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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
BRET-BREZ.

2 lots 181 medias

Cote
3842, 6U1/5084
Date
1920-1954
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • BRET-BREZ.
2
De 1 à 240.

1 media

Cote
5681W/335
Date
1986
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Affaires civiles : minutes des jugements et ordonnances,...

  • Référés : minutes des ordonnances.
  • 1986.
  • De 1 à 240.
3
Décembre 1886.

1 media

Cote
1952, 6Up1/1309
Date
1886
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Décembre 1886.
4
Mai-juin 1896.

1 media

Cote
0183, 6Up1/135
Date
1896
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Actes de sociétés.
  • Créations, modifications, dissolutions.
  • Mai-juin 1896.
5
Février 1933.

1 media

Cote
3475, 6Up1/2859
Date
1933
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Février 1933.
6
Du 1er au 9 juin 1989.

1 media

Cote
5677W/15
Date
1989
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Juge aux affaires familiales (deuxième et neuvième...

  • Du 1er au 9 juin 1989.
7
Cote
5022W/14
Date
1967-1967
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes civiles.

  • Lyon.
  • 3ème section.
  • 1967.
  • 23 mai- 7 septembre 1967.
8
Mai 1938.

1 media

Cote
3571, 6Up1/2955
Date
1938
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Mai 1938.
9
Décembre 1865.

1 media

Cote
2644, 6UP1/2046
Date
1865
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Décembre 1865.
10
Du 21 juin au 6 juillet 2005.

1 media

Cote
5077W/7
Date
2005
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Minutes et dossiers de procédure.

  • Minutes.
  • Du 21 juin au 6 juillet 2005.
11
21 juillet 1948, n° 2039.

1 media

Cote
394W316
Date
1948
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Juridictions d'exception à la Libération : cours martiales,...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Greffe de la cour de justice de Lyon.
  • Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice.
  • Dossiers de procédures.
  • 21 juillet 1948, n° 2039.
12
Du 2 mars 1994 au 21 avril 1994.

1 media

Cote
5598W89
Date
1994
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des arrêts.

  • 1994.
  • 7ème chambre.
  • Du 2 mars 1994 au 21 avril 1994.
13
Décembre 1847.

1 media

Cote
1477, 6Up1/3606
Date
1847
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Décembre 1847.
14
1819

1 media

Cote
4U25/25
Date
1819
Lieu
MONSOLS
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice de paix de Monsols.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • Minutes.         
  • 1819
15
Octobre 1874.

1 media

Cote
1806, 6Up1/1163
Date
1874
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Octobre 1874.
16
NEY-NEZ.

2 lots 99 medias

Cote
4418, 6U1/5660
Date
1920-1954
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • NEY-NEZ.
17
EY.

2 lots 117 medias

Cote
4016, 6U1/5258
Date
1920-1954
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • EY.
18
Août 1926.

1 media

Cote
3372, 6Up1/2756
Date
1926
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Août 1926.
19
Juin 1881.

1 media

Cote
2820, 6Up1/2222
Date
1881
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Juin 1881.
20
Années 1959 et 1969.

1 media

Cote
5681W/539
Date
1959-1969
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Affaires civiles : minutes des jugements et ordonnances,...

  • Mesures d'instruction en matière civile : procès-verbaux.
  • Années 1959 et 1969.