Urbanisme.
Date
1971-1984
Cote
1901W 1-1901W12
-
Contexte : Urbanisme.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/1er bureau
1971-1984
1901W 1-1901W12
PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/1er bureau
1974-1992
4188W 1-4188W287
PREFECTURE DU RHONE
1976-1985
5123W/3
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
1976-1986
1908W 1-1908W41
DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Service de la coordination
1978
1250W4
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1980
1250W6
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1980
1250W2
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1980
1250W1
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1980
1250W5
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1981-2005
5123W/4
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
1981
1250W3
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1981-1987
5123W/2
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
1982-2006
5123W/6
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
1982-1992
5123W/1
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
1983
1250W9
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1983
1250W10
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1983
1250W11
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1983-2006
5123W/12
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
1983
1250W8
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1983
1250W7
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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