INVENTAIRE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	1983.	Cote 5878W33	Date 1983	Lieu -	Type de document INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR
		Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)... Vie scolaire et pédagogie. Listes nominatives des élèves. Par année de naissance. 1983.
Résultat n°2	1 media	Livre de détail des recettes.	Cote 5Q302	Date 1900-1906	Lieu LE PERREON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Le Perréon. Livre de détail des recettes.
Résultat n°3	1 media	Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.	Cote 5Q38	Date 1908-1910	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Gestion du séquestre. Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...
Résultat n°4	1 media	Registre de quittances à souche.	Cote 5Q261	Date 1897-1899	Lieu CHENELETTE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Chénelette. Registre de quittances à souche.
Résultat n°5	1 media	1994.	Cote 5878W44	Date 1994	Lieu -	Type de document INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR
		Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)... Vie scolaire et pédagogie. Listes nominatives des élèves. Par année de naissance. 1994.
Résultat n°6	1 media	Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.	Cote 5Q21	Date 1922-1928	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Gestion provisoire. Instances judiciaires. Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Résultat n°7	1 media	Bail de location des chaises de l'église.	Cote 5Q380	Date 1903	Lieu SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Saint-Symphorien-sur-Coise. Bail de location des chaises de l'église.
Résultat n°8	1 media	Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.	Cote 5Q321	Date 1859-1876	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière). Création de la paroisse, érection de la succursale...
Résultat n°9	1 media	Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.	Cote 5Q224	Date 1914-1922	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, ANSE (RHONE, FRANCE)--PLACE DU MARCHE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens de la mense archiépiscopale. Propriétés à Anse. Vente aux enchères publiques de deux maisons place...
Résultat n°10	1 media	Société historique, archéologique et littéraire de Lyon.	Cote 33J 1-33J48	Date 1841-1982	Lieu LYON, SAINT-PIERRE (PALAIS)	Type de document DOCUMENT FIGURE, INVENTAIRE, LISTE NOMINATIVE, LIVRE COMPTABLE, REGLEMENT, STATUT D'ASSOCIATION, PHOTOGRAPHIE POSITIVE
		Contexte : Société historique, archéologique et littéraire de...
Résultat n°11	1 media	Livre-journal de caisse.	Cote 5Q428	Date 1901-1906	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Saint-Igny-de-Vers. Livre-journal de caisse.
Résultat n°12	1 media	Travaux.	Cote 5Q323	Date 1860-1900	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière). Construction de l'église et du presbytère. Travaux.
Résultat n°13	1 media	Registre des quittances à souche.	Cote 5Q369	Date 1894-1906	Lieu SAINT-DIDIER-SUR-BEAUJEU (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Saint-Didier-sur-Beaujeu. Registre des quittances à souche.
Résultat n°14	1 media	Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.	Cote 5Q71	Date 1909-1912	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Petits séminaires. Petit séminaire Saint-Jean. Propriété des Minimes. Gestion du séquestre. Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir...
Résultat n°15	1 media	Odenas-Orliénas.	Cote 5Q138	Date 1906-1910	Lieu ODENAS (RHONE, FRANCE), OINGT (RHONE, FRANCE), ORLIENAS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Odenas-Orliénas.
Résultat n°16	1 media	Monsols-Morancé.	Cote 5Q134	Date 1906-1914	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE), MONTAGNY (RHONE, FRANCE), MONTMELAS-SAINT-SORLIN (RHONE, FRANCE), MONTROMAND (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), MORANCE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Monsols-Morancé.
Résultat n°17	1 media	Dossier général.	Cote 5Q85	Date 1909-1915	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE), OULLINS (RHONE, FRANCE), CHAPONOST (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques... Dossier général.
Résultat n°18	1 media	Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.	Cote 5Q26	Date 1913-1914	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)--QUARTIER DE LA FOND-PERROUD	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale. Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la...
Résultat n°19	1 media	Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.	Cote 5Q413	Date 1906	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...
Résultat n°20	1 media	Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.	Cote 5Q79	Date 1906-1908	Lieu AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Petits séminaires. Petit séminaire de l'Argentière à Aveize. Attribution. Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon...
Résultat n°21	1 media	Registre de quittances à souche.	Cote 5Q405	Date 1895-1909	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre. Registre de quittances à souche.
Résultat n°22	1 media	Livre de détail des dépenses.	Cote 5Q373	Date 1903-1906	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Saint-Genis-Laval. Livre de détail des dépenses.
Résultat n°23	1 media	Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.	Cote 5Q147	Date 1906-1913	Lieu SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (RHONE, FRANCE), SAINT-ANDRE-LA-COTE (RHONE, FRANCE), SAINT-APPOLINAIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-BONNET-DES-BRUYERES (RHONE, FRANCE), SAINT-BONNET-LE-TRONCY (RHONE, FRANCE), SAINT-CHRISTOPHE-LA-MONTAGNE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.
Résultat n°24	1 media	1991-1994.	Cote 5878W3	Date 1991-1994	Lieu -	Type de document INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR
		Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)... Administration générale. Projet d'école : dossier de présentation du projet... 1991-1994.
Résultat n°25	1 media	Registre à souche de mandats.	Cote 5Q301	Date 1894-1906	Lieu LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Les Ardillats. Registre à souche de mandats.
Résultat n°26	1 media	Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.	Cote 5Q122	Date 1906-1912	Lieu SAINT-BRUNO (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-CHARLES-DE-SERIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-DENIS (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.
Résultat n°27	1 media	Montagny.	Cote 5Q356	Date 1903-1906	Lieu MONTAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Montagny.
Résultat n°28	1 media	Arbuissonnas.	Cote 5Q239	Date 1901-1905	Lieu ARBUISSONNAS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Arbuissonnas.
Résultat n°29	1 media	Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.	Cote 5Q295	Date 1737-1905	Lieu GRIGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Grigny. Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...
Résultat n°30	1 media	Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.	Cote 5Q225	Date 27/06/14	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)--QUARTIER DE LA FOND-PERROUD	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens de la mense archiépiscopale. Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...
Résultat n°31	1 media	1978-1980.	Cote 5878W45	Date 1978-1980	Lieu -	Type de document INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR
		Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)... Vie scolaire et pédagogie. Listes nominatives des élèves. Par année scolaire. 1978-1980.
Résultat n°32	1 media	Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.	Cote 5Q154	Date 1906-1910	Lieu SAINT-GENIS-LES-OLLIERES (RHONE, FRANCE), SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.
Résultat n°33	1 media	Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.	Cote 5Q187	Date 1910-1926	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations d'hommes. Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.
Résultat n°34	1 media	Pommiers-Pouilly-le-Monial.	Cote 5Q141	Date 1901-1928	Lieu POMMIERS (RHONE, FRANCE), PONTCHARRA-SUR-TURDINE (RHONE, FRANCE), PONT-TRAMBOUZE (RHONE, FRANCE), POUILLY-LE-MONIAL (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Pommiers-Pouilly-le-Monial.
Résultat n°35	1 media	Immeubles à Claveisolles et Rivolet.	Cote 5Q201	Date 1910-1924	Lieu CLAVEISOLLES (RHONE, FRANCE), RIVOLET (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Sœurs de l'Enfant Jésus. Immeubles à Claveisolles et Rivolet.
Résultat n°36	1 media	Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.	Cote 5Q51	Date 1914-1925	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE BURDEAU, LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DU BAS DE LOYASSE, LYON (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES CHARTREUX, ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE, ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET, LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Attribution des biens. Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse. Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.
Résultat n°37	1 media	Petites Sœurs de l'Assomption de Lyon, immeubles à Caluire, Oullins et Lyon (rue Rachais).	Cote 5Q196	Date 1911-1913	Lieu CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), OULLINS (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE RACHAIS	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Petites Sœurs de l'Assomption de Lyon, immeubles à...
Résultat n°38	1 media	1851-1877.	Cote 5Q312	Date 1851-1877	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Augustin (La Croix-Rousse). Etat des recettes et des dépenses, budgets et comptes. 1851-1877.
Résultat n°39	1 media	Saint-Etienne-des-Oullières.	Cote 5Q150	Date 1905-1910	Lieu SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Saint-Etienne-des-Oullières.
Résultat n°40	1 media	Construction de l'église : mémoire des travaux.	Cote 5Q242	Date 1883-1885	Lieu AVEIZE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Aveize. Construction de l'église : mémoire des travaux.
Résultat n°41	1 media	Sœurs Sainte-Elisabeth.	Cote 5Q203	Date 1911-1914	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE PHILIPPE DE LASALLE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Sœurs Sainte-Elisabeth.
Résultat n°42	1 media	Expropriation, vente.	Cote 5Q189	Date 1911-1912	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE)--CHATEAU DE POTHIERES, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)--COLLEGE DE MONGRE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations d'hommes. Jésuites. Château de Pothières (ou Pottières) à Anse et collège... Expropriation, vente.
Résultat n°43	1 media	Maison à Lyon 17 rue Guynemer.	Cote 5Q30	Date 1925-1926	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE GUYNEMER	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon. Maison à Lyon 17 rue Guynemer.
Résultat n°44	1 media	Saint-Clément-de-Vers.	Cote 5Q426	Date 1902-1910	Lieu SAINT-CHRISTOPHE-LA-MONTAGNE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Saint-Clément-de-Vers.
Résultat n°45	1 media	Registre des mandats à souche.	Cote 5Q280	Date 1904-1906	Lieu FLEURIE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Fleurie. Registre des mandats à souche.
Résultat n°46	1 media	Le Perréon-Létra.	Cote 5Q115	Date 1906-1923	Lieu LE PERREON (RHONE, FRANCE), LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE), LES CHERES (RHONE, FRANCE), LES HAIES (RHONE, FRANCE), LES HALLES (RHONE, FRANCE), LES OLMES (RHONE, FRANCE), LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE), LETRA (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Le Perréon-Létra.
Résultat n°47	1 media	Eglise Saint-François-de-Sales.	Cote 5Q125	Date 1905-1914	Lieu SAINT-FRANCOIS-DE-SALES (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-François-de-Sales.
Résultat n°48	1 media	1984.	Cote 5878W34	Date 1984	Lieu -	Type de document INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR
		Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)... Vie scolaire et pédagogie. Listes nominatives des élèves. Par année de naissance. 1984.
Résultat n°49	1 media	Compte de gestion.	Cote 5Q274	Date 1906	Lieu COISE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Coise. Compte de gestion.
Résultat n°50	1 media	Livre journal de caisse.	Cote 5Q381	Date 1895-1906	Lieu SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Saint-Symphorien-sur-Coise. Livre journal de caisse.
Résultat n°51	1 media	Saint-Andéol-le-Château.	Cote 5Q367	Date 1905-1906	Lieu SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Saint-Andéol-le-Château.
Résultat n°52	1 media	Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.	Cote 5Q36	Date 1886-1888	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Titres et origine de propriété, papiers de la gestion... Vacance du siège archiépiscopal, gestion de la mense. Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M....
Résultat n°53	1 media	Sainte-Paule-Savigny.	Cote 5Q164	Date 1849-1920	Lieu SAINTE-PAULE (RHONE, FRANCE), SALLES (RHONE, FRANCE), SARCEY (RHONE, FRANCE), SAVIGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Sainte-Paule-Savigny.
Résultat n°54	1 media	Grandris-Irigny.	Cote 5Q110	Date 1830-1911	Lieu GRANDRIS (RHONE, FRANCE), GREZIEU-LA-VARENNE (RHONE, FRANCE), GRESIEU-LE-MARCHE (RHONE, FRANCE), GRIGNY (RHONE, FRANCE), HAUTE-RIVOIRE (RHONE, FRANCE), IRIGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Grandris-Irigny.
Résultat n°55	1 media	Décrets d'attribution.	Cote 5Q17	Date 1908-1914	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques. Décrets d'attribution.
Résultat n°56	1 media	Journal d'ordonnancement des mandats.	Cote 5Q383	Date 1895-1906	Lieu SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Saint-Symphorien-sur-Coise. Journal d'ordonnancement des mandats.
Résultat n°57	1 media	Domaine de la Fontaine à Anse.	Cote 5Q24	Date 1886-1921	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale. Domaine de la Fontaine à Anse.
Résultat n°58	1 media	1855-1859.	Cote 5Q315	Date 1855-1859	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Bonaventure. Registres journaux de Caisse. 1855-1859.
Résultat n°59	1 media	Livre de détail des dépenses.	Cote 5Q249	Date 1901-1906	Lieu BEAUJEU (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Beaujeu-Saint-Martin. Livre de détail des dépenses.
Résultat n°60	1 media	Registre des dépenses.	Cote 5Q272	Date 1894-1906	Lieu COISE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Coise. Registre des dépenses.
Résultat n°61	1 media	Rivolet-Rontalon.	Cote 5Q145	Date 1906-1911	Lieu RIVOLET (RHONE, FRANCE), ROCHETAILLEE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), RONNO (RHONE, FRANCE), RONTALON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Rivolet-Rontalon.
Résultat n°62	1 media	Photographie de classe.	Cote 5878W56	Date s.d.	Lieu -	Type de document INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR
		Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)... Vie scolaire et pédagogie. Photographie de classe.
Résultat n°63	1 media	Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).	Cote 5Q322	Date 1860-1876	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière). Construction de l'église et du presbytère. Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le...
Résultat n°64	1 media	Registre des recettes et des dépenses.	Cote 5Q235	Date janvier 1887-août 1887	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Mense archiépiscopale. Gestion de M. de Blanchard, commissaire à la mense... Registre des recettes et des dépenses.
Résultat n°65	1 media	Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.	Cote 5Q429	Date 1906-1911	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Saint-Igny-de-Vers. Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...
Résultat n°66	1 media	Conseil des maîtres et conseil de cycle : relevés de décisions.	Cote 5878W11	Date Entre le 15 décembre 1997 et le 22 janvier 2016	Lieu -	Type de document INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR
		Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)... Administration générale. Conseil des maîtres et conseil de cycle : relevés de...
Résultat n°67	1 media	1995-1998.	Cote 5878W4	Date 1995-1998	Lieu -	Type de document INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR
		Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)... Administration générale. Projet d'école : dossier de présentation du projet... 1995-1998.
Résultat n°68	1 media	Budget et compte.	Cote 5Q267	Date 1894-1906	Lieu CLAVEISOLLES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Claveisolles. Budget et compte.
Résultat n°69	1 media	Registre des comptes de recettes.	Cote 5Q253	Date 1906	Lieu BEAUJEU (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Beaujeu-Saint-Nicolas. Registre des comptes de recettes.
Résultat n°70	1 media	Propriété chemin de Tourvielle.	Cote 5Q75	Date 1910-1914	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DE TOURVIELLE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Petits séminaires. Petit séminaire Saint-Jean. Propriété chemin de Tourvielle.
Résultat n°71	1 media	Livre journal de caisse.	Cote 5Q298	Date 1895-1906	Lieu JULLIE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Jullié. Livre journal de caisse.
Résultat n°72	1 media	Bagnols-Bourg-de-Thizy.	Cote 5Q97	Date 1875-1925	Lieu BAGNOLS (RHONE, FRANCE), BEAUJEU (RHONE, FRANCE), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE), BESSENAY (RHONE, FRANCE), BIBOST (RHONE, FRANCE), BLACE (RHONE, FRANCE), BOURG-DE-THIZY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Bagnols-Bourg-de-Thizy.
Résultat n°73	1 media	Actes de donation à la fabrique.	Cote 5Q252	Date 1875-1877	Lieu BEAUJEU (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Beaujeu-Saint-Nicolas. Actes de donation à la fabrique.
Résultat n°74	1 media	Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.	Cote 5Q43	Date 1906-1922	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Attribution des biens. Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.
Résultat n°75	1 media	1905-1910.	Cote 5Q178	Date 1905-1910	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques. Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon. Travaux de réparation et d'entretien de l'archevêché... 1905-1910.
Résultat n°76	1 media	Sœurs clarisses.	Cote 5Q204	Date 1909-1924	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE SALA	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Sœurs clarisses.
Résultat n°77	1 media	1978-1980.	Cote 5878W24	Date 1978-1980	Lieu -	Type de document INVENTAIRE, REGISTRE D'APPEL, REGISTRE MATRICULE, REGLEMENT INTERIEUR
		Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)... Vie scolaire et pédagogie. Registres matricules des élèves admis à l'école. 1978-1980.
Résultat n°78	1 media	Soucieu-en-Jarrest-Taponas.	Cote 5Q165	Date 1906-1911	Lieu SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), SOURCIEUX-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SOUZY (RHONE, FRANCE), TALUYERS (RHONE, FRANCE), TAPONAS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Soucieu-en-Jarrest-Taponas.
Résultat n°79	1 media	Registre des mandats à souche.	Cote 5Q304	Date 1900-1906	Lieu LE PERREON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Le Perréon. Registre des mandats à souche.
Résultat n°80	1 media	Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.	Cote 5Q148	Date 1891-1912	Lieu SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE), SAINT-CLEMENT-LES-PLACES (RHONE, FRANCE), SAINT-CLEMENT-SUR-VALSONNE (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-LE-CHATOUX (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

Résultats de la recherche

1983.

Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

Livre de détail des recettes.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Registre de quittances à souche.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

1994.

Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Bail de location des chaises de l'église.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Société historique, archéologique et littéraire de Lyon.

Contexte : Société historique, archéologique et littéraire de...

Livre-journal de caisse.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Travaux.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Registre des quittances à souche.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Odenas-Orliénas.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Monsols-Morancé.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Dossier général.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Registre de quittances à souche.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Livre de détail des dépenses.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

1991-1994.

Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

Registre à souche de mandats.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Montagny.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Arbuissonnas.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

1978-1980.

Contexte : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône)...

Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Pommiers-Pouilly-le-Monial.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Petites Sœurs de l'Assomption de Lyon, immeubles à Caluire, Oullins et Lyon (rue Rachais).

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

1851-1877.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Saint-Etienne-des-Oullières.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Construction de l'église : mémoire des travaux.