Vie scolaire.
    • Formation des moniteurs-educateurs.
    • Elèves.
    • Admission.
    • Dossiers de sélections des candidats ayant échoué aux...
    • Dossiers 2240 à 2326.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  5. Résultat n°5
    Promotion 9B : dossiers administratifs.

    1 media

    Promotion 9B : dossiers administratifs.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3883W445

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Vie scolaire.
    • Formation des aides médico-psychologiques.
    • Elèves.
    • Dossiers d'élèves.
    • Dossiers de scolarité.
    • Promotion 9B : dossiers administratifs.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  6. Résultat n°6
    Traitements du personnel de la Duchère.

    1 media

    Traitements du personnel de la Duchère.

    Date

    1944-1946

    Cote

    45W275

    • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

    • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
    • A la Libération.
    • Contrôle et administration des camps.
    • Comptabilité des camps.
    • Traitements du personnel de la Duchère.

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  7. Résultat n°7
    Bu-Chal.

    1 media

    Bu-Chal.

    Date

    1940-1944

    Cote

    45W151

    • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

    • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
    • De la déclaration de guerre à la Libération.
    • Mesures administratives privatives de liberté.
    • Internés, éloignés et assignés à résidence.
    • Bu-Chal.

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  8. Résultat n°8
    Fournitures diverses.

    1 media

    Fournitures diverses.

    Date

    1962-1966

    Cote

    216W108

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Activités du service des enfants assistés.
    • Accueil, placement et prise en charge des enfants assistés.
    • Organisation des agences.
    • Agence de Bourg-en-Bresse.
    • Achats de fournitures.
    • Fournitures diverses.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  9. Résultat n°9
    Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre 1940.

    1 media

    Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    45W53

    • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

    • Sécurité publique et maintien de l'ordre.
    • Voyages officiels et protection des personnalités.
    • Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre...

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  10. Résultat n°10

    Grolla-Guio.

    Date

    1939-1945

    Cote

    61W52

    • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Dossiers de naturalisation et de révision de naturalisation.
    • Grolla-Guio.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  11. Résultat n°11
    Promotion 9B : livrets de formation.

    1 media

    Promotion 9B : livrets de formation.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3883W446

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Vie scolaire.
    • Formation des aides médico-psychologiques.
    • Elèves.
    • Dossiers d'élèves.
    • Dossiers de scolarité.
    • Promotion 9B : livrets de formation.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  12. Résultat n°12
    Bas André, Chambéry.

    1 media

    Bas André, Chambéry.

    Date

    1978-1982

    Cote

    3317W36

    • Contexte : 3317W - Préfecture de région - Commission régionale...

    • Dossiers individuels des candidats architectes présentés...
    • Bas André, Chambéry.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  13. Résultat n°13
    Correspondance active et passive.

    1 media

    Correspondance active et passive.

    Date

    1979

    Cote

    3883W12

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Administration.
    • Correspondance.
    • 1979.
    • Correspondance active et passive.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  14. Résultat n°14
    Berclaz Marcel, Chambéry.

    1 media

    Berclaz Marcel, Chambéry.

    Date

    1978-1982

    Cote

    3317W52

    • Contexte : 3317W - Préfecture de région - Commission régionale...

    • Dossiers individuels des candidats architectes présentés...
    • Berclaz Marcel, Chambéry.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  15. Résultat n°15
    1952.

    1 media

    1952.

    Date

    1952

    Cote

    216W165

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Activités du service des enfants assistés.
    • Accueil, placement et prise en charge des enfants assistés.
    • Etablissements dépendant du service des enfants assistés.
    • Établissements accueillant les mères et les enfants...
    • Maison des mères de Gerland.
    • Achat d'aliments et de produits manufacturés.
    • 1952.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  16. Résultat n°16
    Gnet-Masl.

    1 media

    Gnet-Masl.

    Date

    1970-1979

    Cote

    630W161

    • Contexte : 630W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou...
    • 1970-1979.
    • Gnet-Masl.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  17. Résultat n°17
    Placement de mineurs tibétains.

    1 media

    Placement de mineurs tibétains.

    Date

    1971-1978

    Cote

    216W126

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Activités du service des enfants assistés.
    • Accueil, placement et prise en charge des enfants assistés.
    • Placement de mineurs tibétains.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  18. Résultat n°18
    Dossiers 35 à 67.

    1 media

    Dossiers 35 à 67.

    Date

    1980-1983

    Cote

    3883W425

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Vie scolaire.
    • Formation des aides médico-psychologiques.
    • Elèves.
    • Admission.
    • Dossiers de sélections.
    • Dossiers 35 à 67.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  19. Résultat n°19
    K-M.

    1 media

    K-M.

    Date

    1971-1987

    Cote

    1129W56

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Revendeurs d'objets mobiliers (ROM).
    • K-M.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  20. Résultat n°20

    Caversio-Cerruti.

    Date

    1939-1945

    Cote

    61W23

    • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Dossiers de naturalisation et de révision de naturalisation.
    • Caversio-Cerruti.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  21. Résultat n°21
    Aide sociale à l'enfance, enfants en garde.

    1 media

    Aide sociale à l'enfance, enfants en garde.

    Date

    1930-1951

    Cote

    460W 1-460W24

    • Contexte : Aide sociale à l'enfance, enfants en garde.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

  22. Résultat n°22
    M-O.

    1 media

    M-O.

    Date

    2009-2013

    Cote

    5535W/5

    • Contexte : 5535W - Département du Rhône - Protection sociale des...

    • M-O.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines / Santé au travail.

  23. Résultat n°23
    1976-1977, 1977-1978.

    1 media

    1976-1977, 1977-1978.

    Date

    1976-1978

    Cote

    3883W162

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Vie scolaire.
    • Formation des auxiliaires de puericulture.
    • Scolarité.
    • Relevés de notes durant l'année scolaire.
    • 1976-1977, 1977-1978.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  24. Résultat n°24
    ISS-TEL.

    1 media

    ISS-TEL.

    Date

    2011

    Cote

    5756W/36

    • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

    • Dossiers des jeunes suivis.
    • 2011.
    • ISS-TEL.

    Producteur :

    France. Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône-Ain-Métropole de Lyon (Lyon) / France. Service territorial éducatif et d'insertion (Lyon, Rhône) / Unité éducative d'activité de jour (Vénissieux, Rhône)

  25. Résultat n°25
    Rhône : Lyon, Bron, Saint-Genis-Laval, Villeurbanne.

    1 media

    Rhône : Lyon, Bron, Saint-Genis-Laval, Villeurbanne.

    Date

    1943-1944

    Cote

    301J99

    • Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

    • Dossiers thématiques.
    • Rafles et massacres.
    • Rhône : Lyon, Bron, Saint-Genis-Laval, Villeurbanne.

    Producteur :

    Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel), Association des rescapés de Montluc (ARM).

  26. Résultat n°26
    Da-Del.

    1 media

    Da-Del.

    Date

    1944-1945

    Cote

    45W225

    • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

    • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
    • A la Libération.
    • Mesures administratives privatives de liberté.
    • Dossiers individuels des internés.
    • Da-Del.

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  27. Résultat n°27
    N° 721-835.

    1 media

    N° 721-835.

    Date

    1958-1962

    Cote

    703W10

    • Contexte : 703W - Préfecture du Rhône - Internements administratifs...

    • Dossiers individuels.
    • N° 721-835.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/1er bureau

  28. Résultat n°28

    Dosso-Ensenat.

    Date

    1939-1945

    Cote

    61W37

    • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Dossiers de naturalisation et de révision de naturalisation.
    • Dosso-Ensenat.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  29. Résultat n°29

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    5394W/68

    • Contexte : 5394W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Détenus décédés.
    • 1997.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, métropole de Lyon) /  Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône (Villefranche sur Saône, Rhône)

  30. Résultat n°30
    Fonctionnement du service de santé et état sanitaire des internés.

    1 media

    Fonctionnement du service de santé et état sanitaire des internés.

    Date

    1944-1946

    Cote

    45W259

    • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

    • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
    • A la Libération.
    • Contrôle et administration des camps.
    • Fonctionnement des camps.
    • Fonctionnement du service de santé et état sanitaire...

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  31. Résultat n°31
    1967-1968.

    1 media

    1967-1968.

    Date

    1967-1968

    Cote

    3883W154

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Vie scolaire.
    • Formation des auxiliaires de puericulture.
    • Elèves.
    • Dossiers d'élèves.
    • Dossiers administratifs.
    • 1967-1968.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  32. Résultat n°32
    Assistance éducative.

    1 media

    Assistance éducative.

    Date

    1959-1985

    Cote

    3830W 1-3830W480

    • Contexte : Assistance éducative.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Tribunal pour enfants

  33. Résultat n°33

    Sgardi-Szymak.

    Date

    1946-1951

    Cote

    61W150

    • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
    • Dossiers classés alphabétiquement.
    • Sgardi-Szymak.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  34. Résultat n°34
    2009 : experts non réinscrits et honoraires.

    1 media

    2009 : experts non réinscrits et honoraires.

    Date

    2009

    Cote

    5959W/8

    • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

    • 2009 : experts non réinscrits et honoraires.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Greffe civil

  35. Résultat n°35
    Septembre. Octobre 2007 : A-J.

    1 media

    Septembre. Octobre 2007 : A-J.

    Date

    2007

    Cote

    5417W/14

    • Contexte : 5417W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Septembre. Octobre 2007 : A-J.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, métropole de Lyon) /  Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône (Villefranche sur Saône, Rhône)

  36. Résultat n°36
    Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

    1 media

    Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

    Date

    1725-1946

    Cote

    164J 1-164J67

    • Contexte : Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

    Producteur :

    VERCHERIN JEAN-MARIE (NOTAIRE)

  37. Résultat n°37

    n°16744-16806.

    Date

    1946-1951

    Cote

    61W178

    • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
    • Dossiers classés par ordre numérique.
    • n°16744-16806.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  38. Résultat n°38
    Med-Nao.

    1 media

    Med-Nao.

    Date

    1990

    Cote

    630W92

    • Contexte : 630W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Dossiers individuels.
    • 1990.
    • Med-Nao.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  39. Résultat n°39

    2007-2009.

    Date

    2007-2009

    Cote

    6179W/16

    • Contexte : 6179W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle de fonctionnement...

    • Requêtes imprécises venant d'un tiers.
    • 2007-2009.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  40. Résultat n°40
    Suites des grèves.

    1 media

    Suites des grèves.

    Date

    1942-1943

    Cote

    45W66

    • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

    • Sécurité publique et maintien de l'ordre.
    • Grèves et manifestations de protestation.
    • Grèves d'octobre 1942 (juillet 1942-février 1943).
    • Suites des grèves.

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  41. Résultat n°41
    Dossiers 278 à 327.

    1 media

    Dossiers 278 à 327.

    Date

    1957-1958

    Cote

    3883W76

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Vie scolaire.
    • Formation des auxiliaires de puericulture.
    • Elèves.
    • Dossiers d'élèves.
    • Dossiers de scolarité.
    • Dossiers 278 à 327.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  42. Résultat n°42
    Buche Marguerite, Nîmes.

    1 media

    Buche Marguerite, Nîmes.

    Date

    1978-1982

    Cote

    3317W111

    • Contexte : 3317W - Préfecture de région - Commission régionale...

    • Dossiers individuels des candidats architectes présentés...
    • Buche Marguerite, Nîmes.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  43. Résultat n°43
    V-Z.

    1 media

    V-Z.

    Date

    2009-2011

    Cote

    5535W/7

    • Contexte : 5535W - Département du Rhône - Protection sociale des...

    • V-Z.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines / Santé au travail.

  44. Résultat n°44
    Mo-Nz.

    1 media

    Mo-Nz.

    Date

    1944-1945

    Cote

    45W237

    • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

    • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
    • A la Libération.
    • Mesures administratives privatives de liberté.
    • Dossiers individuels des internés.
    • Mo-Nz.

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  45. Résultat n°45

    1ère partie.

    Date

    2007-2009

    Cote

    6185W/10

    • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

    • Commission rogatoire.
    • Commission rogatoire venant de l'étranger.
    • 2007-2009.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  46. Résultat n°46
    LE TEMOIN DES MARTYRS, Le crime contre l'esprit, imprimé sur les presses de « LIBÉ », s. d.

    1 media

    LE TEMOIN DES MARTYRS, Le crime contre l'esprit, imprimé sur les presses de « LIBÉ », s. d.

    Date

    1945

    Cote

    301J30

    • Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

    • Manifestations et activités mémorielles.
    • Mémoire, souvenir, pédagogie.
    • Documentation régionale et nationale.
    • LE TEMOIN DES MARTYRS, Le crime contre l'esprit, imprimé...

    Producteur :

    Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel), Association des rescapés de Montluc (ARM).

  47. Résultat n°47
    Dossiers 186 à 191.

    1 media

    Dossiers 186 à 191.

    Date

    1973

    Cote

    3883W296

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Vie scolaire.
    • Formation des moniteurs-educateurs.
    • Elèves.
    • Dossier d'élèves.
    • Dossiers de scolarité des élèves recrutés par voie...
    • Dossiers 186 à 191.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  48. Résultat n°48
    Du 26 au 27 août 2015.

    1 media

    Du 26 au 27 août 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W35

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Août 2015.
    • Du 26 au 27 août 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  49. Résultat n°49
    Instructions aux directeurs des agences.

    1 media

    Instructions aux directeurs des agences.

    Date

    1970-1977

    Cote

    216W101

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Activités du service des enfants assistés.
    • Accueil, placement et prise en charge des enfants assistés.
    • Organisation des agences.
    • Instructions aux directeurs des agences.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  50. Résultat n°50

    Tatangelo-Tobaldi.

    Date

    1939-1945

    Cote

    61W103

    • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Dossiers de naturalisation et de révision de naturalisation.
    • Tatangelo-Tobaldi.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  51. Résultat n°51

    1ère partie.

    Date

    2007

    Cote

    6179W/10

    • Contexte : 6179W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle de fonctionnement...

    • Requêtes imprécises venant du Garde des sceaux.
    • 2007.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  52. Résultat n°52

    5ème partie.

    Date

    2011-2013

    Cote

    6193W/10

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2011-2013.
    • 5ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  53. Résultat n°53
    Dossiers 644 à 651.

    1 media

    Dossiers 644 à 651.

    Date

    1988

    Cote

    3883W358

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Vie scolaire.
    • Formation des moniteurs-educateurs.
    • Elèves.
    • Dossier d'élèves.
    • Dossiers de scolarité des élèves recrutés par voie...
    • Dossiers 644 à 651.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  54. Résultat n°54
    Dossiers 1338 à 1393.

    1 media

    Dossiers 1338 à 1393.

    Date

    1981-1982

    Cote

    3883W211

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Vie scolaire.
    • Formation des moniteurs-educateurs.
    • Elèves.
    • Admission.
    • Dossiers de sélections des candidats ayant échoué aux...
    • Dossiers 1338 à 1393.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  55. Résultat n°55
    18 décembre 2015.

    1 media

    18 décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W91

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Décembre 2015.
    • 18 décembre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  56. Résultat n°56
    Informatisation du service.

    1 media

    Informatisation du service.

    Date

    1979-1980

    Cote

    216W10

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Moyens de fonctionnement du service des enfants assistés.
    • Organisation du travail, personnel et locaux.
    • Mise en place du service unifié de l'enfance et réorganisation...
    • Informatisation du service.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  57. Résultat n°57
    Réunions publiques.

    1 media

    Réunions publiques.

    Date

    1941-1945

    Cote

    45W36

    • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

    • Police politique.
    • Vie et opinion publiques.
    • Réunions publiques.

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  58. Résultat n°58
    Dossiers 569 à 579.

    1 media

    Dossiers 569 à 579.

    Date

    1983-1986

    Cote

    3883W349

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Vie scolaire.
    • Formation des moniteurs-educateurs.
    • Elèves.
    • Dossier d'élèves.
    • Dossiers de scolarité des élèves recrutés par voie...
    • Dossiers 569 à 579.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  59. Résultat n°59

    Entzemann-Falla.

    Date

    1939-1945

    Cote

    61W38

    • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Dossiers de naturalisation et de révision de naturalisation.
    • Entzemann-Falla.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  60. Résultat n°60
    « Musiques Montluc », Le chant des marais par Betty Pitrou, Nuit et brouillard, La paix sur terre, Le chant des partisans par Anna Marly, mars 2014.

    1 media

    « Musiques Montluc », Le chant des marais par Betty Pitrou, Nuit et brouillard, La paix sur terre, Le chant des partisans par Anna Marly, mars 2014.

    Date

    2014

    Cote

    301J73

    • Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

    • Manifestations et activités mémorielles.
    • Mémoire, souvenir, pédagogie.
    • Documentation audiovisuelle.
    • « Musiques Montluc », Le chant des marais par Betty...

    Producteur :

    Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel), Association des rescapés de Montluc (ARM).

  61. Résultat n°61
    A à F.

    1 media

    A à F.

    Cote

    216W93

    • Contexte : 216W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Activités du service des enfants assistés.
    • Accueil, placement et prise en charge des enfants assistés.
    • Correspondance.
    • 1942.
    • A à F.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sanitaire et sociales (DDASS)/Service de l'aide à l'enfance

  62. Résultat n°62

    Mandat d'arrêt européen délivré par le ressort et exécuté à l'étranger.

    Date

    2006-2012

    Cote

    6185W/22

    • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

    • Mandat d'arrêt européen.
    • Mandat d'arrêt européen délivré par le ressort et exécuté...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  63. Résultat n°63

    Marchesi-Marx.

    Date

    1946-1951

    Cote

    61W138

    • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Dossier de naturalisation de la période 1946-1951.
    • Dossiers classés alphabétiquement.
    • Marchesi-Marx.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  64. Résultat n°64
    Dossiers 287 à 292.

    1 media

    Dossiers 287 à 292.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3883W310

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Vie scolaire.
    • Formation des moniteurs-educateurs.
    • Elèves.
    • Dossier d'élèves.
    • Dossiers de scolarité des élèves recrutés par voie...
    • Dossiers 287 à 292.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  65. Résultat n°65
    Du 4 au 5 novembre 2015.

    1 media

    Du 4 au 5 novembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W70

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Novembre 2015.
    • Du 4 au 5 novembre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  66. Résultat n°66
    n° 37491-39970.

    1 media

    n° 37491-39970.

    Date

    Entre le 18 septembre 1974 et le 08 décembre 1976

    Cote

    630W164

    • Contexte : 630W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Enregistrement chronologique des demandes de naturalisation.
    • n° 37491-39970.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  67. Résultat n°67
    19 décembre 2015.

    1 media

    19 décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W92

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Décembre 2015.
    • 19 décembre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  68. Résultat n°68
    Répertoire alphabétique du grand livre des fournisseurs.

    1 media

    Répertoire alphabétique du grand livre des fournisseurs.

    Date

    1944-1945

    Cote

    45W362

    • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

    • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
    • Camps du Rhône.
    • La Duchère.
    • Comptabilité.
    • Livres comptables.
    • Répertoire alphabétique du grand livre des fournisseurs.

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  69. Résultat n°69

    Andoni-Aranda.

    Date

    1939-1945

    Cote

    61W4

    • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Dossiers de naturalisation et de révision de naturalisation.
    • Andoni-Aranda.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  70. Résultat n°70
    Tessier Jacques, Chambéry.

    1 media

    Tessier Jacques, Chambéry.

    Date

    1978-1982

    Cote

    3317W124

    • Contexte : 3317W - Préfecture de région - Commission régionale...

    • Dossiers individuels des candidats architectes présentés...
    • Tessier Jacques, Chambéry.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  71. Résultat n°71

    4ème partie.

    Date

    2011-2014

    Cote

    6193W/14

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2011-2014.
    • 4ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  72. Résultat n°72

    2006-2009.

    Date

    2006-2009

    Cote

    6179W/15

    • Contexte : 6179W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle de fonctionnement...

    • Requêtes imprécises venant d'un tiers.
    • 2006-2009.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  73. Résultat n°73
    Organisation de la formation.

    1 media

    Organisation de la formation.

    Date

    1965-1975

    Cote

    3883W173

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Vie scolaire.
    • Formation des moniteurs-educateurs.
    • Organisation générale.
    • Organisation de la formation.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  74. Résultat n°74
    Dossiers 3445 à 3489, 3570 à 3581.

    1 media

    Dossiers 3445 à 3489, 3570 à 3581.

    Date

    1990;1992

    Cote

    3883W146

    • Contexte : 3883W - Département du Rhône - École technique et pratique...

    • Vie scolaire.
    • Formation des auxiliaires de puericulture.
    • Elèves.
    • Dossiers d'élèves.
    • Dossiers de scolarité.
    • Dossiers 3445 à 3489, 3570 à 3581.

    Producteur :

    Département du Rhône/École technique et pratique de formation sociale de Bron

  75. Résultat n°75
    Berberian Stéphane, Lyon.

    1 media

    Berberian Stéphane, Lyon.

    Date

    1978-1982

    Cote

    3317W51

    • Contexte : 3317W - Préfecture de région - Commission régionale...

    • Dossiers individuels des candidats architectes présentés...
    • Berberian Stéphane, Lyon.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  76. Résultat n°76
    Avril 2007 : A-S.

    1 media

    Avril 2007 : A-S.

    Date

    2007

    Cote

    5417W/8

    • Contexte : 5417W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Avril 2007 : A-S.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, métropole de Lyon) /  Maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône (Villefranche sur Saône, Rhône)

  77. Résultat n°77
    Fa-Gu.

    1 media

    Fa-Gu.

    Date

    1985

    Cote

    630W71

    • Contexte : 630W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Dossiers individuels.
    • 1985.
    • Fa-Gu.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  78. Résultat n°78
    Si-Ve.

    1 media

    Si-Ve.

    Date

    1970

    Cote

    630W44

    • Contexte : 630W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Dossiers individuels.
    • 1970.
    • Si-Ve.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  79. Résultat n°79
    Individus suspectés ou recherchés.

    1 media

    Individus suspectés ou recherchés.

    Date

    1940-1980

    Cote

    3551W 1-3551W29

    • Contexte : Individus suspectés ou recherchés.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  80. Résultat n°80
    Surveillance électronique. Sursis mise à l'épreuve. Travail d'intérêt général ou non rémunéré. Placement extérieur.

    1 media

    Surveillance électronique. Sursis mise à l'épreuve. Travail d'intérêt général ou non rémunéré. Placement extérieur.

    Date

    2013

    Cote

    5974W/2

    • Contexte : 5974W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • 2013.
    • Surveillance électronique. Sursis mise à l'épreuve....

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)