Filtrer les résultats
Multimédias
  • 501
  • 11
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 433
  • 61
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
  • 61
Sujets
  • 433
  • 433
  • 433
  • 433
  • 433
Afficher plus
Lieux
  • 67
  • 24
  • 16
  • 15
  • 14
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 2
Afficher plus
Période
  • 1
  • 9
  • 199
  • 422
  • 21
Typologies
  • 502
  • 61
  • 61
  • 61
  • 41
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Archives de l'étude notariale Janson.

    1 media

    Archives de l'étude notariale Janson.

    Date

    1670-1918

    Cote

    55J 1-55J5

    • Contexte : Archives de l'étude notariale Janson.

    Producteur :

    JANSON (NOTAIRE)

  2. Résultat n°2
    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    1 media

    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    Date

    1737-1905

    Cote

    5Q295

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Grigny.
    • Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Sommier général des biens.

    1 media

    Sommier général des biens.

    Date

    s.d.

    Cote

    5Q234

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Mense archiépiscopale.
    • Sommier général des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Cenves.

    1 media

    Cenves.

    Date

    1872, 1907-1910

    Cote

    5Q417

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Cenves.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Gestion et compte du séquestre.

    1 media

    Gestion et compte du séquestre.

    Date

    1771-1910

    Cote

    5Q420

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Ouroux.
    • Gestion et compte du séquestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Azolette.

    1 media

    Azolette.

    Date

    1821, 1907-1913

    Cote

    5Q416

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Azolette.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

    1 media

    Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

    Date

    1796-1809

    Cote

    5Q341

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

    1 media

    1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

    Date

    1797-an VIII

    Cote

    5Q342

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
    • 1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

    1 media

    2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    5Q343

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
    • 2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

    1 media

    3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

    Date

    an X-an XI

    Cote

    5Q344

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
    • 3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    1805-1853.

    1 media

    1805-1853.

    Date

    1805-1853

    Cote

    5Q384

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Vincent-de-Reins.
    • 1805-1853.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

    1 media

    Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

    Date

    1807-1888

    Cote

    5Q357

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Neuville-sur-Saône.
    • Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Maison Rousset.

    1 media

    Maison Rousset.

    Date

    1812-1834

    Cote

    5Q404

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
    • Maison Rousset.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    1 media

    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    Date

    1907,1913

    Cote

    5Q32

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

    1 media

    Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

    Date

    1817-1835, 1907

    Cote

    5Q174

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
    • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
    • Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

    1 media

    Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

    Date

    1906-1909, 1921

    Cote

    5Q175

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
    • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
    • Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

    1 media

    Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

    Date

    1818-1842

    Cote

    5Q296

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Grigny.
    • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    Henri Desportes.

    1 media

    Henri Desportes.

    Date

    1889 c.

    Cote

    87J28

    • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

    • Descendants de Pierre-Catherin Desportes
    • Henri Desportes.

    Producteur :

    DESPORTES (FAMILLE)

  19. Résultat n°19
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1903,1905

    Cote

    5Q41

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  20. Résultat n°20
    Registre des recettes.

    1 media

    Registre des recettes.

    Date

    1823-1898

    Cote

    5Q284

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Registre des recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  21. Résultat n°21
    Registre des dépenses.

    1 media

    Registre des dépenses.

    Date

    1823-1899

    Cote

    5Q289

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Registre des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  22. Résultat n°22
    Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.

    1 media

    Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.

    Date

    1823-1869

    Cote

    5Q358

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Neuville-sur-Saône.
    • Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  23. Résultat n°23
    Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

    1 media

    Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

    Date

    1823-1912

    Cote

    5Q42

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  24. Résultat n°24
    Eglise Saint-Bonaventure.

    1 media

    Eglise Saint-Bonaventure.

    Date

    1824-1914

    Cote

    5Q121

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-Bonaventure.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  25. Résultat n°25
    Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

    Date

    1825-1916

    Cote

    5Q100

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  26. Résultat n°26
    1825-1843.

    1 media

    1825-1843.

    Date

    1825-1843

    Cote

    5Q397

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Registre journal de caisse.
    • 1825-1843.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  27. Résultat n°27
    Grandris-Irigny.

    1 media

    Grandris-Irigny.

    Date

    1830-1911

    Cote

    5Q110

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Grandris-Irigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  28. Résultat n°28
    Société Franc et Martelin, filature (Lyon).

    1 media

    Société Franc et Martelin, filature (Lyon).

    Date

    1830-1886

    Cote

    53J 1-53J448

    • Contexte : Société Franc et Martelin, filature (Lyon).

    Producteur :

    SOCIETE FRANC ET MARTELIN

  29. Résultat n°29
    Ranchal, Régnié.

    1 media

    Ranchal, Régnié.

    Date

    1835-1923

    Cote

    5Q143

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Ranchal, Régnié.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  30. Résultat n°30
    Société historique, archéologique et littéraire de Lyon.

    1 media

    Société historique, archéologique et littéraire de Lyon.

    Date

    1841-1982

    Cote

    33J 1-33J48

    • Contexte : Société historique, archéologique et littéraire de...

    Producteur :

    SOCIETE HISTORIQUE, ARCHEOLOGIQUE ET LITTERAIRE DE LYON

  31. Résultat n°31
    Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    Date

    1842-1935

    Cote

    5Q99

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  32. Résultat n°32
    Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

    1 media

    Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

    Date

    1842-1868

    Cote

    5Q34

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
    • Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  33. Résultat n°33
    Craponne-Curis.

    1 media

    Craponne-Curis.

    Date

    1842-1910

    Cote

    5Q105

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Craponne-Curis.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  34. Résultat n°34
    1843-1859.

    1 media

    1843-1859.

    Date

    1843-1859

    Cote

    5Q398

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Registre journal de caisse.
    • 1843-1859.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  35. Résultat n°35
    Acte de vente d'un pré à la fabrique.

    1 media

    Acte de vente d'un pré à la fabrique.

    Date

    1843

    Cote

    5Q299

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Les Ardillats.
    • Acte de vente d'un pré à la fabrique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  36. Résultat n°36
    Gestion des biens.

    1 media

    Gestion des biens.

    Date

    1844-1906

    Cote

    5Q396

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Gestion des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  37. Résultat n°37
    Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

    1 media

    Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

    Date

    1847-1911

    Cote

    5Q84

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Séquestre des presbytères.
    • Actions en reprise de legs et de donations, procédures...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  38. Résultat n°38
    Saint-Romain-en-Gier.

    1 media

    Saint-Romain-en-Gier.

    Date

    1847-1906

    Cote

    5Q379

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Romain-en-Gier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  39. Résultat n°39
    1848-1880.

    1 media

    1848-1880.

    Date

    1848-1880

    Cote

    5Q306

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-André (La Guillotière).
    • Registres des délibérations du Conseil de fabrique.
    • 1848-1880.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  40. Résultat n°40
    Sainte-Paule-Savigny.

    1 media

    Sainte-Paule-Savigny.

    Date

    1849-1920

    Cote

    5Q164

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Sainte-Paule-Savigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  41. Résultat n°41
    Registre de caisse (recettes et dépenses).

    1 media

    Registre de caisse (recettes et dépenses).

    Date

    1850-1883

    Cote

    5Q311

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
    • Registre de caisse (recettes et dépenses).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  42. Résultat n°42
    Erection de la succursale et construction de la nouvelle église.

    1 media

    Erection de la succursale et construction de la nouvelle église.

    Date

    1850-1868

    Cote

    5Q309

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
    • Erection de la succursale et construction de la nouvelle...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  43. Résultat n°43
    Fonctionnement, gestion, comptabilité.

    1 media

    Fonctionnement, gestion, comptabilité.

    Date

    1850-1906

    Cote

    5Q310

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
    • Fonctionnement, gestion, comptabilité.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  44. Résultat n°44
    1851-1877.

    1 media

    1851-1877.

    Date

    1851-1877

    Cote

    5Q312

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
    • Etat des recettes et des dépenses, budgets et comptes.
    • 1851-1877.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  45. Résultat n°45
    Plan.

    2 lots 2 medias

    Plan.

    Date

    1851

    Cote

    5Q408

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Plan.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  46. Résultat n°46
    Trades.

    1 media

    Trades.

    Date

    1851-1910

    Cote

    5Q433

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Trades.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  47. Résultat n°47
    "Plan géométral d'une partie du domaine du Faisan appartenant au grand séminaire de Lyon ainsi que d'une prise d'eau que possède ce domaine dans la propriété Faidy", dressé par l'architecte à Lyon le 20 août 1852.

    2 lots 2 medias

    "Plan géométral d'une partie du domaine du Faisan appartenant au grand séminaire de Lyon ainsi que d'une prise d'eau que possède ce domaine dans la propriété Faidy", dressé par l'architecte à Lyon le 20 août 1852.

    Date

    1852

    Cote

    5Q209

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Plans.
    • Grand séminaire de Lyon.
    • "Plan géométral d'une partie du domaine du Faisan appartenant...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  48. Résultat n°48
    1852-1854.

    1 media

    1852-1854.

    Date

    1852-1854

    Cote

    5Q314

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Bonaventure.
    • Registres journaux de Caisse.
    • 1852-1854.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  49. Résultat n°49
    Cours.

    1 media

    Cours.

    Date

    1853-1906

    Cote

    5Q275

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Cours.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  50. Résultat n°50
    Acquisitions et rétrocessions de terrains.

    1 media

    Acquisitions et rétrocessions de terrains.

    Date

    1853-1859

    Cote

    5Q345

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Vincent-de-Paul
    • Acquisitions et rétrocessions de terrains.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  51. Résultat n°51
    Chaponost-Charnay.

    1 media

    Chaponost-Charnay.

    Date

    1854-1919

    Cote

    5Q101

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Chaponost-Charnay.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  52. Résultat n°52
    1854-1906.

    1 media

    1854-1906.

    Date

    1854-1906

    Cote

    5Q385

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Vincent-de-Reins.
    • 1854-1906.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  53. Résultat n°53
    Tarare.

    1 media

    Tarare.

    Date

    1854-1925

    Cote

    5Q166

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Tarare.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  54. Résultat n°54
    1855-1859.

    1 media

    1855-1859.

    Date

    1855-1859

    Cote

    5Q315

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Bonaventure.
    • Registres journaux de Caisse.
    • 1855-1859.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  55. Résultat n°55
    Jarnioux-Jullié.

    1 media

    Jarnioux-Jullié.

    Date

    1856-1911

    Cote

    5Q111

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Jarnioux-Jullié.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  56. Résultat n°56
    Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.

    1 media

    Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.

    Date

    1857-1923

    Cote

    5Q27

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  57. Résultat n°57
    Répartition et attribution.

    1 media

    Répartition et attribution.

    Date

    1911,1913

    Cote

    5Q19

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Répartition et attribution.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  58. Résultat n°58
    Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

    1 media

    Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

    Date

    1859-1876

    Cote

    5Q321

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Création de la paroisse, érection de la succursale...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  59. Résultat n°59
    Livre de caisse.

    1 media

    Livre de caisse.

    Date

    1859-1895

    Cote

    5Q347

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Vincent-de-Paul
    • Livre de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  60. Résultat n°60
    Registre des recettes et des dépenses.

    1 media

    Registre des recettes et des dépenses.

    Date

    1859-1865

    Cote

    5Q325

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Registre des recettes et des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  61. Résultat n°61
    Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.

    1 media

    Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.

    Date

    1859-1884

    Cote

    5Q35

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
    • Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  62. Résultat n°62
    Travaux.

    1 media

    Travaux.

    Date

    1860-1900

    Cote

    5Q323

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Construction de l'église et du presbytère.
    • Travaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  63. Résultat n°63
    Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).

    1 media

    Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).

    Date

    1860-1876

    Cote

    5Q322

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Construction de l'église et du presbytère.
    • Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  64. Résultat n°64
    1860-1875.

    1 media

    1860-1875.

    Date

    1860-1875

    Cote

    5Q402

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Journal général du trésorier de la fabrique.
    • 1860-1875.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  65. Résultat n°65
    1860-1867.

    1 media

    1860-1867.

    Date

    1860-1867

    Cote

    5Q399

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Livre de détail des recettes et des dépenses.
    • 1860-1867.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  66. Résultat n°66
    Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).

    1 media

    Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).

    Date

    1912,1923

    Cote

    5Q197

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  67. Résultat n°67
    Dames du Sacré Cœur de Jésus.

    1 media

    Dames du Sacré Cœur de Jésus.

    Date

    1861-1916

    Cote

    5Q198

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Dames du Sacré Cœur de Jésus.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  68. Résultat n°68
    Ursulines.

    1 media

    Ursulines.

    Date

    an VII, 1906-1910

    Cote

    5Q206

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Ursulines.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  69. Résultat n°69
    Société Anonyme des mécaniques Verdol, machines à tisser (Lyon).

    1 media

    Société Anonyme des mécaniques Verdol, machines à tisser (Lyon).

    Date

    1861-1973

    Cote

    121J 1-121J630

    • Contexte : Société Anonyme des mécaniques Verdol, machines à tisser...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME DES MECANIQUES VERDOL

  70. Résultat n°70
    Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

    1 media

    Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

    Date

    27/06/14

    Cote

    5Q225

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  71. Résultat n°71
    Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

    1 media

    Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

    Date

    1862-1909

    Cote

    5Q48

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Recherche et enquête administrative sur l'origine et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  72. Résultat n°72
    Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique des travaux et blanchiment de trois maisons rue François Dauphin et rue Auguste Comte à Lyon.

    1 media

    Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique des travaux et blanchiment de trois maisons rue François Dauphin et rue Auguste Comte à Lyon.

    Date

    28/08/08

    Cote

    5Q232

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  73. Résultat n°73
    Eglise Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur, église Sainte-Blandine.

    1 media

    Eglise Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur, église Sainte-Blandine.

    Date

    1862-1912

    Cote

    5Q123

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur, église Sainte-Blandine.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  74. Résultat n°74
    Beaujeu, biens de la fabrique de Saint-Nicolas : vente aux enchères publiques d'immeubles à Beaujeu.

    1 media

    Beaujeu, biens de la fabrique de Saint-Nicolas : vente aux enchères publiques d'immeubles à Beaujeu.

    Date

    16/02/23

    Cote

    5Q230

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Beaujeu, biens de la fabrique de Saint-Nicolas : vente...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  75. Résultat n°75
    Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.

    1 media

    Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.

    Date

    16/05/23

    Cote

    5Q227

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  76. Résultat n°76
    Monsols : vente aux enchères publiques d'une propriété dite de Fontalet.

    1 media

    Monsols : vente aux enchères publiques d'une propriété dite de Fontalet.

    Date

    1914,1923

    Cote

    5Q226

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Monsols : vente aux enchères publiques d'une propriété...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  77. Résultat n°77
    Registre des recettes et des dépenses.

    1 media

    Registre des recettes et des dépenses.

    Date

    1862-1905

    Cote

    5Q256

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chenas.
    • Registre des recettes et des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  78. Résultat n°78
    Lyon, Notre-Dame-Saint-Vincent : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 4 rue Thimonier à Lyon.

    1 media

    Lyon, Notre-Dame-Saint-Vincent : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 4 rue Thimonier à Lyon.

    Date

    19/06/09

    Cote

    5Q231

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Lyon, Notre-Dame-Saint-Vincent : adjudication publique...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  79. Résultat n°79
    Enquête administrative : déclaration de propriété portant sur des immeubles quartier des chartreux.

    1 media

    Enquête administrative : déclaration de propriété portant sur des immeubles quartier des chartreux.

    Date

    26/07/62

    Cote

    5Q220

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Lyon, domaine des Chartreux.
    • Enquête administrative : déclaration de propriété portant...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  80. Résultat n°80
    Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 46 rue de l'Hôtel de Ville à Lyon.

    1 media

    Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 46 rue de l'Hôtel de Ville à Lyon.

    Date

    10/03/09

    Cote

    5Q233

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines