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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Affaires prud'homales toutes sections.

1 media

Cote
3345W 1-3345W101
Date
1989
Lieu - Type de document
PROCEDURE
  • Contexte : Affaires prud'homales toutes sections.

Résultat n°2
Procédures correctionnelles et non-lieu.

1 media

Cote
2294W 1-2294W132
Date
1956
Lieu - Type de document
NON-LIEU, PROCEDURE
  • Contexte : Procédures correctionnelles et non-lieu.

Résultat n°3
Procédures civiles.

1 media

Cote
4003W 1-4003W36
Date
1998-1999
Lieu - Type de document
PROCEDURE
  • Contexte : Procédures civiles.

Résultat n°4
Divorces et séparations de corps.

1 media

Cote
3208W 1-3208W215
Date
1986
Lieu - Type de document
PROCEDURE
  • Contexte : Divorces et séparations de corps.

Résultat n°5
Affaires correctionnelles de police.

1 media

Cote
2575W 1-2575W15
Date
1969-1979
Lieu - Type de document
PROCEDURE
  • Contexte : Affaires correctionnelles de police.

Résultat n°6
Affaires civiles.

1 media

Cote
4033W 1-4033W16
Date
1995-1999
Lieu - Type de document
PROCEDURE
  • Contexte : Affaires civiles.

Résultat n°7
Incapacité du travail agricole.

1 media

Cote
4013W 1-4013W28
Date
1983-1995
Lieu - Type de document
PROCEDURE
  • Contexte : Incapacité du travail agricole.

Résultat n°8
Référés.

1 media

Cote
3465W 1-3465W20
Date
1989
Lieu - Type de document
PROCEDURE
  • Contexte : Référés.

Résultat n°9
Cour d'assises du Rhône.

1 media

Cote
2U 86-2U909
Date
1811-1940
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REPERTOIRE
  • Contexte : Cour d'assises du Rhône.

Résultat n°10
Affaires civiles de la chambre sociale.

1 media

Cote
4027W 1-4027W36
Date
1995-1999
Lieu - Type de document
PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE, ROLE
  • Contexte : Affaires civiles de la chambre sociale.

Résultat n°11
Dossiers de la 2e chambre civile.

1 media

Cote
4067W 1-4067W25
Date
1973-1999
Lieu - Type de document
PROCEDURE
  • Contexte : Dossiers de la 2e chambre civile.

Résultat n°12
Justice civile.

1 media

Cote
3408W 1-3408W127
Date
1937-1989
Lieu
BEAUJEU (CANTON)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : Justice civile.

Résultat n°13
Contentieux administratifs.

1 media

Cote
4083W 1-4083W196
Date
1989-1998
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : Contentieux administratifs.

Résultat n°14
Arrêts et dossiers de procédure.

1 media

Cote
4040W 1-4040W200
Date
1971-1974
Lieu - Type de document
PROCEDURE
  • Contexte : Arrêts et dossiers de procédure.

Résultat n°15
Affaires civiles de la chambre sociale.

1 media

Cote
4066W 1-4066W32
Date
1993-2000
Lieu - Type de document
PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : Affaires civiles de la chambre sociale.

Résultat n°16
Divorces et séparations de corps.

1 media

Cote
2667W 1-2667W24
Date
1976
Lieu - Type de document
PROCEDURE
  • Contexte : Divorces et séparations de corps.

Résultat n°17
Affaires correctionnelles de police.

1 media

Cote
2582W 1-2582W13
Date
1979
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE
  • Contexte : Affaires correctionnelles de police.

Résultat n°18
Affaires civiles et correctionnelles.

1 media

Cote
UCA 1-UCA1113
Date
1800-1954
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE
  • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.

Résultat n°19
Justice correctionnelle.

1 media

Cote
UCOR 1-UCOR1619
Date
1800-1955
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REPERTOIRE
  • Contexte : Justice correctionnelle.

Résultat n°20
Cote
3495W 1-3495W126
Date
1880-1983
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : Justices de paix.