Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 2
    • 2
    • 2
Typologies
  • 2
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Droits de franc-fief.

    2 lots 11 medias

    Droits de franc-fief.

    Date

    9 juin 1772-26 juillet 1789

    Cote

    01986, 10C1825

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Droits de franc-fief.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    Droits de franc-fief.

    2 lots 12 medias

    Droits de franc-fief.

    Date

    12 décembre 1771-28 mai 1789

    Cote

    02377, 10C2170

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Droits de franc-fief.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes