1673-1691.
Date
1673-1691
Cote
4G9
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Plumitifs d'audience.
- 1673-1691.
Producteur :
Officialité diocésaine
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
1 media
1758-1772.
Date
1758-1772
Cote
4G10
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Plumitifs d'audience.
- 1758-1772.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°3
1 media
1772-1788.
Date
1772-1788
Cote
4G11
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Plumitifs d'audience.
- 1772-1788.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°4
1 media
1392-1667.
Date
1392-1667
Cote
4G31
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Requêtes, ordonnances, sentences.
- 1392-1667.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°5
1 media
1668-1684.
Date
1668-1684
Cote
4G32
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Requêtes, ordonnances, sentences.
- 1668-1684.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°6
1 media
1684-1691.
Date
1684-1691
Cote
4G33
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Requêtes, ordonnances, sentences.
- 1684-1691.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°7
1 media
1692-1695.
Date
1692-1695
Cote
4G34
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Requêtes, ordonnances, sentences.
- 1692-1695.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°8
1 media
1701-1770.
Date
1701-1770
Cote
4G35
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Requêtes, ordonnances, sentences.
- 1701-1770.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°9
1 media
1780-1783.
Date
1780-1783
Cote
4G36
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Requêtes, ordonnances, sentences.
- 1780-1783.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°10
1 media
An IX
Date
An IX
Cote
4U3/6
-
Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An IX
Producteur :
Justice de paix de l'Arbresle
-
-
Résultat n°11
1 media
An X
Date
An X
Cote
4U3/7
-
Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An X
Producteur :
Justice de paix de l'Arbresle
-
-
Résultat n°12
1 media
An IX
Date
An IX
Cote
4U7/9
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An IX
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°13
1 media
An XI
Date
An XI
Cote
4U/7/11
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An XI
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°14
1 media
An XII
Date
An XII
Cote
4U/7/12
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An XII
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°15
1 media
An XIII
Date
An XIII
Cote
4U/7/13
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An XIII
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°16
1 media
An XIV-1806
Date
An XIV-1806
Cote
4U/7/14
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An XIV-1806
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°17
1 media
1807
Date
1807
Cote
4U/7/15
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1807
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°18
1 media
1808
Date
1808
Cote
4U/7/16
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1808
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°19
1 media
1809
Date
1809
Cote
4U/7/17
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1809
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°20
1 media
1810
Date
1810
Cote
4U/7/18
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1810
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-