1673-1691.
Date
1673-1691
Cote
4G9
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Plumitifs d'audience.
- 1673-1691.
Producteur :
Officialité diocésaine
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
1 media
1758-1772.
Date
1758-1772
Cote
4G10
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Plumitifs d'audience.
- 1758-1772.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°3
1 media
1772-1788.
Date
1772-1788
Cote
4G11
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Plumitifs d'audience.
- 1772-1788.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°4
1 media
1392-1667.
Date
1392-1667
Cote
4G31
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Requêtes, ordonnances, sentences.
- 1392-1667.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°5
1 media
1668-1684.
Date
1668-1684
Cote
4G32
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Requêtes, ordonnances, sentences.
- 1668-1684.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°6
1 media
1684-1691.
Date
1684-1691
Cote
4G33
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Requêtes, ordonnances, sentences.
- 1684-1691.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°7
1 media
1692-1695.
Date
1692-1695
Cote
4G34
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Requêtes, ordonnances, sentences.
- 1692-1695.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°8
1 media
1701-1770.
Date
1701-1770
Cote
4G35
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Requêtes, ordonnances, sentences.
- 1701-1770.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°9
1 media
1780-1783.
Date
1780-1783
Cote
4G36
-
Contexte : 4G - Officialité diocésaine
- Requêtes, ordonnances, sentences.
- 1780-1783.
Producteur :
Officialité diocésaine
-
-
Résultat n°10
1 media
An IX
Date
An IX
Cote
4U3/6
-
Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An IX
Producteur :
Justice de paix de l'Arbresle
-
-
Résultat n°11
1 media
An X
Date
An X
Cote
4U3/7
-
Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An X
Producteur :
Justice de paix de l'Arbresle
-
-
Résultat n°12
1 media
An IX
Date
An IX
Cote
4U7/9
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An IX
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°13
1 media
An XI
Date
An XI
Cote
4U/7/11
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An XI
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°14
1 media
An XII
Date
An XII
Cote
4U/7/12
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An XII
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°15
1 media
An XIII
Date
An XIII
Cote
4U/7/13
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An XIII
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°16
1 media
An XIV-1806
Date
An XIV-1806
Cote
4U/7/14
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An XIV-1806
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°17
1 media
1807
Date
1807
Cote
4U/7/15
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1807
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°18
1 media
1808
Date
1808
Cote
4U/7/16
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1808
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°19
1 media
1809
Date
1809
Cote
4U/7/17
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1809
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°20
1 media
1810
Date
1810
Cote
4U/7/18
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1810
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°21
1 media
1811
Date
1811
Cote
4U/7/19
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1811
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°22
1 media
1812
Date
1812
Cote
4U/7/20
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1812
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°23
1 media
1813
Date
1813
Cote
4U/7/21
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1813
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°24
1 media
1814
Date
1814
Cote
4U/7/22
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1814
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°25
1 media
1815
Date
1815
Cote
4U/7/23
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1815
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°26
1 media
1816
Date
1816
Cote
4U/7/24
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1816
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°27
1 media
1817
Date
1817
Cote
4U/7/25
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1817
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°28
1 media
1818
Date
1818
Cote
4U/7/26
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- 1818
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°29
1 media
1819
Date
1819
Cote
4U/7/27
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1819
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°30
1 media
1820
Date
1820
Cote
4U/7/28
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1820
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°31
1 media
1821
Date
1821
Cote
4U/7/29
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1821
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°32
1 media
1822
Date
1822
Cote
4U/7/30
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1822
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°33
1 media
1823
Date
1823
Cote
4U/7/31
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1823
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°34
1 media
1824
Date
1824
Cote
4U/7/32
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1824
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°35
1 media
1825
Date
1825
Cote
4U/7/33
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1825
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°36
1 media
1826
Date
1826
Cote
4U/7/34
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1826
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°37
1 media
1827
Date
1827
Cote
4U/7/35
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1827
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°38
1 media
1828
Date
1828
Cote
4U/7/36
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1828
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°39
1 media
1829
Date
1829
Cote
4U/7/37
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1829
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°40
1 media
1830
Date
1830
Cote
4U/7/38
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1830
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°41
1 media
1831
Date
1831
Cote
4U/7/39
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1831
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°42
1 media
1832
Date
1832
Cote
4U/7/40
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1832
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°43
1 media
1833
Date
1833
Cote
4U/7/41
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1833
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°44
1 media
1834
Date
1834
Cote
4U/7/42
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1834
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°45
1 media
1835
Date
1835
Cote
4U/7/43
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1835
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°46
1 media
1836
Date
1836
Cote
4U/7/44
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1836
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°47
1 media
1837
Date
1837
Cote
4U/7/45
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1837
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°48
1 media
1838
Date
1838
Cote
4U/7/46
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1838
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°49
1 media
1839
Date
1839
Cote
4U/7/47
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1839
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°50
1 media
1840
Date
1840
Cote
4U/7/48
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1840
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°51
1 media
1841
Date
1841
Cote
4U/7/49
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1841
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°52
1 media
1842
Date
1842
Cote
4U/7/50
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1842
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°53
1 media
1843
Date
1843
Cote
4U/7/51
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1843
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°54
1 media
1844
Date
1844
Cote
4U/7/52
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1844
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°55
1 media
1845
Date
1845
Cote
4U/7/53
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1845
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°56
1 media
1846
Date
1846
Cote
4U/7/54
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1846
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°57
1 media
1847
Date
1847
Cote
4U/7/55
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1847
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°58
1 media
1848
Date
1848
Cote
4U/7/56
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1848
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°59
1 media
1849
Date
1849
Cote
4U/7/57
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1849
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°60
1 media
1850
Date
1850
Cote
4U/7/58
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1850
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°61
1 media
1851
Date
1851
Cote
4U/7/59
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1851
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°62
1 media
1852
Date
1852
Cote
4U/7/60
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1852
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°63
1 media
1853
Date
1853
Cote
4U/7/61
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1853
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°64
1 media
1854
Date
1854
Cote
4U/7/62
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1854
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°65
1 media
1855
Date
1855
Cote
4U/7/63
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1855
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°66
1 media
1856
Date
1856
Cote
4U/7/64
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1856
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°67
1 media
1857
Date
1857
Cote
4U/7/65
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1857
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°68
1 media
1858
Date
1858
Cote
4U/7/66
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1858
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°69
1 media
1859
Date
1859
Cote
4U/7/67
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1859
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°70
1 media
1860
Date
1860
Cote
4U/7/68
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1860
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°71
1 media
1861
Date
1861
Cote
4U/7/69
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1861
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°72
1 media
1862
Date
1862
Cote
4U/7/70
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1862
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°73
1 media
1863
Date
1863
Cote
4U/7/71
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1863
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°74
1 media
1864
Date
1864
Cote
4U/7/72
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1864
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°75
1 media
1865
Date
1865
Cote
4U/7/73
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1865
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°76
1 media
1866
Date
1866
Cote
4U/7/74
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1866
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°77
1 media
1867
Date
1867
Cote
4U/7/75
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1867
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°78
1 media
1868
Date
1868
Cote
4U/7/76
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1868
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°79
1 media
1869
Date
1869
Cote
4U/7/77
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1869
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-
-
Résultat n°80
1 media
1870
Date
1870
Cote
4U/7/78
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1870
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
-