MINUTE JURIDICTIONNELLE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 181 medias	BRET-BREZ.	Cote 3842, 6U1/5084	Date 1920-1954	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registre du commerce et des sociétés (RCS). Fichier nominatif des commerçants et entreprises . BRET-BREZ.
Résultat n°2	1 media	Octobre-décembre 1989.	Cote 5964W/11	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5964W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... 1989. Octobre-décembre 1989.
Résultat n°3	1 media	De 1 à 240.	Cote 5681W/335	Date 1986	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles Référés : minutes des ordonnances. 1986. De 1 à 240.
Résultat n°4		Du 3 au 13 mai 2011.	Cote 6218W/7	Date 2011	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle... Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des... 2011. Du 3 au 13 mai 2011.
Résultat n°5	1 media	Décembre 1886.	Cote 1952, 6Up1/1309	Date 1886	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Feuilles d'audiences et jugements. Décembre 1886.
Résultat n°6	1 media	Mai-juin 1896.	Cote 0183, 6Up1/135	Date 1896	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes de sociétés. Créations, modifications, dissolutions. Mai-juin 1896.
Résultat n°7	1 media	Février 1933.	Cote 3475, 6Up1/2859	Date 1933	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. Février 1933.
Résultat n°8	1 media	Du 1er au 9 juin 1989.	Cote 5677W/15	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5677W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Du 1er au 9 juin 1989.
Résultat n°9	1 media	Du 1er au 12 septembre 1989.	Cote 6000W/41	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales... 1989. Minutes des jugements. Du 1er au 12 septembre 1989.
Résultat n°10		23 mai- 7 septembre 1967.	Cote 5022W/14	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5022W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes civiles Lyon. 3ème section. 1967. 23 mai- 7 septembre 1967.
Résultat n°11	1 media	Mai 1938.	Cote 3571, 6Up1/2955	Date 1938	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. Mai 1938.
Résultat n°12	1 media	Décembre 1865.	Cote 2644, 6UP1/2046	Date 1865	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. Décembre 1865.
Résultat n°13	1 media	Du 21 juin au 6 juillet 2005.	Cote 5077W/7	Date 2005	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5077W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes... Minutes. Du 21 juin au 6 juillet 2005.
Résultat n°14	1 media	21 juillet 1948, n° 2039.	Cote 394W316	Date 1948	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours... Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire). Section départementale du Rhône. Greffe de la cour de justice de Lyon. Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice. Dossiers de procédures. 21 juillet 1948, n° 2039.
Résultat n°15	1 media	Du 2 mars 1994 au 21 avril 1994.	Cote 5598W89	Date 1994	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5598W - Cour d'appel de Lyon - Chambres correctionnelles 1994. 7ème chambre. Du 2 mars 1994 au 21 avril 1994.
Résultat n°16	1 media	Décembre 1847.	Cote 1477, 6Up1/3606	Date 1847	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Feuilles d'audiences et jugements. Décembre 1847.
Résultat n°17	1 media	1819	Cote 4U25/25	Date 1819	Lieu MONSOLS	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : Série U : Justice. Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. Minutes. 1819
Résultat n°18	1 media	Octobre 1874.	Cote 1806, 6Up1/1163	Date 1874	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Feuilles d'audiences et jugements. Octobre 1874.
Résultat n°19	2 lots 99 medias	NEY-NEZ.	Cote 4418, 6U1/5660	Date 1920-1954	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registre du commerce et des sociétés (RCS). Fichier nominatif des commerçants et entreprises . NEY-NEZ.
Résultat n°20	2 lots 117 medias	EY.	Cote 4016, 6U1/5258	Date 1920-1954	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registre du commerce et des sociétés (RCS). Fichier nominatif des commerçants et entreprises . EY.
Résultat n°21	1 media	N° 601 à 740.	Cote 5902W/8	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5902W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles... Minutes des décisions civiles. Section des 1er et 2ème arrondissements. 1990. N° 601 à 740.
Résultat n°22	1 media	Du 28 juin au 30 octobre 1990.	Cote 5905W/22	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1990. Du 28 juin au 30 octobre 1990.
Résultat n°23	1 media	Août 1926.	Cote 3372, 6Up1/2756	Date 1926	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. Août 1926.
Résultat n°24	1 media	Juin 1881.	Cote 2820, 6Up1/2222	Date 1881	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. Juin 1881.
Résultat n°25	1 media	N° 1 au 255.	Cote 5902W/95	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5902W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles... Ordonnances sur requête : minutes. 1989. N° 1 au 255.
Résultat n°26		Du 24 au 30 juin 1992.	Cote 6163W/24	Date 1992	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge... Juin 1992. Du 24 au 30 juin 1992.
Résultat n°27		Du 23 novembre au 2 décembre 2011.	Cote 6218W/19	Date 2011	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle... Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des... 2011. Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Résultat n°28	1 media	Années 1959 et 1969.	Cote 5681W/539	Date 1959-1969	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles Mesures d'instruction en matière civile : procès-verbaux. Années 1959 et 1969.
Résultat n°29		1967.	Cote 5022W/75	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5022W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes civiles Tassin. 1967.
Résultat n°30	1 media	22 janvier 1929-5 octobre 1929.	Cote 0785, 6Up1/734	Date 1929-1929	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registres de transcription des actes de formation et... 22 janvier 1929-5 octobre 1929.
Résultat n°31	1 media	Mai 1900.	Cote 0215, 6Up1/167	Date 1900	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes de sociétés. Créations, modifications, dissolutions. Mai 1900.
Résultat n°32	1 media	Du 19 au 26 avril 2005.	Cote 5077W/23	Date 2005	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5077W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes... Dossiers de procédure. Du 19 au 26 avril 2005.
Résultat n°33	1 media	Juin 1938.	Cote 0681, 6Up1/632	Date 1938	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes de sociétés. Créations, modifications, dissolutions. Juin 1938.
Résultat n°34	1 media	N° 1 à 200.	Cote 5902W/45	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5902W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles... Minutes des décisions civiles. Section de Neuville-sur-Saône. 1989. N° 1 à 200.
Résultat n°35	1 media	Du 15 au 30 septembre 1989.	Cote 5742W/20	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5742W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Du 15 au 30 septembre 1989.
Résultat n°36	1 media	5 août-8 août 1946.	Cote 394W245	Date 5 août-8 août 1946	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours... Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire). Section départementale du Rhône. Greffe de la cour de justice de Lyon. Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice. Dossiers de procédures. 5 août-8 août 1946.
Résultat n°37	1 media	Du 17 novembre 1988 au 28 décembre 1988.	Cote 5598W49	Date 1988	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5598W - Cour d'appel de Lyon - Chambres correctionnelles 1988. Du 17 novembre 1988 au 28 décembre 1988.
Résultat n°38	1 media	N° 50-253.	Cote 394W616	Date 1944-1945	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours... Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire). Section départementale de la Loire. Fonds du commissaire du gouvernement. Dossiers classés sans suite. N° 50-253.
Résultat n°39	1 media	Du 16 au 23 juin 1989.	Cote 5675W/21	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5675W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Du 16 au 23 juin 1989.
Résultat n°40	1 media	De 961 à 1200.	Cote 5681W/339	Date 1986	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles Référés : minutes des ordonnances. 1986. De 961 à 1200.
Résultat n°41	1 media	Avril 1884.	Cote 2861, 6Up1/2256	Date 1884	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. Avril 1884.
Résultat n°42	1 media	18-29 août 1820.	Cote 1012, 6Up1/3141	Date 1820	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Feuilles d'audiences et jugements. 18-29 août 1820.
Résultat n°43	1 media	8 juin 1945-21 juin 1945.	Cote 394W161	Date 8 juin 1945-21 juin 1945	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours... Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire). Section départementale du Rhône. Greffe de la cour de justice de Lyon. Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice. Dossiers de procédures. 8 juin 1945-21 juin 1945.
Résultat n°44		8 juin 1984.	Cote 5049W/84	Date 1984	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5049W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... 1984. 8 juin 1984.
Résultat n°45	1 media	Janvier 1923.	Cote 3316, 6Up1/2700	Date 1923	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. Janvier 1923.
Résultat n°46		Juillet-août 1981.	Cote 5031W/18	Date 1981	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5031W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Certificats... 1981. Juillet-août 1981.
Résultat n°47	2 lots 261 medias	B62 - n°20840 à 21156 (15 décembre 1950-30 mai 1951).	Cote 5045, 4466W79	Date 1950-1951	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registre du commerce et des sociétés (RCS). Registres analytiques des sociétés (B). B62 - n°20840 à 21156 (15 décembre 1950-30 mai 1951).
Résultat n°48	1 media	Novembre 1936.	Cote 0663, 6Up1/614	Date 1936	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes de sociétés. Créations, modifications, dissolutions. Novembre 1936.
Résultat n°49	1 media	10-31 décembre 1887.	Cote 2908, 6Up1/2303	Date 1887	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. 10-31 décembre 1887.
Résultat n°50	1 media	Mai 1925.	Cote 0462, 6Up1/414	Date 1925	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes de sociétés. Créations, modifications, dissolutions. Mai 1925.
Résultat n°51	1 media	1816	Cote 4U25/22	Date 1816	Lieu MONSOLS	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : Série U : Justice. Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. Minutes. 1816
Résultat n°52	1 media	Du 16 au 31 juillet 1989.	Cote 5742W/16	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5742W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Du 16 au 31 juillet 1989.
Résultat n°53	1 media	Avril 1926.	Cote 0480, 6Up1/431	Date 1926	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes de sociétés. Créations, modifications, dissolutions. Avril 1926.
Résultat n°54	2 lots 99 medias	MARCH-MARCHA.	Cote 4305, 6U1/5547	Date 1920-1954	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registre du commerce et des sociétés (RCS). Fichier nominatif des commerçants et entreprises . MARCH-MARCHA.
Résultat n°55	1 media	Juillet-août 1895.	Cote 0178, 6Up1/130	Date 1895	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes de sociétés. Créations, modifications, dissolutions. Juillet-août 1895.
Résultat n°56	1 media	Du 1er au 15 mars 1989.	Cote 5742W/6	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5742W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Du 1er au 15 mars 1989.
Résultat n°57	1 media	7 décembre 1944-24 avril 1945.	Cote 394W680	Date 7 décembre 1944-24 avril 1945	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours... Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire). Section départementale de la Loire. Greffe de la cour de justice de Saint Etienne. Affaires jugées devant la chambre civique. Répertoires des registres d'audiences. 7 décembre 1944-24 avril 1945.
Résultat n°58	1 media	PAPA-PAPE.	Cote 4456, 6U1/5698	Date 1920-1954	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registre du commerce et des sociétés (RCS). Fichier nominatif des commerçants et entreprises . PAPA-PAPE.
Résultat n°59	1 media	Février 1877.	Cote 1834, 6Up1/1191	Date 1877	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Feuilles d'audiences et jugements. Février 1877.
Résultat n°60	1 media	Du 1er au 31 juillet 1990.	Cote 5920W/16	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5920W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... 1990. Du 1er au 31 juillet 1990.
Résultat n°61	1 media	Du 16 au 28 février 1989.	Cote 5677W/6	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5677W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Du 16 au 28 février 1989.
Résultat n°62	1 media	Avril 1847.	Cote 1469, 6Up1/3598	Date 1847	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Feuilles d'audiences et jugements. Avril 1847.
Résultat n°63	1 media	Du 20 au 30 septembre 1991.	Cote 6000W/92	Date 1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales... 1991. Minutes des jugements. Du 20 au 30 septembre 1991.
Résultat n°64	1 media	Du 1er au 13 juin 1984.	Cote 5050W/159	Date 1984	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5050W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Deuxième chambre : affaires familiales. Juge aux affaires familiales : jugements de divorce. 1984. Du 1er au 13 juin 1984.
Résultat n°65	1 media	Mars 1889.	Cote 1978, 6Up1/1335	Date 1889	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Feuilles d'audiences et jugements. Mars 1889.
Résultat n°66	1 media	Du 3 au 17 mai 1984.	Cote 5050W/15	Date 1984	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5050W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Première chambre civile, contentieux civil. 1984. Du 3 au 17 mai 1984.
Résultat n°67	2 lots 120 medias	LP-LUF.	Cote 4277, 6U1/5519	Date 1920-1954	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registre du commerce et des sociétés (RCS). Fichier nominatif des commerçants et entreprises . LP-LUF.
Résultat n°68	1 media	Octobre 1839.	Cote 1379, 6Up1/3508	Date 1839	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Feuilles d'audiences et jugements. Octobre 1839.
Résultat n°69	2 lots 70 medias	GROB-GRON.	Cote 4134, 6U1/5376	Date 1920-1954	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registre du commerce et des sociétés (RCS). Fichier nominatif des commerçants et entreprises . GROB-GRON.
Résultat n°70	2 lots 53 medias	HUA-HUE.	Cote 4166, 6U1/5408	Date 1920-1954	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registre du commerce et des sociétés (RCS). Fichier nominatif des commerçants et entreprises . HUA-HUE.
Résultat n°71	2 lots 259 medias	A50 - n°83037 à 84037 (30 avril-2 juillet 1930).	Cote 4903, 6Up1/3748	Date 1930	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registre du commerce et des sociétés (RCS). Registres analytiques des commerces (A). A50 - n°83037 à 84037 (30 avril-2 juillet 1930).
Résultat n°72	1 media	Mai-juin 1902.	Cote 2064, 6Up1/1421	Date 1902	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Feuilles d'audiences et jugements. Mai-juin 1902.
Résultat n°73	1 media	N° 301 au 600.	Cote 5902W/70	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5902W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles... Ordonnances de référé. 1989. N° 301 au 600.
Résultat n°74	2 lots 84 medias	VEAU-VEJ.	Cote 4809, 6U1/6051	Date 1920-1954	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registre du commerce et des sociétés (RCS). Fichier nominatif des commerçants et entreprises . VEAU-VEJ.
Résultat n°75	1 media	Juillet 1926.	Cote 2230, 6Up1/1587	Date 1926	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Feuilles d'audiences et jugements. Juillet 1926.
Résultat n°76		1er juin- 21 décembre 1972.	Cote 5022W/130	Date 1972-1972	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5022W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes civiles Neuville sur Saône. 1972. 1er juin- 21 décembre 1972.
Résultat n°77	1 media	Octobre-décembre 1909.	Cote 0267, 6Up1/219	Date 1909	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes de sociétés. Créations, modifications, dissolutions. Octobre-décembre 1909.
Résultat n°78	1 media	Du 18 avril au 4 juillet 1990.	Cote 5786W/2	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5786W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Du 18 avril au 4 juillet 1990.
Résultat n°79	2 lots 61 medias	ROUSSIA-ROUST.	Cote 4631, 6U1/5873	Date 1920-1954	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registre du commerce et des sociétés (RCS). Fichier nominatif des commerçants et entreprises . ROUSSIA-ROUST.
Résultat n°80	1 media	Janvier 1911.	Cote 0274, 6Up1/226	Date 1911	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes de sociétés. Créations, modifications, dissolutions. Janvier 1911.

Résultats de la recherche

BRET-BREZ.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Octobre-décembre 1989.

Contexte : 5964W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

De 1 à 240.

Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

Du 3 au 13 mai 2011.

Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

Décembre 1886.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Mai-juin 1896.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Février 1933.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Du 1er au 9 juin 1989.

Contexte : 5677W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

Du 1er au 12 septembre 1989.

Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...

23 mai- 7 septembre 1967.

Contexte : 5022W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes civiles

Mai 1938.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Décembre 1865.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Du 21 juin au 6 juillet 2005.

Contexte : 5077W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

21 juillet 1948, n° 2039.

Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

Du 2 mars 1994 au 21 avril 1994.

Contexte : 5598W - Cour d'appel de Lyon - Chambres correctionnelles

Décembre 1847.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

1819

Contexte : Série U : Justice.

Octobre 1874.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

NEY-NEZ.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

EY.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

N° 601 à 740.

Contexte : 5902W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

Du 28 juin au 30 octobre 1990.

Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

Août 1926.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Juin 1881.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

N° 1 au 255.

Contexte : 5902W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

Du 24 au 30 juin 1992.

Contexte : 6163W - Tribunal de grande instance de Lyon - Juge...

Du 23 novembre au 2 décembre 2011.

Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

Années 1959 et 1969.

Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

1967.

Contexte : 5022W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes civiles

22 janvier 1929-5 octobre 1929.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Mai 1900.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Du 19 au 26 avril 2005.

Contexte : 5077W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

Juin 1938.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

N° 1 à 200.

Contexte : 5902W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

Du 15 au 30 septembre 1989.

Contexte : 5742W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

5 août-8 août 1946.

Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

Du 17 novembre 1988 au 28 décembre 1988.

Contexte : 5598W - Cour d'appel de Lyon - Chambres correctionnelles

N° 50-253.

Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

Du 16 au 23 juin 1989.

Contexte : 5675W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

De 961 à 1200.