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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Quincié à Saint-Etienne-la-Varenne.

    Date

    2006-2012

    Cote

    6269W5

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Quincié à Saint-Etienne-la-Varenne.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Lissieu à Oingt.

    Date

    2009-2012

    Cote

    6269W4

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Lissieu à Oingt.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Cenves à les Chères.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W2

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cenves à les Chères.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

    Date

    2006-2012

    Cote

    6269W1

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W6

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Frontenas.

    1 media

    Frontenas.

    Date

    2008

    Cote

    5961W13

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Frontenas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  7. Résultat n°7
    Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069 386 08 Z0092.

    1 media

    Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069 386 08 Z0092.

    Date

    2008

    Cote

    5798W34

    • Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Instruction des demandes et délivrance des permis de...
    • Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Sathonay-Camp et Sathonay-Village.

    1 media

    Sathonay-Camp et Sathonay-Village.

    Date

    2008

    Cote

    5961W45

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Sathonay-Camp et Sathonay-Village.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  9. Résultat n°9
    Permis n° 69-287-08-G0009 à 69-287-08-G0017.

    1 media

    Permis n° 69-287-08-G0009 à 69-287-08-G0017.

    Date

    2008

    Cote

    5961W42

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Permis n° 69-287-08-G0009 à 69-287-08-G0017.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  10. Résultat n°10
    Denicé.

    1 media

    Denicé.

    Date

    2008

    Cote

    5961W11

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Denicé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  11. Résultat n°11
    Morancé.

    1 media

    Morancé.

    Date

    2008

    Cote

    5961W25

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Morancé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  12. Résultat n°12
    Pollionnay.

    1 media

    Pollionnay.

    Date

    2008

    Cote

    5961W26

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Pollionnay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  13. Résultat n°13
    Permis n°069 384 08 Z0016.

    1 media

    Permis n°069 384 08 Z0016.

    Date

    2008

    Cote

    5798W38

    • Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Instruction des demandes et délivrance des permis de...
    • Permis n°069 384 08 Z0016.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Permis n°69-027-08-00021 à 69-027-08-00042.

    1 media

    Permis n°69-027-08-00021 à 69-027-08-00042.

    Date

    2008

    Cote

    5961W5

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Brignais.
    • Permis n°69-027-08-00021 à 69-027-08-00042.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  15. Résultat n°15
    Les Ardillats, L'Arbresle et Arnas.

    1 media

    Les Ardillats, L'Arbresle et Arnas.

    Date

    2008

    Cote

    5961W1

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Les Ardillats, L'Arbresle et Arnas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  16. Résultat n°16
    Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Pierre-de-Chandieu.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Date

    2008

    Cote

    5961W41

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  17. Résultat n°17
    Permis n°69-297-08-G0010 à 69-297-08-G0014.

    1 media

    Permis n°69-297-08-G0010 à 69-297-08-G0014.

    Date

    2008

    Cote

    5961W47

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Ternay.
    • Permis n°69-297-08-G0010 à 69-297-08-G0014.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  18. Résultat n°18
    Permis n°69-281-08-G0011 à 69-281-08-G0016.

    1 media

    Permis n°69-281-08-G0011 à 69-281-08-G0016.

    Date

    2008

    Cote

    5961W39

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Marennes.
    • Permis n°69-281-08-G0011 à 69-281-08-G0016.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  19. Résultat n°19
    Permis n°069 282 08 Z0042, 069 282 08 Z0045, 069 282 08 Z0084, 069 282 08 Z0096, 069 283 08 Z0032 et 069 283 08 Z0033.

    1 media

    Permis n°069 282 08 Z0042, 069 282 08 Z0045, 069 282 08 Z0084, 069 282 08 Z0096, 069 283 08 Z0032 et 069 283 08 Z0033.

    Date

    2008

    Cote

    5798W27

    • Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Instruction des demandes et délivrance des permis de...
    • Permis n°069 282 08 Z0042, 069 282 08 Z0045, 069 282...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    Permis n°69-027-08-00001 à 69-027-08-00020.

    1 media

    Permis n°69-027-08-00001 à 69-027-08-00020.

    Date

    2008

    Cote

    5961W4

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Brignais.
    • Permis n°69-027-08-00001 à 69-027-08-00020.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires