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  1. Résultat n°1
    Henri Desportes.

    1 media

    Henri Desportes.

    Date

    1889 c.

    Cote

    87J28

    • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

    • Descendants de Pierre-Catherin Desportes
    • Henri Desportes.

    Producteur :

    DESPORTES (FAMILLE)

  2. Résultat n°2
    Textes réglementaires, règlements et instructions généraux.

    1 media

    Textes réglementaires, règlements et instructions généraux.

    Date

    1905-1912

    Cote

    5Q1

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Instructions et règlements pour la mise en application...
    • Textes réglementaires, règlements et instructions généraux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Instructions.

    1 media

    Instructions.

    Date

    1905-1906

    Cote

    5Q2

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Instructions et règlements pour la mise en application...
    • Opérations d'inventaire des biens ecclésiastiques.
    • Instructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Organisation dans les différentes communes et paroisses.

    1 media

    Organisation dans les différentes communes et paroisses.

    Date

    1906

    Cote

    5Q3

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Instructions et règlements pour la mise en application...
    • Opérations d'inventaire des biens ecclésiastiques.
    • Organisation dans les différentes communes et paroisses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Etat des phases de la procédure.

    1 media

    Etat des phases de la procédure.

    Date

    1906

    Cote

    5Q4

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Instructions et règlements pour la mise en application...
    • Opérations d'inventaire des biens ecclésiastiques.
    • Etat des phases de la procédure.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Mise sous séquestre et attribution des biens.

    1 media

    Mise sous séquestre et attribution des biens.

    Date

    1906-1909

    Cote

    5Q5

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Instructions et règlements pour la mise en application...
    • Séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Mise sous séquestre et attribution des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Reddition des comptes par les comptables des établissements ecclésiastiques supprimés.

    1 media

    Reddition des comptes par les comptables des établissements ecclésiastiques supprimés.

    Date

    1906-1907

    Cote

    5Q6

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Instructions et règlements pour la mise en application...
    • Séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Reddition des comptes par les comptables des établissements...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Prise de possession effective des biens encore détenus par les anciens représentants des établissements ecclésiastiques supprimés.

    1 media

    Prise de possession effective des biens encore détenus par les anciens représentants des établissements ecclésiastiques supprimés.

    Date

    1907-1908

    Cote

    5Q7

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Instructions et règlements pour la mise en application...
    • Séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Prise de possession effective des biens encore détenus...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Arrêtés de mise sous séquestre.

    1 media

    Arrêtés de mise sous séquestre.

    Date

    13/12/06

    Cote

    5Q8

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Séquestres.
    • Arrêtés de mise sous séquestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Relevé des anciens établissements ecclésiastiques du département du Rhône placés sous séquestre.

    1 media

    Relevé des anciens établissements ecclésiastiques du département du Rhône placés sous séquestre.

    Date

    1909

    Cote

    5Q9

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Séquestres.
    • Relevé des anciens établissements ecclésiastiques du...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets d'art des anciens établissements ecclésiastiques.

    1 media

    Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets d'art des anciens établissements ecclésiastiques.

    Date

    1906-1909

    Cote

    5Q10

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Séquestres.
    • Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Actions intentées par les Hospices civils de Lyon.

    1 media

    Actions intentées par les Hospices civils de Lyon.

    Date

    1908-1909

    Cote

    5Q11

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Séquestres.
    • Contentieux.
    • Actions intentées par les Hospices civils de Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance de Lyon et les héritiers de M. Juron relative à l'exécution du testament.

    1 media

    Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance de Lyon et les héritiers de M. Juron relative à l'exécution du testament.

    Date

    1907-1913

    Cote

    5Q12

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Séquestres.
    • Contentieux.
    • Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Actions en reprise et revendication de biens par des particuliers.

    1 media

    Actions en reprise et revendication de biens par des particuliers.

    Date

    1909-1910

    Cote

    5Q13

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Séquestres.
    • Contentieux.
    • Actions en reprise et revendication de biens par des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Etablissement de la liste des biens ecclésiastiques.

    1 media

    Etablissement de la liste des biens ecclésiastiques.

    Date

    1908-1910

    Cote

    5Q14

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
    • Etablissement de la liste des biens ecclésiastiques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    Attribution des biens par des établissements ecclésiastiques supprimés à des associations cultuelles ou établissements d'utilité publique.

    1 media

    Attribution des biens par des établissements ecclésiastiques supprimés à des associations cultuelles ou établissements d'utilité publique.

    Date

    1906-1909

    Cote

    5Q15

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
    • Attribution des biens par des établissements ecclésiastiques...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    Liste des biens des anciens établissements publics du culte du département du Rhône pour insertion au Journal officiel.

    1 media

    Liste des biens des anciens établissements publics du culte du département du Rhône pour insertion au Journal officiel.

    Date

    1908-1909

    Cote

    5Q16

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
    • Liste des biens des anciens établissements publics...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    Décrets d'attribution.

    1 media

    Décrets d'attribution.

    Date

    1908-1914

    Cote

    5Q17

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
    • Décrets d'attribution.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19
    Séquestre et attribution de biens hors du département du Rhône.

    1 media

    Séquestre et attribution de biens hors du département du Rhône.

    Date

    1906-1907

    Cote

    5Q18

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
    • Séquestre et attribution de biens hors du département...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  20. Résultat n°20
    Répartition et attribution.

    1 media

    Répartition et attribution.

    Date

    1911,1913

    Cote

    5Q19

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Répartition et attribution.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  21. Résultat n°21
    Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.

    1 media

    Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    5Q20

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Gestion provisoire.
    • Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  22. Résultat n°22
    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    1 media

    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    Date

    1922-1928

    Cote

    5Q21

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Gestion provisoire.
    • Instances judiciaires.
    • Procès intenté par les départements du Rhône et de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  23. Résultat n°23
    Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.

    1 media

    Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.

    Date

    1923-1925

    Cote

    5Q22

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Gestion provisoire.
    • Instances judiciaires.
    • Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  24. Résultat n°24
    Dossier commun aux différentes propriétés.

    1 media

    Dossier commun aux différentes propriétés.

    Date

    1914

    Cote

    5Q23

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Dossier commun aux différentes propriétés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  25. Résultat n°25
    Domaine de la Fontaine à Anse.

    1 media

    Domaine de la Fontaine à Anse.

    Date

    1886-1921

    Cote

    5Q24

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Domaine de la Fontaine à Anse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  26. Résultat n°26
    Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près les Tours".

    1 media

    Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près les Tours".

    Date

    1874-1921

    Cote

    5Q25

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  27. Résultat n°27
    Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

    1 media

    Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5Q26

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  28. Résultat n°28
    Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.

    1 media

    Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.

    Date

    1857-1923

    Cote

    5Q27

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  29. Résultat n°29
    Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

    1 media

    Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

    Date

    1915-1924

    Cote

    5Q28

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  30. Résultat n°30
    Domaine des Nivaudières à Quincié.

    1 media

    Domaine des Nivaudières à Quincié.

    Date

    1906-1914

    Cote

    5Q29

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon.
    • Domaine des Nivaudières à Quincié.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  31. Résultat n°31
    Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

    1 media

    Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

    Date

    1925-1926

    Cote

    5Q30

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon.
    • Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  32. Résultat n°32
    Biens diocésains improductifs de revenus, attribution au département du Rhône : Chartreux, Minimes et petit séminaire de l'Argentière à Aveize.

    1 media

    Biens diocésains improductifs de revenus, attribution au département du Rhône : Chartreux, Minimes et petit séminaire de l'Argentière à Aveize.

    Date

    1910-1912

    Cote

    5Q31

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains improductifs de revenus, attribution...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  33. Résultat n°33
    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    1 media

    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    Date

    1907,1913

    Cote

    5Q32

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  34. Résultat n°34
    Inventaire, mise sous séquestre, demande d'autorisation de pénétrer dans l'archevêché, aliénation d'objets mobiliers de l'ancien palais archiépiscopal.

    1 media

    Inventaire, mise sous séquestre, demande d'autorisation de pénétrer dans l'archevêché, aliénation d'objets mobiliers de l'ancien palais archiépiscopal.

    Date

    1906-1908

    Cote

    5Q33

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Inventaire, mise sous séquestre, demande d'autorisation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  35. Résultat n°35
    Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

    1 media

    Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

    Date

    1842-1868

    Cote

    5Q34

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
    • Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  36. Résultat n°36
    Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.

    1 media

    Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.

    Date

    1859-1884

    Cote

    5Q35

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
    • Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  37. Résultat n°37
    Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.

    1 media

    Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.

    Date

    1886-1888

    Cote

    5Q36

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
    • Vacance du siège archiépiscopal, gestion de la mense.
    • Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M....

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  38. Résultat n°38
    Vacance après le décès de Mgr Foulon, gestion de M. Pain.

    1 media

    Vacance après le décès de Mgr Foulon, gestion de M. Pain.

    Date

    1893

    Cote

    5Q37

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
    • Vacance du siège archiépiscopal, gestion de la mense.
    • Vacance après le décès de Mgr Foulon, gestion de M....

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  39. Résultat n°39
    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    1 media

    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    Date

    1908-1910

    Cote

    5Q38

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Gestion du séquestre.
    • Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  40. Résultat n°40
    Instance entre la commune de Saint-Bonnet-le-Château (Loire) et l'administration des Domaines pour la remise des revenus provenant de la donation Rousset faite à l'archevêché.

    1 media

    Instance entre la commune de Saint-Bonnet-le-Château (Loire) et l'administration des Domaines pour la remise des revenus provenant de la donation Rousset faite à l'archevêché.

    Date

    1907-1913

    Cote

    5Q39

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Gestion du séquestre.
    • Instance entre la commune de Saint-Bonnet-le-Château...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines