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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    25 novembre 1788-31 janvier 1791.

    2 lots 102 medias

    25 novembre 1788-31 janvier 1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    01834, 10C1689

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 25 novembre 1788-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    1er février 1790-11 février 1791.

    2 lots 25 medias

    1er février 1790-11 février 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    00769, 10C698

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er février 1790-11 février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    27 avril 1789-1er février 1791.

    2 lots 29 medias

    27 avril 1789-1er février 1791.

    Date

    1789-1791

    Cote

    01541, 10C1426

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 27 avril 1789-1er février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    16 avril 1788-1er février 1791.

    2 lots 43 medias

    16 avril 1788-1er février 1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    02282, 10C2084

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 16 avril 1788-1er février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    12 novembre 1778-13 janvier 1791.

    2 lots 36 medias

    12 novembre 1778-13 janvier 1791.

    Date

    1778-1791

    Cote

    00913, 10C826

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 12 novembre 1778-13 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    28 août 1790-31 janvier 1791.

    2 lots 12 medias

    28 août 1790-31 janvier 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    02364, 10C2157

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 28 août 1790-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    13 août 1784-31 janvier 1791.

    2 lots 44 medias

    13 août 1784-31 janvier 1791.

    Date

    1784-1791

    Cote

    00649, 10C585

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 13 août 1784-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    11 novembre 1779-22 janvier 1791.

    2 lots 76 medias

    11 novembre 1779-22 janvier 1791.

    Date

    1779-1791

    Cote

    02169, 10C1981

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Lyonnais.
    • 11 novembre 1779-22 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    21 avril 1789-9 février 1791.

    2 lots 28 medias

    21 avril 1789-9 février 1791.

    Date

    1789-1791

    Cote

    00383, 10C348

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 avril 1789-9 février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    23 juin 1787-31 janvier 1791.

    2 lots 34 medias

    23 juin 1787-31 janvier 1791.

    Date

    1787-1791

    Cote

    00871, 10C787

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 23 juin 1787-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    27 juillet 1790-31 janvier 1791.

    2 lots 13 medias

    27 juillet 1790-31 janvier 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    01979, 10C1819

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 27 juillet 1790-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    21 octobre 1790-31 janvier 1791.

    2 lots 10 medias

    21 octobre 1790-31 janvier 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    02479, 10C2266

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 octobre 1790-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    4 juillet 1786-31 janvier 1791.

    2 lots 103 medias

    4 juillet 1786-31 janvier 1791.

    Date

    1786-1791

    Cote

    00228, 10C208

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 4 juillet 1786-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    25 novembre 1788-12 février 1791.

    2 lots 25 medias

    25 novembre 1788-12 février 1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    00478, 10C434

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 25 novembre 1788-12 février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    22 novembre 1787-31 janvier 1791.

    2 lots 70 medias

    22 novembre 1787-31 janvier 1791.

    Date

    1787-1791

    Cote

    01471, 10C1362

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 22 novembre 1787-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    9 octobre 1787-31 janvier 1791.

    2 lots 55 medias

    9 octobre 1787-31 janvier 1791.

    Date

    1787-1791

    Cote

    01712, 10C1580

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 9 octobre 1787-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    17 septembre 1787-1er mars 1791.

    2 lots 51 medias

    17 septembre 1787-1er mars 1791.

    Date

    1787-1791

    Cote

    01664, 10C1537

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 17 septembre 1787-1er mars 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    5 septembre 1787-31 janvier 1791.

    2 lots 101 medias

    5 septembre 1787-31 janvier 1791.

    Date

    1787-1791

    Cote

    00075, 10C67

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 5 septembre 1787-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    24 juin 1787-31 janvier 1791.

    2 lots 53 medias

    24 juin 1787-31 janvier 1791.

    Date

    1787-1791

    Cote

    00568, 10C512

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 juin 1787-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    27 avril 1787-26 juillet 1790.

    2 lots 56 medias

    27 avril 1787-26 juillet 1790.

    Date

    1787-1790

    Cote

    01978, 10C1818

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 27 avril 1787-26 juillet 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes