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29 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.

    1 media

    Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.

    Date

    1982-2006

    Cote

    5123W/6

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Savigny (avec modification, révision, approbation)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    Saint-Etienne-des-Oullières.

    1 media

    Saint-Etienne-des-Oullières.

    Date

    1983

    Cote

    1250W9

    • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

    • POS approuvés.
    • Saint-Etienne-des-Oullières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Mornant.

    1 media

    Mornant.

    Date

    1980

    Cote

    1250W6

    • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

    • POS approuvés.
    • Mornant.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

    1 media

    Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

    Date

    1976-1985

    Cote

    5123W/3

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5
    Saint-Romain-en-Gier.

    1 media

    Saint-Romain-en-Gier.

    Date

    1980

    Cote

    1250W2

    • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

    • POS publiés.
    • Saint-Romain-en-Gier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Dareizé, Z.E.P.

    1 media

    Dareizé, Z.E.P.

    Date

    1983

    Cote

    1250W10

    • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

    • POS approuvés.
    • Dareizé, Z.E.P.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Saint-Forgeux, Z.E.P.

    1 media

    Saint-Forgeux, Z.E.P.

    Date

    1983

    Cote

    1250W11

    • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

    • POS approuvés.
    • Saint-Forgeux, Z.E.P.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Grézieu-la-Varenne. Saint-Pierre-la-Palud. Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    1 media

    Grézieu-la-Varenne. Saint-Pierre-la-Palud. Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    Date

    1995-2005

    Cote

    5123W/5

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Grézieu-la-Varenne. Saint-Pierre-la-Palud. Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  9. Résultat n°9
    Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications). Grézieu-la-Varenne (modification n° 7). Longessaigne (dossier général).

    1 media

    Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications). Grézieu-la-Varenne (modification n° 7). Longessaigne (dossier général).

    Date

    1983-2006

    Cote

    5123W/12

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  10. Résultat n°10
    Tupin-et-Semons (révision). Vaugneray (modification n° 4, révision, approbation).

    1 media

    Tupin-et-Semons (révision). Vaugneray (modification n° 4, révision, approbation).

    Date

    1988-2004

    Cote

    5123W/13

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Tupin-et-Semons (révision). Vaugneray (modification...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  11. Résultat n°11
    Saint-Romain-de-Popey.

    1 media

    Saint-Romain-de-Popey.

    Date

    1980

    Cote

    1250W1

    • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

    • POS publiés.
    • Saint-Romain-de-Popey.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Mornant.

    1 media

    Mornant.

    Date

    1980

    Cote

    1250W5

    • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

    • POS publiés.
    • Mornant.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Saint-Laurent-d'Agny (modification n° 1 et révision n° 2). Saint-Jean-des-Vignes (modification n° 3).

    1 media

    Saint-Laurent-d'Agny (modification n° 1 et révision n° 2). Saint-Jean-des-Vignes (modification n° 3).

    Date

    1990-2003

    Cote

    5123W/10

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Saint-Laurent-d'Agny (modification n° 1 et révision...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  14. Résultat n°14
    Saint-Romain-de-Popey (révision n° 1). Saint-Martin-en-Haut (révision).

    1 media

    Saint-Romain-de-Popey (révision n° 1). Saint-Martin-en-Haut (révision).

    Date

    2001-2005

    Cote

    5123W/11

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Saint-Romain-de-Popey (révision n° 1). Saint-Martin-en-Haut...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  15. Résultat n°15
    Grézieu-la-Varenne (modification n° 8). Lantignié (modification n° 2). Morancé (modification n° 6).

    1 media

    Grézieu-la-Varenne (modification n° 8). Lantignié (modification n° 2). Morancé (modification n° 6).

    Date

    1998-2006

    Cote

    5123W/8

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Grézieu-la-Varenne (modification n° 8). Lantignié (modification...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  16. Résultat n°16
    Urbanisme réglementaire.

    1 media

    Urbanisme réglementaire.

    Date

    1974-1992

    Cote

    4188W 1-4188W287

    • Contexte : Urbanisme réglementaire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE

  17. Résultat n°17
    Amplepuis. L'Arbresle (avec modifications).

    1 media

    Amplepuis. L'Arbresle (avec modifications).

    Date

    1981-2005

    Cote

    5123W/4

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Amplepuis. L'Arbresle (avec modifications).

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  18. Résultat n°18
    Saint-Laurent-d'Oignt (modification). Sainte-Foy-l'Argentière (avec modifications).

    1 media

    Saint-Laurent-d'Oignt (modification). Sainte-Foy-l'Argentière (avec modifications).

    Date

    1993-1994

    Cote

    5123W/9

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Saint-Laurent-d'Oignt (modification). Sainte-Foy-l'Argentière...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  19. Résultat n°19
    Corcelles-en-Beaujolais. Courzieu.

    1 media

    Corcelles-en-Beaujolais. Courzieu.

    Date

    1982-1992

    Cote

    5123W/1

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Corcelles-en-Beaujolais. Courzieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  20. Résultat n°20

    Administration générale du département.

    Date

    1976-1986

    Cote

    1908W 1-1908W41

    • Contexte : Administration générale du département.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Service de la coordination