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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
BRET-BREZ.

2 lots 181 medias

Cote
3842, 6U1/5084
Date
1920-1954
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • BRET-BREZ.
Résultat n°2
Octobre-décembre 1989.

1 media

Cote
5964W/11
Date
1989
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5964W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 1989.
  • Octobre-décembre 1989.
Résultat n°3
De 1 à 240.

1 media

Cote
5681W/335
Date
1986
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Référés : minutes des ordonnances.
  • 1986.
  • De 1 à 240.
Résultat n°4
Cote
6218W/7
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 13 mai 2011.
Résultat n°5
Décembre 1886.

1 media

Cote
1952, 6Up1/1309
Date
1886
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Décembre 1886.
Résultat n°6
Mai-juin 1896.

1 media

Cote
0183, 6Up1/135
Date
1896
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Actes de sociétés.
  • Créations, modifications, dissolutions.
  • Mai-juin 1896.
Résultat n°7
Février 1933.

1 media

Cote
3475, 6Up1/2859
Date
1933
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Faillites.
  • Février 1933.
Résultat n°8
Du 1er au 9 juin 1989.

1 media

Cote
5677W/15
Date
1989
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5677W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 1er au 9 juin 1989.
Résultat n°9
Du 1er au 12 septembre 1989.

1 media

Cote
6000W/41
Date
1989
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...

  • 1989.
  • Minutes des jugements.
  • Du 1er au 12 septembre 1989.
Résultat n°10
Cote
5022W/14
Date
1967-1967
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5022W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes civiles

  • Lyon.
  • 3ème section.
  • 1967.
  • 23 mai- 7 septembre 1967.
Résultat n°11
Mai 1938.

1 media

Cote
3571, 6Up1/2955
Date
1938
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Faillites.
  • Mai 1938.
Résultat n°12
Décembre 1865.

1 media

Cote
2644, 6UP1/2046
Date
1865
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Faillites.
  • Décembre 1865.
Résultat n°13
Du 21 juin au 6 juillet 2005.

1 media

Cote
5077W/7
Date
2005
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5077W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

  • Minutes.
  • Du 21 juin au 6 juillet 2005.
Résultat n°14
21 juillet 1948, n° 2039.

1 media

Cote
394W316
Date
1948
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Greffe de la cour de justice de Lyon.
  • Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice.
  • Dossiers de procédures.
  • 21 juillet 1948, n° 2039.
Résultat n°15
Du 2 mars 1994 au 21 avril 1994.

1 media

Cote
5598W89
Date
1994
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5598W - Cour d'appel de Lyon - Chambres correctionnelles

  • 1994.
  • 7ème chambre.
  • Du 2 mars 1994 au 21 avril 1994.
Résultat n°16
Décembre 1847.

1 media

Cote
1477, 6Up1/3606
Date
1847
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Décembre 1847.
Résultat n°17
1819

1 media

Cote
4U25/25
Date
1819
Lieu
MONSOLS
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • Minutes.         
  • 1819
Résultat n°18
Octobre 1874.

1 media

Cote
1806, 6Up1/1163
Date
1874
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Octobre 1874.
Résultat n°19
NEY-NEZ.

2 lots 99 medias

Cote
4418, 6U1/5660
Date
1920-1954
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • NEY-NEZ.
Résultat n°20
EY.

2 lots 117 medias

Cote
4016, 6U1/5258
Date
1920-1954
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • EY.
Résultat n°21
N° 601 à 740.

1 media

Cote
5902W/8
Date
1990
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5902W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section des 1er et 2ème arrondissements.
  • 1990.
  • N° 601 à 740.
Résultat n°22
Du 28 juin au 30 octobre 1990.

1 media

Cote
5905W/22
Date
1990
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1990.
  • Du 28 juin au 30 octobre 1990.
Résultat n°23
Août 1926.

1 media

Cote
3372, 6Up1/2756
Date
1926
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Faillites.
  • Août 1926.
Résultat n°24
Juin 1881.

1 media

Cote
2820, 6Up1/2222
Date
1881
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Faillites.
  • Juin 1881.
Résultat n°25
N° 1 au 255.

1 media

Cote
5902W/95
Date
1989
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5902W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Ordonnances sur requête : minutes.
  • 1989.
  • N° 1 au 255.
Résultat n°26
Cote
6163W/24
Date
1992
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

  • Juin 1992.
  • Du 24 au 30 juin 1992.
Résultat n°27
Cote
6218W/19
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Résultat n°28
Années 1959 et 1969.

1 media

Cote
5681W/539
Date
1959-1969
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Mesures d'instruction en matière civile : procès-verbaux.
  • Années 1959 et 1969.
Résultat n°29
Cote
5022W/75
Date
1967-1967
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5022W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes civiles

  • Tassin.
  • 1967.
Résultat n°30
22 janvier 1929-5 octobre 1929.

1 media

Cote
0785, 6Up1/734
Date
1929-1929
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registres de transcription des actes de formation et...
  • 22 janvier 1929-5 octobre 1929.
Résultat n°31
Mai 1900.

1 media

Cote
0215, 6Up1/167
Date
1900
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Actes de sociétés.
  • Créations, modifications, dissolutions.
  • Mai 1900.
Résultat n°32
Du 19 au 26 avril 2005.

1 media

Cote
5077W/23
Date
2005
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5077W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

  • Dossiers de procédure.
  • Du 19 au 26 avril 2005.
Résultat n°33
Juin 1938.

1 media

Cote
0681, 6Up1/632
Date
1938
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Actes de sociétés.
  • Créations, modifications, dissolutions.
  • Juin 1938.
Résultat n°34
N° 1 à 200.

1 media

Cote
5902W/45
Date
1989
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5902W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Neuville-sur-Saône.
  • 1989.
  • N° 1 à 200.
Résultat n°35
Du 15 au 30 septembre 1989.

1 media

Cote
5742W/20
Date
1989
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5742W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 15 au 30 septembre 1989.
Résultat n°36
5 août-8 août 1946.

1 media

Cote
394W245
Date
5 août-8 août 1946
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Greffe de la cour de justice de Lyon.
  • Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice.
  • Dossiers de procédures.
  • 5 août-8 août 1946.
Résultat n°37
Du 17 novembre 1988 au 28 décembre 1988.

1 media

Cote
5598W49
Date
1988
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5598W - Cour d'appel de Lyon - Chambres correctionnelles

  • 1988.
  • Du 17 novembre 1988 au 28 décembre 1988.
Résultat n°38
N° 50-253.

1 media

Cote
394W616
Date
1944-1945
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale de la Loire.
  • Fonds du commissaire du gouvernement.
  • Dossiers classés sans suite.
  • N° 50-253.
Résultat n°39
Du 16 au 23 juin 1989.

1 media

Cote
5675W/21
Date
1989
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 5675W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 16 au 23 juin 1989.
Résultat n°40
De 961 à 1200.

1 media

Cote
5681W/339
Date
1986
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Référés : minutes des ordonnances.
  • 1986.
  • De 961 à 1200.