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  • 1
    Archives de l'étude notariale Janson.

    1 media

    Archives de l'étude notariale Janson.

    Date

    1670-1918

    Cote

    55J 1-55J5

    • Contexte : Archives de l'étude notariale Janson.

    Producteur :

    JANSON (NOTAIRE)

  • 2
    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    1 media

    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    Date

    1737-1905

    Cote

    5Q295

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Grigny.
    • Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 3
    Sommier général des biens.

    1 media

    Sommier général des biens.

    Date

    s.d.

    Cote

    5Q234

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Mense archiépiscopale.
    • Sommier général des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 4
    Cenves.

    1 media

    Cenves.

    Date

    1872, 1907-1910

    Cote

    5Q417

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Cenves.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 5
    Gestion et compte du séquestre.

    1 media

    Gestion et compte du séquestre.

    Date

    1771-1910

    Cote

    5Q420

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Ouroux.
    • Gestion et compte du séquestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 6
    Azolette.

    1 media

    Azolette.

    Date

    1821, 1907-1913

    Cote

    5Q416

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Azolette.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 7
    Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

    1 media

    Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

    Date

    1796-1809

    Cote

    5Q341

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 8
    1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

    1 media

    1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

    Date

    1797-an VIII

    Cote

    5Q342

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
    • 1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 9
    2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

    1 media

    2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    5Q343

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
    • 2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 10
    3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

    1 media

    3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

    Date

    an X-an XI

    Cote

    5Q344

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
    • 3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 11
    1805-1853.

    1 media

    1805-1853.

    Date

    1805-1853

    Cote

    5Q384

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Vincent-de-Reins.
    • 1805-1853.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 12
    Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

    1 media

    Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

    Date

    1807-1888

    Cote

    5Q357

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Neuville-sur-Saône.
    • Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 13
    Maison Rousset.

    1 media

    Maison Rousset.

    Date

    1812-1834

    Cote

    5Q404

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
    • Maison Rousset.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 14
    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    1 media

    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    Date

    1907,1913

    Cote

    5Q32

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 15
    Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

    1 media

    Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

    Date

    1817-1835, 1907

    Cote

    5Q174

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
    • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
    • Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 16
    Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

    1 media

    Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

    Date

    1906-1909, 1921

    Cote

    5Q175

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
    • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
    • Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 17
    Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

    1 media

    Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

    Date

    1818-1842

    Cote

    5Q296

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Grigny.
    • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 18
    Henri Desportes.

    1 media

    Henri Desportes.

    Date

    1889 c.

    Cote

    87J28

    • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

    • Descendants de Pierre-Catherin Desportes
    • Henri Desportes.

    Producteur :

    DESPORTES (FAMILLE)

  • 19
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1903,1905

    Cote

    5Q41

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 20
    Registre des recettes.

    1 media

    Registre des recettes.

    Date

    1823-1898

    Cote

    5Q284

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Registre des recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines