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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Henri Desportes.

1 media

Henri Desportes.

Date

1889 c.

Cote

87J28

Résultat n°2
Textes réglementaires, règlements et instructions généraux.

1 media

Résultat n°3
Instructions.

1 media

Instructions.

Date

1905-1906

Cote

5Q2

Résultat n°4
Organisation dans les différentes communes et paroisses.

1 media

Résultat n°5
Etat des phases de la procédure.

1 media

Résultat n°6
Mise sous séquestre et attribution des biens.

1 media

Résultat n°9
Arrêtés de mise sous séquestre.

1 media

Résultat n°12
Actions intentées par les Hospices civils de Lyon.

1 media

Résultat n°14
Actions en reprise et revendication de biens par des particuliers.

1 media

Résultat n°15
Etablissement de la liste des biens ecclésiastiques.

1 media

Résultat n°18
Décrets d'attribution.

1 media

Décrets d'attribution.

Date

1908-1914

Cote

5Q17

Résultat n°19
Séquestre et attribution de biens hors du département du Rhône.

1 media

Résultat n°20
Répartition et attribution.

1 media

Répartition et attribution.

Date

1911,1913

Cote

5Q19