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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.

1 media

Cote
5123W/6
Date
1982-2006
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Savigny (avec modification, révision, approbation)....
Résultat n°2
Saint-Etienne-des-Oullières.

1 media

Cote
1250W9
Date
1983
Lieu
SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS approuvés.
  • Saint-Etienne-des-Oullières.
Résultat n°3
Mornant.

1 media

Cote
1250W6
Date
1980
Lieu
MORNANT
Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS approuvés.
  • Mornant.
Résultat n°4
Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

1 media

Cote
5123W/3
Date
1976-1985
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.
Résultat n°5
Saint-Romain-en-Gier.

1 media

Cote
1250W2
Date
1980
Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GIER
Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS publiés.
  • Saint-Romain-en-Gier.
Résultat n°6
Dareizé, Z.E.P.

1 media

Cote
1250W10
Date
1983
Lieu
DAREIZE
Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS approuvés.
  • Dareizé, Z.E.P.
Résultat n°7
Saint-Forgeux, Z.E.P.

1 media

Cote
1250W11
Date
1983
Lieu
SAINT-FORGEUX
Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS approuvés.
  • Saint-Forgeux, Z.E.P.
Résultat n°8
Grézieu-la-Varenne. Saint-Pierre-la-Palud. Saint-Maurice-sur-Dargoire.

1 media

Cote
5123W/5
Date
1995-2005
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Grézieu-la-Varenne. Saint-Pierre-la-Palud. Saint-Maurice-sur-Dargoire.
Résultat n°9
Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications). Grézieu-la-Varenne (modification n° 7). Longessaigne (dossier général).

1 media

Cote
5123W/12
Date
1983-2006
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications)....
Résultat n°10
Tupin-et-Semons (révision). Vaugneray (modification n° 4, révision, approbation).

1 media

Cote
5123W/13
Date
1988-2004
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Tupin-et-Semons (révision). Vaugneray (modification...
Résultat n°11
Saint-Romain-de-Popey.

1 media

Cote
1250W1
Date
1980
Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS publiés.
  • Saint-Romain-de-Popey.
Résultat n°12
Mornant.

1 media

Cote
1250W5
Date
1980
Lieu
MORNANT
Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS publiés.
  • Mornant.
Résultat n°13
Saint-Laurent-d'Agny (modification n° 1 et révision n° 2). Saint-Jean-des-Vignes (modification n° 3).

1 media

Cote
5123W/10
Date
1990-2003
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Saint-Laurent-d'Agny (modification n° 1 et révision...
Résultat n°14
Saint-Romain-de-Popey (révision n° 1). Saint-Martin-en-Haut (révision).

1 media

Cote
5123W/11
Date
2001-2005
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Saint-Romain-de-Popey (révision n° 1). Saint-Martin-en-Haut...
Résultat n°15
Grézieu-la-Varenne (modification n° 8). Lantignié (modification n° 2). Morancé (modification n° 6).

1 media

Cote
5123W/8
Date
1998-2006
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Grézieu-la-Varenne (modification n° 8). Lantignié (modification...
Résultat n°16
Urbanisme réglementaire.

1 media

Cote
4188W 1-4188W287
Date
1974-1992
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : Urbanisme réglementaire.

Résultat n°17
Amplepuis. L'Arbresle (avec modifications).

1 media

Cote
5123W/4
Date
1981-2005
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Amplepuis. L'Arbresle (avec modifications).
Résultat n°18
Saint-Laurent-d'Oignt (modification). Sainte-Foy-l'Argentière (avec modifications).

1 media

Cote
5123W/9
Date
1993-1994
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Saint-Laurent-d'Oignt (modification). Sainte-Foy-l'Argentière...
Résultat n°19
Corcelles-en-Beaujolais. Courzieu.

1 media

Cote
5123W/1
Date
1982-1992
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Corcelles-en-Beaujolais. Courzieu.
Résultat n°20
Cote
1908W 1-1908W41
Date
1976-1986
Lieu - Type de document
CHRONO, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Administration générale du département.