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  1. Résultat n°1
    20 avril 1705-4 avril 1713.

    2 lots 53 medias

    20 avril 1705-4 avril 1713.

    Date

    1705-1713

    Cote

    00008, 10C5

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 20 avril 1705-4 avril 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    30 mars 1713-4 février 1719.

    2 lots 25 medias

    30 mars 1713-4 février 1719.

    Date

    1713-1719

    Cote

    00009, 10C6

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 30 mars 1713-4 février 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    23 mars 1719-20 septembre 1719.

    2 lots 5 medias

    23 mars 1719-20 septembre 1719.

    Date

    1719-1719

    Cote

    00010, 10C7

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 23 mars 1719-20 septembre 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    2 lots 63 medias

    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Date

    1705-1710

    Cote

    00061, 10C54

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    5 décembre 1710-13 février 1715.

    2 lots 43 medias

    5 décembre 1710-13 février 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    00062, 10C55

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 5 décembre 1710-13 février 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    3 juillet 1720-3 novembre 1736.

    2 lots 58 medias

    3 juillet 1720-3 novembre 1736.

    Date

    1720-1736

    Cote

    00064, 10C56

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 3 juillet 1720-3 novembre 1736.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    9 novembre 1736-20 mai 1746.

    2 lots 54 medias

    9 novembre 1736-20 mai 1746.

    Date

    1736-1746

    Cote

    00065, 10C57

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 9 novembre 1736-20 mai 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    21 mai 1746-28 décembre 1754.

    2 lots 55 medias

    21 mai 1746-28 décembre 1754.

    Date

    1746-1754

    Cote

    00066, 10C58

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 mai 1746-28 décembre 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    4 janvier 1755-11 mai 1763.

    2 lots 54 medias

    4 janvier 1755-11 mai 1763.

    Date

    1755-1763

    Cote

    00067, 10C59

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 4 janvier 1755-11 mai 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    24 mai 1763-7 avril 1772.

    2 lots 55 medias

    24 mai 1763-7 avril 1772.

    Date

    1763-1772

    Cote

    00068, 10C60

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 mai 1763-7 avril 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    8 avril 1772-27 juin 1774.

    2 lots 55 medias

    8 avril 1772-27 juin 1774.

    Date

    1772-1774

    Cote

    00069, 10C61

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 8 avril 1772-27 juin 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    28 juin 1774-5 février 1778.

    2 lots 104 medias

    28 juin 1774-5 février 1778.

    Date

    1774-1778

    Cote

    00070, 10C62

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 28 juin 1774-5 février 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    6 février 1778-6 mai 1780.

    2 lots 55 medias

    6 février 1778-6 mai 1780.

    Date

    1778-1780

    Cote

    00071, 10C63

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 6 février 1778-6 mai 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    6 mai 1780-31 mai 1782.

    2 lots 55 medias

    6 mai 1780-31 mai 1782.

    Date

    1780-1782

    Cote

    00072, 10C64

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 6 mai 1780-31 mai 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    1er juin 1782-28 décembre 1784.

    2 lots 57 medias

    1er juin 1782-28 décembre 1784.

    Date

    1782-1784

    Cote

    00073, 10C65

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er juin 1782-28 décembre 1784.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    29 décembre 1784-2 septembre 1787.

    2 lots 55 medias

    29 décembre 1784-2 septembre 1787.

    Date

    1784-1787

    Cote

    00074, 10C66

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 29 décembre 1784-2 septembre 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    5 septembre 1787-31 janvier 1791.

    2 lots 101 medias

    5 septembre 1787-31 janvier 1791.

    Date

    1787-1791

    Cote

    00075, 10C67

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 5 septembre 1787-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    2 lots 24 medias

    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Date

    1704-1708

    Cote

    00209, 10C190

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    8 mai 1708-18 avril 1715.

    2 lots 38 medias

    8 mai 1708-18 avril 1715.

    Date

    1708-1715

    Cote

    00210, 10C191

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 8 mai 1708-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    1er avril 1715-28 octobre 1718.

    2 lots 18 medias

    1er avril 1715-28 octobre 1718.

    Date

    1715-1718

    Cote

    00211, 10C192

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er avril 1715-28 octobre 1718.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes