INVENTAIRE - Recherche

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Archives de l'étude notariale Janson.

Date

1670-1918

Cote

55J 1-55J5
- Contexte : Archives de l'étude notariale Janson.
Producteur :

JANSON (NOTAIRE)
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Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

Date

1737-1905

Cote

5Q295
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Grigny.
- Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Sommier général des biens.

Date

s.d.

Cote

5Q234
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Mense archiépiscopale.
- Sommier général des biens.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Cenves.

Date

1872, 1907-1910

Cote

5Q417
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Cenves.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Gestion et compte du séquestre.

Date

1771-1910

Cote

5Q420
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Ouroux.
- Gestion et compte du séquestre.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Azolette.

Date

1821, 1907-1913

Cote

5Q416
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Azolette.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

Date

1796-1809

Cote

5Q341
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Nizier.
- Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

Date

1797-an VIII

Cote

5Q342
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Nizier.
- Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
- 1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

Date

an VIII-an X

Cote

5Q343
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Nizier.
- Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
- 2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

Date

an X-an XI

Cote

5Q344
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Nizier.
- Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
- 3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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1805-1853.

Date

1805-1853

Cote

5Q384
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Saint-Vincent-de-Reins.
- 1805-1853.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

Date

1807-1888

Cote

5Q357
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Neuville-sur-Saône.
- Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Maison Rousset.

Date

1812-1834

Cote

5Q404
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
- Maison Rousset.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Date

1907,1913

Cote

5Q32
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

Date

1817-1835, 1907

Cote

5Q174
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
- Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
- Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

Date

1906-1909, 1921

Cote

5Q175
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
- Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
- Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

Date

1818-1842

Cote

5Q296
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Grigny.
- Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
18

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Henri Desportes.

Date

1889 c.

Cote

87J28
- Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet
- Descendants de Pierre-Catherin Desportes
- Henri Desportes.
Producteur :

DESPORTES (FAMILLE)
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Contentieux.

Date

1903,1905

Cote

5Q41
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Attribution des biens.
- Contentieux.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Registre des recettes.

Date

1823-1898

Cote

5Q284
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Gleizé.
- Registre des recettes.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Registre des dépenses.

Date

1823-1899

Cote

5Q289
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Gleizé.
- Registre des dépenses.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.

Date

1823-1869

Cote

5Q358
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Neuville-sur-Saône.
- Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

Date

1823-1912

Cote

5Q42
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Attribution des biens.
- Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon,...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Eglise Saint-Bonaventure.

Date

1824-1914

Cote

5Q121
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise Saint-Bonaventure.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

Date

1825-1916

Cote

5Q100
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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1825-1843.

Date

1825-1843

Cote

5Q397
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
- Registre journal de caisse.
- 1825-1843.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Grandris-Irigny.

Date

1830-1911

Cote

5Q110
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Grandris-Irigny.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Société Franc et Martelin, filature (Lyon).

Date

1830-1886

Cote

53J 1-53J448
- Contexte : Société Franc et Martelin, filature (Lyon).
Producteur :

SOCIETE FRANC ET MARTELIN
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Ranchal, Régnié.

Date

1835-1923

Cote

5Q143
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Ranchal, Régnié.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Société historique, archéologique et littéraire de Lyon.

Date

1841-1982

Cote

33J 1-33J48
- Contexte : Société historique, archéologique et littéraire de...
Producteur :

SOCIETE HISTORIQUE, ARCHEOLOGIQUE ET LITTERAIRE DE LYON
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Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

Date

1842-1935

Cote

5Q99
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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1 media
Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

Date

1842-1868

Cote

5Q34
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
- Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Craponne-Curis.

Date

1842-1910

Cote

5Q105
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Craponne-Curis.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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1 media
1843-1859.

Date

1843-1859

Cote

5Q398
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
- Registre journal de caisse.
- 1843-1859.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Acte de vente d'un pré à la fabrique.

Date

1843

Cote

5Q299
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Les Ardillats.
- Acte de vente d'un pré à la fabrique.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Gestion des biens.

Date

1844-1906

Cote

5Q396
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
- Gestion des biens.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

Date

1847-1911

Cote

5Q84
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Séquestre des presbytères.
- Actions en reprise de legs et de donations, procédures...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Saint-Romain-en-Gier.

Date

1847-1906

Cote

5Q379
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Saint-Romain-en-Gier.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
39

1 media
1848-1880.

Date

1848-1880

Cote

5Q306
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-André (La Guillotière).
- Registres des délibérations du Conseil de fabrique.
- 1848-1880.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
40

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Sainte-Paule-Savigny.

Date

1849-1920

Cote

5Q164
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Sainte-Paule-Savigny.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

Résultats de la recherche

Archives de l'étude notariale Janson.

Date

Cote

Contexte : Archives de l'étude notariale Janson.

Producteur :

Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Sommier général des biens.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Cenves.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Gestion et compte du séquestre.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Azolette.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

1805-1853.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Maison Rousset.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église