Archives de l'étude notariale Janson.
Date
1670-1918
Cote
55J 1-55J5
-
Contexte : Archives de l'étude notariale Janson.
Producteur :
JANSON (NOTAIRE)
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
1 media
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Résultat n°2
1 media
Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.
Date
1737-1905
Cote
5Q295
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Grigny.
- Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
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Résultat n°3
1 media
Sommier général des biens.
Date
s.d.
Cote
5Q234
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Mense archiépiscopale.
- Sommier général des biens.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
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Résultat n°4
1 media
Cenves.
Date
1872, 1907-1910
Cote
5Q417
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Cenves.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°5
1 media
Gestion et compte du séquestre.
Date
1771-1910
Cote
5Q420
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Ouroux.
- Gestion et compte du séquestre.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°6
1 media
Azolette.
Date
1821, 1907-1913
Cote
5Q416
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Azolette.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°7
1 media
Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.
Date
1796-1809
Cote
5Q341
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Nizier.
- Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°8
1 media
1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.
Date
1797-an VIII
Cote
5Q342
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Nizier.
- Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
- 1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°9
1 media
2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.
Date
an VIII-an X
Cote
5Q343
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Nizier.
- Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
- 2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
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Résultat n°10
1 media
3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.
Date
an X-an XI
Cote
5Q344
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Nizier.
- Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
- 3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°11
1 media
1805-1853.
Date
1805-1853
Cote
5Q384
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Saint-Vincent-de-Reins.
- 1805-1853.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°12
1 media
Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.
Date
1807-1888
Cote
5Q357
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Neuville-sur-Saône.
- Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
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Résultat n°13
1 media
Maison Rousset.
Date
1812-1834
Cote
5Q404
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
- Maison Rousset.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°14
1 media
Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.
Date
1907,1913
Cote
5Q32
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°15
1 media
Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.
Date
1817-1835, 1907
Cote
5Q174
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
- Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
- Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°16
1 media
Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.
Date
1906-1909, 1921
Cote
5Q175
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
- Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
- Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°17
1 media
Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.
Date
1818-1842
Cote
5Q296
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Grigny.
- Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°18
1 media
Henri Desportes.
Date
1889 c.
Cote
87J28
-
Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet
- Descendants de Pierre-Catherin Desportes
- Henri Desportes.
Producteur :
DESPORTES (FAMILLE)
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Résultat n°19
1 media
Contentieux.
Date
1903,1905
Cote
5Q41
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Attribution des biens.
- Contentieux.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°20
1 media
Registre des recettes.
Date
1823-1898
Cote
5Q284
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Gleizé.
- Registre des recettes.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
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Résultat n°21
1 media
Registre des dépenses.
Date
1823-1899
Cote
5Q289
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Gleizé.
- Registre des dépenses.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°22
1 media
Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.
Date
1823-1869
Cote
5Q358
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Neuville-sur-Saône.
- Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°23
1 media
Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.
Date
1823-1912
Cote
5Q42
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Attribution des biens.
- Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon,...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°24
1 media
Eglise Saint-Bonaventure.
Date
1824-1914
Cote
5Q121
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise Saint-Bonaventure.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°25
1 media
Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.
Date
1825-1916
Cote
5Q100
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°26
1 media
1825-1843.
Date
1825-1843
Cote
5Q397
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
- Registre journal de caisse.
- 1825-1843.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
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Résultat n°27
1 media
Grandris-Irigny.
Date
1830-1911
Cote
5Q110
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Grandris-Irigny.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
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Résultat n°28
1 media
Société Franc et Martelin, filature (Lyon).
Date
1830-1886
Cote
53J 1-53J448
-
Contexte : Société Franc et Martelin, filature (Lyon).
Producteur :
SOCIETE FRANC ET MARTELIN
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Résultat n°29
1 media
Ranchal, Régnié.
Date
1835-1923
Cote
5Q143
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Ranchal, Régnié.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
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Résultat n°30
1 media
Société historique, archéologique et littéraire de Lyon.
Date
1841-1982
Cote
33J 1-33J48
-
Contexte : Société historique, archéologique et littéraire de...
Producteur :
SOCIETE HISTORIQUE, ARCHEOLOGIQUE ET LITTERAIRE DE LYON
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Résultat n°31
1 media
Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Date
1842-1935
Cote
5Q99
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
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Résultat n°32
1 media
Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.
Date
1842-1868
Cote
5Q34
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
- Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°33
1 media
Craponne-Curis.
Date
1842-1910
Cote
5Q105
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Craponne-Curis.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°34
1 media
1843-1859.
Date
1843-1859
Cote
5Q398
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
- Registre journal de caisse.
- 1843-1859.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
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Résultat n°35
1 media
Acte de vente d'un pré à la fabrique.
Date
1843
Cote
5Q299
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Les Ardillats.
- Acte de vente d'un pré à la fabrique.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°36
1 media
Gestion des biens.
Date
1844-1906
Cote
5Q396
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
- Gestion des biens.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°37
1 media
Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.
Date
1847-1911
Cote
5Q84
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Séquestre des presbytères.
- Actions en reprise de legs et de donations, procédures...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°38
1 media
Saint-Romain-en-Gier.
Date
1847-1906
Cote
5Q379
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Saint-Romain-en-Gier.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
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Résultat n°39
1 media
1848-1880.
Date
1848-1880
Cote
5Q306
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-André (La Guillotière).
- Registres des délibérations du Conseil de fabrique.
- 1848-1880.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°40
1 media
Sainte-Paule-Savigny.
Date
1849-1920
Cote
5Q164
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Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Sainte-Paule-Savigny.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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