1673-1691.
Date
1673-1691
Cote
4G9
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Plumitifs d'audience.
- 1673-1691.
Producteur :
Officialité diocésaine
1673-1691
4G9
Officialité diocésaine
1758-1772
4G10
Officialité diocésaine
1772-1788
4G11
Officialité diocésaine
1392-1667
4G31
Officialité diocésaine
1668-1684
4G32
Officialité diocésaine
1684-1691
4G33
Officialité diocésaine
1692-1695
4G34
Officialité diocésaine
1701-1770
4G35
Officialité diocésaine
1780-1783
4G36
Officialité diocésaine
An IX
4U3/6
Justice de paix de l'Arbresle
An X
4U3/7
Justice de paix de l'Arbresle
An IX
4U7/9
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An XI
4U/7/11
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An XII
4U/7/12
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An XIII
4U/7/13
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An XIV-1806
4U/7/14
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1807
4U/7/15
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1808
4U/7/16
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1809
4U/7/17
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1810
4U/7/18
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1811
4U/7/19
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1812
4U/7/20
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1813
4U/7/21
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1814
4U/7/22
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1815
4U/7/23
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1816
4U/7/24
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1817
4U/7/25
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1818
4U/7/26
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1819
4U/7/27
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1820
4U/7/28
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1821
4U/7/29
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1822
4U/7/30
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1823
4U/7/31
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1824
4U/7/32
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1825
4U/7/33
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1826
4U/7/34
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1827
4U/7/35
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1828
4U/7/36
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1829
4U/7/37
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1830
4U/7/38
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
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