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27 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Affaires criminelles.

    1 media

    Affaires criminelles.

    Date

    1938-2001

    Cote

    4266W 1-4266W147

    • Contexte : Affaires criminelles.

    Producteur :

    DIRECTION INTERREGIONALE DE LA POLICE JUDICIAIRE (DIPJ) DE LYON/Division de police technique/Service régional de documentation criminelle (SRDC)

  2. Résultat n°2

    Fourrière départementale.

    Date

    1977-1997

    Cote

    3458W 63

    • Contexte : Fourrière départementale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service de la solidarité territoriale et du développement (SSTD)

  3. Résultat n°3
    Inspection du travail.

    1 media

    Inspection du travail.

    Date

    1989-1991

    Cote

    4388W 1-4388W39

    • Contexte : Inspection du travail.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE (DDTEPF) /Inspection du travail

  4. Résultat n°4
    Menées subversives, terrorisme et mouvements indépendantistes.

    1 media

    Menées subversives, terrorisme et mouvements indépendantistes.

    Date

    1971-1988

    Cote

    4267W 1-4267W49

    • Contexte : Menées subversives, terrorisme et mouvements indépendantistes.

    Producteur :

    DIRECTION INTERREGIONALE DE LA POLICE JUDICIAIRE (DIPJ) DE LYON/Division de police technique/Service régional de documentation criminelle (SRDC)

  5. Résultat n°5
    Inspection du travail concernant des entreprises des transports.

    1 media

    Inspection du travail concernant des entreprises des transports.

    Date

    1969-1987

    Cote

    2832W 1-2832W18

    • Contexte : Inspection du travail concernant des entreprises des...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL DES TRANSPORTS/subdivision de Lyon II

  6. Résultat n°6
    Infractions de circulation et de vente ambulante.

    1 media

    Infractions de circulation et de vente ambulante.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1129W70

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Infractions de circulation et de vente ambulante.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  7. Résultat n°7

    Protection de l'environnement.

    Date

    1970-1979

    Cote

    996W 1-996W62

    • Contexte : Protection de l'environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  8. Résultat n°8
    Forains, marchands ambulants, nomades.

    1 media

    Forains, marchands ambulants, nomades.

    Date

    1898-1979

    Cote

    817W 1-817W119

    • Contexte : Forains, marchands ambulants, nomades.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/1er bureau

  9. Résultat n°9

    Infraction au code de l'Urbanisme.

    Date

    1958-1979

    Cote

    3783W 1-3783W13

    • Contexte : Infraction au code de l'Urbanisme.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)/Service aménagement des collectivités locales/Bureau application du droit des sols

  10. Résultat n°10
    Police de grande voirie.

    1 media

    Police de grande voirie.

    Date

    1965-1978

    Cote

    984W 1-984W7

    • Contexte : Police de grande voirie.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e direction/2e bureau

  11. Résultat n°11
    Registre des contraventions.

    1 media

    Registre des contraventions.

    Date

    1967-1971

    Cote

    3753W41

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registre des contraventions.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  12. Résultat n°12
    Route nationale n° 7.

    1 media

    Route nationale n° 7.

    Date

    1851-1966

    Cote

    2047W 1-2047W18

    • Contexte : Route nationale n° 7.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  13. Résultat n°13
    Marchands ambulants, forains, nomades, photographes-filmeurs et colporteurs.

    1 media

    Marchands ambulants, forains, nomades, photographes-filmeurs et colporteurs.

    Date

    1913-1962

    Cote

    540W 1-540W237

    • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, photographes-filmeurs...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/4e division/1er bureau

  14. Résultat n°14
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961

    Cote

    547W3

    • Contexte : 547W - Commissariat de police de Lyon 8e - Registre...

    • Rapports et procès-verbaux.
    • 1961.

    Producteur :

    Commissariat de police de Lyon 8e

  15. Résultat n°15
    1960.

    1 media

    1960.

    Date

    1960

    Cote

    547W2

    • Contexte : 547W - Commissariat de police de Lyon 8e - Registre...

    • Rapports et procès-verbaux.
    • 1960.

    Producteur :

    Commissariat de police de Lyon 8e

  16. Résultat n°16
    Du 29 mars 1958 au 11 février 1959.

    1 media

    Du 29 mars 1958 au 11 février 1959.

    Date

    1958-1959

    Cote

    441W6

    • Contexte : 441W - Commissariat de police de Lyon 8e - Registres...

    • Registres de procès-verbaux.
    • Du 29 mars 1958 au 11 février 1959.

    Producteur :

    Commissariat de police de Lyon 8e

  17. Résultat n°17
    Répression des infractions à la législation sur les prix.

    1 media

    Répression des infractions à la législation sur les prix.

    Date

    1948-1958

    Cote

    294W 1-294W102

    • Contexte : Répression des infractions à la législation sur les...

    Producteur :

    Direction départementale du contrôle des prix

  18. Résultat n°18
    Du 4 février 1957 au 29 mars 1958.

    1 media

    Du 4 février 1957 au 29 mars 1958.

    Date

    1957-1958

    Cote

    441W5

    • Contexte : 441W - Commissariat de police de Lyon 8e - Registres...

    • Registres de procès-verbaux.
    • Du 4 février 1957 au 29 mars 1958.

    Producteur :

    Commissariat de police de Lyon 8e

  19. Résultat n°19
    Surveillance des prix.

    1 media

    Surveillance des prix.

    Date

    1920-1957

    Cote

    220W 1-220W59

    • Contexte : Surveillance des prix.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/5e division/1er bureau/Service de la surveillance des prix

  20. Résultat n°20
    Du 12 mai 1953 au 4 février 1957.

    1 media

    Du 12 mai 1953 au 4 février 1957.

    Date

    1953-1957

    Cote

    441W4

    • Contexte : 441W - Commissariat de police de Lyon 8e - Registres...

    • Registres de procès-verbaux.
    • Du 12 mai 1953 au 4 février 1957.

    Producteur :

    Commissariat de police de Lyon 8e