INVENTAIRE - Recherche

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Archives de l'étude notariale Janson.

Date

1670-1918

Cote

55J 1-55J5
- Contexte : Archives de l'étude notariale Janson.
Producteur :

JANSON (NOTAIRE)
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Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

Date

1737-1905

Cote

5Q295
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Grigny.
- Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Sommier général des biens.

Date

s.d.

Cote

5Q234
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Mense archiépiscopale.
- Sommier général des biens.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Cenves.

Date

1872, 1907-1910

Cote

5Q417
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Cenves.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Gestion et compte du séquestre.

Date

1771-1910

Cote

5Q420
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Ouroux.
- Gestion et compte du séquestre.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Azolette.

Date

1821, 1907-1913

Cote

5Q416
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Azolette.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

Date

1796-1809

Cote

5Q341
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Nizier.
- Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

Date

1797-an VIII

Cote

5Q342
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Nizier.
- Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
- 1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

Date

an VIII-an X

Cote

5Q343
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Nizier.
- Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
- 2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

Date

an X-an XI

Cote

5Q344
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Nizier.
- Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
- 3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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1805-1853.

Date

1805-1853

Cote

5Q384
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Saint-Vincent-de-Reins.
- 1805-1853.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

Date

1807-1888

Cote

5Q357
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Neuville-sur-Saône.
- Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Maison Rousset.

Date

1812-1834

Cote

5Q404
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
- Maison Rousset.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Date

1907,1913

Cote

5Q32
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

Date

1817-1835, 1907

Cote

5Q174
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
- Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
- Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

Date

1906-1909, 1921

Cote

5Q175
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
- Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
- Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

Date

1818-1842

Cote

5Q296
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Grigny.
- Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Henri Desportes.

Date

1889 c.

Cote

87J28
- Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet
- Descendants de Pierre-Catherin Desportes
- Henri Desportes.
Producteur :

DESPORTES (FAMILLE)
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Contentieux.

Date

1903,1905

Cote

5Q41
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Attribution des biens.
- Contentieux.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Registre des recettes.

Date

1823-1898

Cote

5Q284
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Gleizé.
- Registre des recettes.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Registre des dépenses.

Date

1823-1899

Cote

5Q289
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Gleizé.
- Registre des dépenses.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.

Date

1823-1869

Cote

5Q358
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Neuville-sur-Saône.
- Délibérations de la confrérie du Saint-Sacrement.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon, refus de l'attribution, autres demandes d'attribution des biens et titres de rente.

Date

1823-1912

Cote

5Q42
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Attribution des biens.
- Attribution des biens à la Société d'éducation de Lyon,...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Eglise Saint-Bonaventure.

Date

1824-1914

Cote

5Q121
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise Saint-Bonaventure.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.

Date

1825-1916

Cote

5Q100
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Cercié-Champagne-au-Mont-d'Or.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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1825-1843.

Date

1825-1843

Cote

5Q397
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
- Registre journal de caisse.
- 1825-1843.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
27

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Grandris-Irigny.

Date

1830-1911

Cote

5Q110
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Grandris-Irigny.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Société Franc et Martelin, filature (Lyon).

Date

1830-1886

Cote

53J 1-53J448
- Contexte : Société Franc et Martelin, filature (Lyon).
Producteur :

SOCIETE FRANC ET MARTELIN
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Ranchal, Régnié.

Date

1835-1923

Cote

5Q143
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Ranchal, Régnié.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Société historique, archéologique et littéraire de Lyon.

Date

1841-1982

Cote

33J 1-33J48
- Contexte : Société historique, archéologique et littéraire de...
Producteur :

SOCIETE HISTORIQUE, ARCHEOLOGIQUE ET LITTERAIRE DE LYON
31

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Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

Date

1842-1935

Cote

5Q99
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
32

1 media
Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.

Date

1842-1868

Cote

5Q34
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
- Lyon, manécanterie place Saint-Jean à Lyon.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
33

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Craponne-Curis.

Date

1842-1910

Cote

5Q105
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Craponne-Curis.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
34

1 media
1843-1859.

Date

1843-1859

Cote

5Q398
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
- Registre journal de caisse.
- 1843-1859.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Acte de vente d'un pré à la fabrique.

Date

1843

Cote

5Q299
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Les Ardillats.
- Acte de vente d'un pré à la fabrique.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Gestion des biens.

Date

1844-1906

Cote

5Q396
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
- Gestion des biens.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

Date

1847-1911

Cote

5Q84
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Séquestre des presbytères.
- Actions en reprise de legs et de donations, procédures...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Saint-Romain-en-Gier.

Date

1847-1906

Cote

5Q379
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Saint-Romain-en-Gier.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
39

1 media
1848-1880.

Date

1848-1880

Cote

5Q306
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-André (La Guillotière).
- Registres des délibérations du Conseil de fabrique.
- 1848-1880.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
40

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Sainte-Paule-Savigny.

Date

1849-1920

Cote

5Q164
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Sainte-Paule-Savigny.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
41

1 media
Registre de caisse (recettes et dépenses).

Date

1850-1883

Cote

5Q311
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
- Registre de caisse (recettes et dépenses).
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Erection de la succursale et construction de la nouvelle église.

Date

1850-1868

Cote

5Q309
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
- Erection de la succursale et construction de la nouvelle...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
43

1 media
Fonctionnement, gestion, comptabilité.

Date

1850-1906

Cote

5Q310
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
- Fonctionnement, gestion, comptabilité.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
44

1 media
1851-1877.

Date

1851-1877

Cote

5Q312
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
- Etat des recettes et des dépenses, budgets et comptes.
- 1851-1877.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
45

2 lots 2 medias
Plan.

Date

1851

Cote

5Q408
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Plan.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
46

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Trades.

Date

1851-1910

Cote

5Q433
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Trades.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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"Plan géométral d'une partie du domaine du Faisan appartenant au grand séminaire de Lyon ainsi que d'une prise d'eau que possède ce domaine dans la propriété Faidy", dressé par l'architecte à Lyon le 20 août 1852.

Date

1852

Cote

5Q209
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Plans.
- Grand séminaire de Lyon.
- "Plan géométral d'une partie du domaine du Faisan appartenant...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
48

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1852-1854.

Date

1852-1854

Cote

5Q314
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Bonaventure.
- Registres journaux de Caisse.
- 1852-1854.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
49

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Cours.

Date

1853-1906

Cote

5Q275
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Cours.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
50

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Acquisitions et rétrocessions de terrains.

Date

1853-1859

Cote

5Q345
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Vincent-de-Paul
- Acquisitions et rétrocessions de terrains.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
51

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Chaponost-Charnay.

Date

1854-1919

Cote

5Q101
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Chaponost-Charnay.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
52

1 media
1854-1906.

Date

1854-1906

Cote

5Q385
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Saint-Vincent-de-Reins.
- 1854-1906.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
53

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Tarare.

Date

1854-1925

Cote

5Q166
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Tarare.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
54

1 media
1855-1859.

Date

1855-1859

Cote

5Q315
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Bonaventure.
- Registres journaux de Caisse.
- 1855-1859.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
55

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Jarnioux-Jullié.

Date

1856-1911

Cote

5Q111
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Jarnioux-Jullié.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
56

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Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.

Date

1857-1923

Cote

5Q27
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
- Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
- Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
57

1 media
Répartition et attribution.

Date

1911,1913

Cote

5Q19
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Répartition et attribution.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
58

1 media
Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

Date

1859-1876

Cote

5Q321
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
- Création de la paroisse, érection de la succursale...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Livre de caisse.

Date

1859-1895

Cote

5Q347
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Saint-Vincent-de-Paul
- Livre de caisse.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
60

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Registre des recettes et des dépenses.

Date

1859-1865

Cote

5Q325
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
- Registre des recettes et des dépenses.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
61

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Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.

Date

1859-1884

Cote

5Q35
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
- Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition,...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
62

1 media
Travaux.

Date

1860-1900

Cote

5Q323
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
- Construction de l'église et du presbytère.
- Travaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).

Date

1860-1876

Cote

5Q322
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
- Construction de l'église et du presbytère.
- Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
64

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1860-1875.

Date

1860-1875

Cote

5Q402
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
- Journal général du trésorier de la fabrique.
- 1860-1875.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
65

1 media
1860-1867.

Date

1860-1867

Cote

5Q399
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
- Livre de détail des recettes et des dépenses.
- 1860-1867.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
66

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Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).

Date

1912,1923

Cote

5Q197
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Dames du Sacré Cœur de Jésus.

Date

1861-1916

Cote

5Q198
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Dames du Sacré Cœur de Jésus.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Ursulines.

Date

an VII, 1906-1910

Cote

5Q206
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Ursulines.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
69

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Société Anonyme des mécaniques Verdol, machines à tisser (Lyon).

Date

1861-1973

Cote

121J 1-121J630
- Contexte : Société Anonyme des mécaniques Verdol, machines à tisser...
Producteur :

SOCIETE ANONYME DES MECANIQUES VERDOL
70

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Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

Date

27/06/14

Cote

5Q225
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
71

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Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.

Date

1862-1909

Cote

5Q48
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Attribution des biens.
- Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
- Recherche et enquête administrative sur l'origine et...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
72

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Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique des travaux et blanchiment de trois maisons rue François Dauphin et rue Auguste Comte à Lyon.

Date

28/08/08

Cote

5Q232
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Eglise Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur, église Sainte-Blandine.

Date

1862-1912

Cote

5Q123
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur, église Sainte-Blandine.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Beaujeu, biens de la fabrique de Saint-Nicolas : vente aux enchères publiques d'immeubles à Beaujeu.

Date

16/02/23

Cote

5Q230
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Beaujeu, biens de la fabrique de Saint-Nicolas : vente...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.

Date

16/05/23

Cote

5Q227
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
76

1 media
Monsols : vente aux enchères publiques d'une propriété dite de Fontalet.

Date

1914,1923

Cote

5Q226
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Monsols : vente aux enchères publiques d'une propriété...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Registre des recettes et des dépenses.

Date

1862-1905

Cote

5Q256
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Chenas.
- Registre des recettes et des dépenses.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Lyon, Notre-Dame-Saint-Vincent : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 4 rue Thimonier à Lyon.

Date

19/06/09

Cote

5Q231
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Lyon, Notre-Dame-Saint-Vincent : adjudication publique...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Enquête administrative : déclaration de propriété portant sur des immeubles quartier des chartreux.

Date

26/07/62

Cote

5Q220
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Lyon, domaine des Chartreux.
- Enquête administrative : déclaration de propriété portant...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 46 rue de l'Hôtel de Ville à Lyon.

Date

10/03/09

Cote

5Q233
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

Résultats de la recherche

Archives de l'étude notariale Janson.

Date

Cote

Contexte : Archives de l'étude notariale Janson.

Producteur :

Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Sommier général des biens.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Cenves.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Gestion et compte du séquestre.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Azolette.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

1805-1853.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Maison Rousset.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église