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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1983.

1 media

Cote
5878W33
Date
1983
Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR
  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Vie scolaire et pédagogie.
  • Listes nominatives des élèves.
  • Par année de naissance.
  • 1983.
Résultat n°2
Livre de détail des recettes.

1 media

Cote
5Q302
Date
1900-1906
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Le Perréon.
  • Livre de détail des recettes.
Résultat n°3
Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

1 media

Cote
5Q38
Date
1908-1910
Lieu - Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Gestion du séquestre.
  • Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...
Résultat n°4
Registre de quittances à souche.

1 media

Cote
5Q261
Date
1897-1899
Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Chénelette.
  • Registre de quittances à souche.
Résultat n°5
1994.

1 media

Cote
5878W44
Date
1994
Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR
  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Vie scolaire et pédagogie.
  • Listes nominatives des élèves.
  • Par année de naissance.
  • 1994.
Résultat n°6
Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

1 media

Cote
5Q21
Date
1922-1928
Lieu - Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Gestion provisoire.
  • Instances judiciaires.
  • Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Résultat n°7
Bail de location des chaises de l'église.

1 media

Cote
5Q380
Date
1903
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Bail de location des chaises de l'église.
Résultat n°8
Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

1 media

Cote
5Q321
Date
1859-1876
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
  • Création de la paroisse, érection de la succursale...
Résultat n°9
Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

1 media

Cote
5Q224
Date
1914-1922
Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, ANSE (RHONE, FRANCE)--PLACE DU MARCHE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Affiches administratives.
  • Biens de la mense archiépiscopale.
  • Propriétés à Anse.
  • Vente aux enchères publiques de deux maisons place...
Résultat n°10
Société historique, archéologique et littéraire de Lyon.

1 media

Cote
33J 1-33J48
Date
1841-1982
Lieu
LYON, SAINT-PIERRE (PALAIS)
Type de document
DOCUMENT FIGURE, INVENTAIRE, LISTE NOMINATIVE, LIVRE COMPTABLE, REGLEMENT, STATUT D'ASSOCIATION, PHOTOGRAPHIE POSITIVE
  • Contexte : Société historique, archéologique et littéraire de...

Résultat n°11
Livre-journal de caisse.

1 media

Cote
5Q428
Date
1901-1906
Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Igny-de-Vers.
  • Livre-journal de caisse.
Résultat n°12
Travaux.

1 media

Cote
5Q323
Date
1860-1900
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
  • Construction de l'église et du presbytère.
  • Travaux.
Résultat n°13
Registre des quittances à souche.

1 media

Cote
5Q369
Date
1894-1906
Lieu
SAINT-DIDIER-SUR-BEAUJEU (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Didier-sur-Beaujeu.
  • Registre des quittances à souche.
Résultat n°14
Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

1 media

Cote
5Q71
Date
1909-1912
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriété des Minimes.
  • Gestion du séquestre.
  • Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir...
Résultat n°15
Odenas-Orliénas.

1 media

Cote
5Q138
Date
1906-1910
Lieu
ODENAS (RHONE, FRANCE), OINGT (RHONE, FRANCE), ORLIENAS (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Odenas-Orliénas.
Résultat n°16
Monsols-Morancé.

1 media

Cote
5Q134
Date
1906-1914
Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE), MONTAGNY (RHONE, FRANCE), MONTMELAS-SAINT-SORLIN (RHONE, FRANCE), MONTROMAND (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), MORANCE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Monsols-Morancé.
Résultat n°17
Dossier général.

1 media

Cote
5Q85
Date
1909-1915
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE), OULLINS (RHONE, FRANCE), CHAPONOST (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
  • Dossier général.
Résultat n°18
Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

1 media

Cote
5Q26
Date
1913-1914
Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)--QUARTIER DE LA FOND-PERROUD
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
  • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
  • Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la...
Résultat n°19
Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

1 media

Cote
5Q413
Date
1906
Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...
Résultat n°20
Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

1 media

Cote
5Q79
Date
1906-1908
Lieu
AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
  • Attribution.
  • Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon...
Résultat n°21
Registre de quittances à souche.

1 media

Cote
5Q405
Date
1895-1909
Lieu - Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
  • Registre de quittances à souche.
Résultat n°22
Livre de détail des dépenses.

1 media

Cote
5Q373
Date
1903-1906
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Genis-Laval.
  • Livre de détail des dépenses.
Résultat n°23
Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

1 media

Cote
5Q147
Date
1906-1913
Lieu
SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (RHONE, FRANCE), SAINT-ANDRE-LA-COTE (RHONE, FRANCE), SAINT-APPOLINAIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-BONNET-DES-BRUYERES (RHONE, FRANCE), SAINT-BONNET-LE-TRONCY (RHONE, FRANCE), SAINT-CHRISTOPHE-LA-MONTAGNE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.
Résultat n°24
1991-1994.

1 media

Cote
5878W3
Date
1991-1994
Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR
  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Administration générale.
  • Projet d'école : dossier de présentation du projet...
  • 1991-1994.
Résultat n°25
Registre à souche de mandats.

1 media

Cote
5Q301
Date
1894-1906
Lieu
LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Les Ardillats.
  • Registre à souche de mandats.
Résultat n°26
Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

1 media

Cote
5Q122
Date
1906-1912
Lieu
SAINT-BRUNO (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-CHARLES-DE-SERIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-DENIS (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Lyon.
  • Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.
Résultat n°27
Montagny.

1 media

Cote
5Q356
Date
1903-1906
Lieu
MONTAGNY (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Montagny.
Résultat n°28
Arbuissonnas.

1 media

Cote
5Q239
Date
1901-1905
Lieu
ARBUISSONNAS (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Arbuissonnas.
Résultat n°29
Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

1 media

Cote
5Q295
Date
1737-1905
Lieu
GRIGNY (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Grigny.
  • Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...
Résultat n°30
Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

1 media

Cote
5Q225
Date
27/06/14
Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)--QUARTIER DE LA FOND-PERROUD
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Affiches administratives.
  • Biens de la mense archiépiscopale.
  • Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...
Résultat n°31
1978-1980.

1 media

Cote
5878W45
Date
1978-1980
Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR
  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Vie scolaire et pédagogie.
  • Listes nominatives des élèves.
  • Par année scolaire.
  • 1978-1980.
Résultat n°32
Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

1 media

Cote
5Q154
Date
1906-1910
Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES (RHONE, FRANCE), SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.
Résultat n°33
Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

1 media

Cote
5Q187
Date
1910-1926
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Liquidation des congrégations religieuses.
  • Congrégations d'hommes.
  • Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.
Résultat n°34
Pommiers-Pouilly-le-Monial.

1 media

Cote
5Q141
Date
1901-1928
Lieu
POMMIERS (RHONE, FRANCE), PONTCHARRA-SUR-TURDINE (RHONE, FRANCE), PONT-TRAMBOUZE (RHONE, FRANCE), POUILLY-LE-MONIAL (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Pommiers-Pouilly-le-Monial.
Résultat n°35
Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

1 media

Cote
5Q201
Date
1910-1924
Lieu
CLAVEISOLLES (RHONE, FRANCE), RIVOLET (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Liquidation des congrégations religieuses.
  • Congrégations de femmes.
  • Sœurs de l'Enfant Jésus.
  • Immeubles à Claveisolles et Rivolet.
Résultat n°36
Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

1 media

Cote
5Q51
Date
1914-1925
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--RUE BURDEAU, LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DU BAS DE LOYASSE, LYON (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES CHARTREUX, ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE, ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET, LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
  • Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.
Résultat n°37
Petites Sœurs de l'Assomption de Lyon, immeubles à Caluire, Oullins et Lyon (rue Rachais).

1 media

Cote
5Q196
Date
1911-1913
Lieu
CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), OULLINS (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE RACHAIS
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Liquidation des congrégations religieuses.
  • Congrégations de femmes.
  • Petites Sœurs de l'Assomption de Lyon, immeubles à...
Résultat n°38
1851-1877.

1 media

Cote
5Q312
Date
1851-1877
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
  • Etat des recettes et des dépenses, budgets et comptes.
  • 1851-1877.
Résultat n°39
Saint-Etienne-des-Oullières.

1 media

Cote
5Q150
Date
1905-1910
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Saint-Etienne-des-Oullières.
Résultat n°40
Construction de l'église : mémoire des travaux.

1 media

Cote
5Q242
Date
1883-1885
Lieu
AVEIZE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Aveize.
  • Construction de l'église : mémoire des travaux.
Résultat n°41
Sœurs Sainte-Elisabeth.

1 media

Cote
5Q203
Date
1911-1914
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--RUE PHILIPPE DE LASALLE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Liquidation des congrégations religieuses.
  • Congrégations de femmes.
  • Sœurs Sainte-Elisabeth.
Résultat n°42
Expropriation, vente.

1 media

Cote
5Q189
Date
1911-1912
Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE)--CHATEAU DE POTHIERES, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)--COLLEGE DE MONGRE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Liquidation des congrégations religieuses.
  • Congrégations d'hommes.
  • Jésuites.
  • Château de Pothières (ou Pottières) à Anse et collège...
  • Expropriation, vente.
Résultat n°43
Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

1 media

Cote
5Q30
Date
1925-1926
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--RUE GUYNEMER
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
  • Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon.
  • Maison à Lyon 17 rue Guynemer.
Résultat n°44
Saint-Clément-de-Vers.

1 media

Cote
5Q426
Date
1902-1910
Lieu
SAINT-CHRISTOPHE-LA-MONTAGNE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Clément-de-Vers.
Résultat n°45
Registre des mandats à souche.

1 media

Cote
5Q280
Date
1904-1906
Lieu
FLEURIE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Fleurie.
  • Registre des mandats à souche.
Résultat n°46
Le Perréon-Létra.

1 media

Cote
5Q115
Date
1906-1923
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE), LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE), LES CHERES (RHONE, FRANCE), LES HAIES (RHONE, FRANCE), LES HALLES (RHONE, FRANCE), LES OLMES (RHONE, FRANCE), LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE), LETRA (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Le Perréon-Létra.
Résultat n°47
Eglise Saint-François-de-Sales.

1 media

Cote
5Q125
Date
1905-1914
Lieu
SAINT-FRANCOIS-DE-SALES (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Lyon.
  • Eglise Saint-François-de-Sales.
Résultat n°48
1984.

1 media

Cote
5878W34
Date
1984
Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR
  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Vie scolaire et pédagogie.
  • Listes nominatives des élèves.
  • Par année de naissance.
  • 1984.
Résultat n°49
Compte de gestion.

1 media

Cote
5Q274
Date
1906
Lieu
COISE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Coise.
  • Compte de gestion.
Résultat n°50
Livre journal de caisse.

1 media

Cote
5Q381
Date
1895-1906
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Livre journal de caisse.
Résultat n°51
Saint-Andéol-le-Château.

1 media

Cote
5Q367
Date
1905-1906
Lieu
SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Andéol-le-Château.
Résultat n°52
Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.

1 media

Cote
5Q36
Date
1886-1888
Lieu - Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
  • Vacance du siège archiépiscopal, gestion de la mense.
  • Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M....
Résultat n°53
Sainte-Paule-Savigny.

1 media

Cote
5Q164
Date
1849-1920
Lieu
SAINTE-PAULE (RHONE, FRANCE), SALLES (RHONE, FRANCE), SARCEY (RHONE, FRANCE), SAVIGNY (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Sainte-Paule-Savigny.
Résultat n°54
Grandris-Irigny.

1 media

Cote
5Q110
Date
1830-1911
Lieu
GRANDRIS (RHONE, FRANCE), GREZIEU-LA-VARENNE (RHONE, FRANCE), GRESIEU-LE-MARCHE (RHONE, FRANCE), GRIGNY (RHONE, FRANCE), HAUTE-RIVOIRE (RHONE, FRANCE), IRIGNY (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Grandris-Irigny.
Résultat n°55
Décrets d'attribution.

1 media

Cote
5Q17
Date
1908-1914
Lieu - Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Dossiers généraux.
  • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
  • Décrets d'attribution.
Résultat n°56
Journal d'ordonnancement des mandats.

1 media

Cote
5Q383
Date
1895-1906
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Journal d'ordonnancement des mandats.
Résultat n°57
Domaine de la Fontaine à Anse.

1 media

Cote
5Q24
Date
1886-1921
Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
  • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
  • Domaine de la Fontaine à Anse.
Résultat n°58
1855-1859.

1 media

Cote
5Q315
Date
1855-1859
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Bonaventure.
  • Registres journaux de Caisse.
  • 1855-1859.
Résultat n°59
Livre de détail des dépenses.

1 media

Cote
5Q249
Date
1901-1906
Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Beaujeu-Saint-Martin.
  • Livre de détail des dépenses.
Résultat n°60
Registre des dépenses.

1 media

Cote
5Q272
Date
1894-1906
Lieu
COISE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Coise.
  • Registre des dépenses.
Résultat n°61
Rivolet-Rontalon.

1 media

Cote
5Q145
Date
1906-1911
Lieu
RIVOLET (RHONE, FRANCE), ROCHETAILLEE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), RONNO (RHONE, FRANCE), RONTALON (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Rivolet-Rontalon.
Résultat n°62
Photographie de classe.

1 media

Cote
5878W56
Date
s.d.
Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR
  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Vie scolaire et pédagogie.
  • Photographie de classe.
Résultat n°63
Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).

1 media

Cote
5Q322
Date
1860-1876
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
  • Construction de l'église et du presbytère.
  • Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le...
Résultat n°64
Registre des recettes et des dépenses.

1 media

Cote
5Q235
Date
janvier 1887-août 1887
Lieu - Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Mense archiépiscopale.
  • Gestion de M. de Blanchard, commissaire à la mense...
  • Registre des recettes et des dépenses.
Résultat n°65
Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

1 media

Cote
5Q429
Date
1906-1911
Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Igny-de-Vers.
  • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...
Résultat n°66
Conseil des maîtres et conseil de cycle : relevés de décisions.

1 media

Cote
5878W11
Date
Entre le 15 décembre 1997 et le 22 janvier 2016
Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR
  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Administration générale.
  • Conseil des maîtres et conseil de cycle : relevés de...
Résultat n°67
1995-1998.

1 media

Cote
5878W4
Date
1995-1998
Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR
  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Administration générale.
  • Projet d'école : dossier de présentation du projet...
  • 1995-1998.
Résultat n°68
Budget et compte.

1 media

Cote
5Q267
Date
1894-1906
Lieu
CLAVEISOLLES (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Claveisolles.
  • Budget et compte.
Résultat n°69
Registre des comptes de recettes.

1 media

Cote
5Q253
Date
1906
Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Beaujeu-Saint-Nicolas.
  • Registre des comptes de recettes.
Résultat n°70
Propriété chemin de Tourvielle.

1 media

Cote
5Q75
Date
1910-1914
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DE TOURVIELLE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriété chemin de Tourvielle.
Résultat n°71
Livre journal de caisse.

1 media

Cote
5Q298
Date
1895-1906
Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Jullié.
  • Livre journal de caisse.
Résultat n°72
Bagnols-Bourg-de-Thizy.

1 media

Cote
5Q97
Date
1875-1925
Lieu
BAGNOLS (RHONE, FRANCE), BEAUJEU (RHONE, FRANCE), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE), BESSENAY (RHONE, FRANCE), BIBOST (RHONE, FRANCE), BLACE (RHONE, FRANCE), BOURG-DE-THIZY (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Bagnols-Bourg-de-Thizy.
Résultat n°73
Actes de donation à la fabrique.

1 media

Cote
5Q252
Date
1875-1877
Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Beaujeu-Saint-Nicolas.
  • Actes de donation à la fabrique.
Résultat n°74
Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

1 media

Cote
5Q43
Date
1906-1922
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN
Type de document
PLAN
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.
Résultat n°75
1905-1910.

1 media

Cote
5Q178
Date
1905-1910
Lieu - Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
  • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
  • Travaux de réparation et d'entretien de l'archevêché...
  • 1905-1910.
Résultat n°76
Sœurs clarisses.

1 media

Cote
5Q204
Date
1909-1924
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--RUE SALA
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Liquidation des congrégations religieuses.
  • Congrégations de femmes.
  • Sœurs clarisses.
Résultat n°77
1978-1980.

1 media

Cote
5878W24
Date
1978-1980
Lieu - Type de document
INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR
  • Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

  • Vie scolaire et pédagogie.
  • Registres matricules des élèves admis à l'école.
  • 1978-1980.
Résultat n°78
Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

1 media

Cote
5Q165
Date
1906-1911
Lieu
SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), SOURCIEUX-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SOUZY (RHONE, FRANCE), TALUYERS (RHONE, FRANCE), TAPONAS (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Soucieu-en-Jarrest-Taponas.
Résultat n°79
Registre des mandats à souche.

1 media

Cote
5Q304
Date
1900-1906
Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Le Perréon.
  • Registre des mandats à souche.
Résultat n°80
Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

1 media

Cote
5Q148
Date
1891-1912
Lieu
SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE), SAINT-CLEMENT-LES-PLACES (RHONE, FRANCE), SAINT-CLEMENT-SUR-VALSONNE (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-LE-CHATOUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.