Plan cadastral#Plan de remembrement

1
Section C dite de Rillieux 7e feuille (ancienne feuille E2). Plan révisé pour 1938.5e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.

Cote

3695, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Rillieux.
- Section C dite de Rillieux 7e feuille (ancienne feuille...
2
Section AD. [1957].

Cote

3428, 5564W64
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Meaux-la-Montagne.
- Rénovation.
- Bleus.
- Plans préparatoires.
- Section AD. [1957].
3
Section CH.

Cote

3833, 5537W41
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Remaniement.
- Plans minutes couleur sur calque plastique.
- Section CH.
4
Section C dite de Rillieux 4e feuille (partie des anciennes feuilles E2 et E3). Plan révisé pour 1938.Feuille rééditée pour 1968.

Cote

3670, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Rillieux.
- Section C dite de Rillieux 4e feuille (partie des anciennes...
5
Section A 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite des Prairies). Plan révisé pour 1935.

Cote

3030, 5564W2
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Anse.
- Rénovation.
- Bleus.
- 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
- Section A 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite...
6
Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1983.

Cote

3472, 5573W12
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Meaux-la-Montagne.
- Remembrement.
- Plans minute de conservation (PMC).
- Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...
7
Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938.4e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.

Cote

3657, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Rillieux.
- Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de...
8
Section AR. Feuille renouvelée pourr 1972. Edition à jour pour 1986.

Cote

3951, 5638W54
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AR. Feuille renouvelée pourr 1972. Edition...
9
Section BM.

Cote

3817, 5537W41
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Remaniement.
- Plans minutes couleur sur calque plastique.
- Section BM.
10
Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980 rempalcée par support transparent.

Cote

3755, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
- Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition...
11
Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1980.

Cote

3773, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
- Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
12
Plan d'ensemble. Plan dressé en 1968.

Cote

3081, 5573W2
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Anse.
- Remembrement.
- Plan d'ensemble. Plan dressé en 1968.
13
Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour pour 1975. Feuille rééditée pour 1978.

Cote

3735, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
- Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition...
14
Section AI. Feuille renouvelée pour 1960. Edition à jour pour 1983.

Cote

3451, 5565W66
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Meaux-la-Montagne.
- Rénovation.
- Plans minute de conservation (PMC).
- Section AI. Feuille renouvelée pour 1960. Edition à...
15
Section BH. Feuille renouvelee pour 1972. Edition à jour pour 1986. Feuille annulée, remembrée dans les sections ZB et ZO.

Cote

3974, 5536W111
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section BH. Feuille renouvelee pour 1972. Edition à...
16
Tableau d'assemblage (TA) : ancienne commune de Rillieux. Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968 - feuille réeditée pour 1968.

Cote

3603, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Tableau d'assemblage (TA) : ancienne commune de Rillieux....
17
Section AS, planchette 25.

Cote

3904, 5541W10
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Rénovation.
- Bleus : plans sur papier renforcé (carton armé) en...
- Section AS, planchette 25.
18
Section A 2e feuille dite des Prairies (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.

Cote

3031, 5564W2
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Anse.
- Rénovation.
- Bleus.
- 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
- Section A 2e feuille dite des Prairies (ancienne 2e...
19
Section AE. Feuille renouvelee pour 1972.

Cote

3930, 5536W111
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AE. Feuille renouvelee pour 1972.
20
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980 rempalcée par support transparent.

Cote

3618, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Rillieux.
- Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition...
21
Section AT. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour pour 1980.

Cote

3806, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Rillieux.
- Section AT. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition...
22
Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1980.

Cote

3761, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
- Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
23
Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

Cote

3754, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
- Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
24
Section AM, planchette 19.

Cote

3894, 5541W10
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Rénovation.
- Bleus : plans sur papier renforcé (carton armé) en...
- Section AM, planchette 19.
25
Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938.Feuille rééditée pour 1968.

Cote

3651, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Rillieux.
- Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de...
26
Section AB. Feuille renouvelee pour 1972.

Cote

3924, 5536W111
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AB. Feuille renouvelee pour 1972.
27
Section ZD : remembrement partiel. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1986.

Cote

3099, 5573W2
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Anse.
- Remembrement.
- Plans minute de conservation (PMC).
- Section ZD : remembrement partiel. Feuille remembrée...
28
Section AX. Feuille renouvelée pourr 1972. Edition à jour pour 1986.

Cote

3961, 5638W54
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AX. Feuille renouvelée pourr 1972. Edition...
29
Section ZD.

Cote

3094, 5573W2
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Anse.
- Remembrement.
- Calques définitifs : plan de récolement de bornage,...
- Section ZD.
30
Section A dite des Grands Champs 5e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

Cote

3634, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Rillieux.
- Section A dite des Grands Champs 5e feuille. Plan révisé...
31
Section ZA

Cote

4135, 5540W36
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Remembrement.
- Plans minutes couleur (documents préparatoires).
- Section ZA
32
Section G section unique (ancienne feuille G2 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964.4e édition à jour pour 1980.

Cote

3723, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Rillieux.
- Section G section unique (ancienne feuille G2 de la...
33
Section BW.

Cote

3824, 5537W41
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Remaniement.
- Plans minutes couleur sur calque plastique.
- Section BW.
34
Section AV-AX, planchette 28.

Cote

3907, 5541W10
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Rénovation.
- Bleus : plans sur papier renforcé (carton armé) en...
- Section AV-AX, planchette 28.
35
Section C dite de Rillieux 5e feuille (partie de l'ancienne feuille E3). Plan révisé pour 1938.4e édition à jour pour 1978.

Cote

3681, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Rillieux.
- Section C dite de Rillieux 5e feuille (partie de l'ancienne...
36
Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliche de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

3776, 5536W144
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
- Section AM. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliche...
37
Section ZP.

Date

1994

Cote

4003, 5540W15
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Remembrement.
- Plans minutes couleur (documents préparatoires).
- Section ZP.
38
Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour 1979.

Cote

4125, 5638W15
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition...
39
Section BL.

Cote

3816, 5537W41
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Remaniement.
- Plans minutes couleur sur calque plastique.
- Section BL.
40
Section ZK.

Date

1994

Cote

3993, 5540W15
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Remembrement.
- Plans minutes couleur (documents préparatoires).
- Section ZK.
41
Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1962, calque cliché de reproduction mise à jour pour 1968.

Cote

3771, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
- Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
42
Section AI. [1957].

Cote

3431, 5564W64
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Meaux-la-Montagne.
- Rénovation.
- Bleus.
- Plans préparatoires.
- Section AI. [1957].
43
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition à jour 1980. Mention service du cadastre reproduction interdite.

Cote

3744, 5638W11
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
- Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 5e édition...
44
Section ZL.

Date

1995

Cote

4014, 5540W15
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Remembrement.
- Calques définitifs : plan de récolement de bornage,...
- Section ZL.
45
Section AI. Plan remanié pour 1986.

Cote

3053, 5578W2
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Anse.
- Remaniement.
- Plans minutes couleur sur calque plastique.
- Section AI. Plan remanié pour 1986.
46
Section ZL.

Date

1994

Cote

3995, 5540W15
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Remembrement.
- Plans minutes couleur (documents préparatoires).
- Section ZL.
47
Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé pour 1938.2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

Cote

3646, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Rillieux.
- Section B dite des Grands Champs 2e feuille. Plan révisé...
48
Section BR. Feuille remaniée pour 1985.

Cote

3844, 5639W7
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Remaniement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section BR. Feuille remaniée pour 1985.
49
Section C dite de Rillieux 4e feuille (partie des anciennes feuilles E2 et E3). Plan révisé pour 1938.4e édition à jour pour 1977.

Cote

3674, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Rillieux.
- Section C dite de Rillieux 4e feuille (partie des anciennes...
50
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1978. Feuille supprimée pour 1980 rempalcée par support transparent.

Cote

3742, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
- Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition...
51
Section C dite de Rillieux 7e feuille (ancienne feuille E2). Plan révisé pour 1938.4e édition à jour pour 1977.

Cote

3693, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Rillieux.
- Section C dite de Rillieux 7e feuille (ancienne feuille...
52
Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des anciennes feuilles E1 et E2). Plan révisé pour 1938.4e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.

Cote

3663, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Rillieux.
- Section C dite de Rillieux 2e feuille (parties des...
53
Section ZO.

Date

1995

Cote

4017, 5540W15
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Remembrement.
- Calques définitifs : plan de récolement de bornage,...
- Section ZO.
54
Section CA.

Cote

3828, 5537W41
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Remaniement.
- Plans minutes couleur sur calque plastique.
- Section CA.
55
Section BT. Feuille remaniée pour 1985.

Cote

3847, 5639W7
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Remaniement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section BT. Feuille remaniée pour 1985.
56
Section BP.

Cote

3819, 5537W41
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Remaniement.
- Plans minutes couleur sur calque plastique.
- Section BP.
57
Section ZA. Plan établi en 1997.

Cote

3867, 5540W42
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Remembrement.
- Calques définitifs : plan de récolement de bornage,...
- Section ZA. Plan établi en 1997.
58
Section ZM. Feuille remembrée pour 1996.

Cote

4029, 5640W17
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZM. Feuille remembrée pour 1996.
59
Section BO. Feuille remaniée pour 1985.

Cote

3842, 5639W7
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Remaniement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section BO. Feuille remaniée pour 1985.
60
Section A dite des Grands champs - 2e feuille (partie des anciennes A1 et E3). Plan révisé pour 1938. Calque feuille rééditée pour 1968.

Cote

3616, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Rillieux.
- Section A dite des Grands champs - 2e feuille (partie...
61
Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliche de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

3783, 5536W144
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
- Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliche...
62
Tableau d'assemblage (TA) : ancienne commune de Crépieux-la-Pape. 2e édition à jour pour 1962. Calque cliche de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

3606, 5536W144
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Tableau d'assemblage (TA) : ancienne commune de Crépieux-la-Pape....
63
Section ZD. Etabli pour 1967.

Cote

3467, 5573W12
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Meaux-la-Montagne.
- Remembrement.
- Calques définitifs : plan de récolement de bornage,...
- Section ZD. Etabli pour 1967.
64
Section AH, planchette 10.

Cote

3885, 5541W10
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Rénovation.
- Bleus : plans sur papier renforcé (carton armé) en...
- Section AH, planchette 10.
65
Section AZ. Feuille renouvelée pourr 1972. Edition à jour pour 1986.

Cote

3965, 5638W54
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AZ. Feuille renouvelée pourr 1972. Edition...
66
Section AT-AV, planchette 27.

Cote

3906, 5541W10
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Rénovation.
- Bleus : plans sur papier renforcé (carton armé) en...
- Section AT-AV, planchette 27.
67
Section AE. Feuille renouvelée pourr 1972. Edition à jour pour 1986. En partie remembrée en sections ZL et ZM.

Cote

3931, 5638W54
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AE. Feuille renouvelée pourr 1972. Edition...
68
Section C dite de Rillieux 3e feuille (partie des anciennes feuilles E1 et E2). Plan révisé pour 1938.4e édition à jour pour 1980.

Cote

3668, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Rillieux.
- Section C dite de Rillieux 3e feuille (partie des anciennes...
69
Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour 1980. Mention service du cadastre reproduction interdite.

Cote

3798, 5638W11
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Rillieux.
- Section AP. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition...
70
Section AR. Plan remanié pour 1986.

Cote

3060, 5578W2
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Anse.
- Remaniement.
- Plans minutes couleur sur calque plastique.
- Section AR. Plan remanié pour 1986.
71
Section F feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille F3 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964.2e édition à jour pour 1968. Feuille supprimée pour 1980 rempalcée par support transparent.

Cote

3700, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Rillieux.
- Section F feuille n°3 (partie de l'ancienne feuille...
72
Section AZ, planchette 34.

Cote

3913, 5541W10
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Rénovation.
- Bleus : plans sur papier renforcé (carton armé) en...
- Section AZ, planchette 34.
73
Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliche de reproduction mis à jour pour 1968.

Cote

3746, 5536W144
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Crépieux-la-Pape.
- Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliche...
74
Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1983.

Cote

3471, 5573W12
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Meaux-la-Montagne.
- Remembrement.
- Plans minute de conservation (PMC).
- Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...
75
Section AE, planchette 9.

Cote

3883, 5541W10
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Rénovation.
- Bleus : plans sur papier renforcé (carton armé) en...
- Section AE, planchette 9.
76
Section AH. Feuille remaniée pour 1986.

Cote

3070, 5578W2
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Anse.
- Remaniement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AH. Feuille remaniée pour 1986.
77
Section CC.

Cote

3830, 5537W41
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Remaniement.
- Plans minutes couleur sur calque plastique.
- Section CC.
78
Section F feuille n°6 (partie de l'ancienne feuille F6 de la commune de Miribel acquise pour 1968). Feuille dressée en 1834, mise à jour pour 1964, 2e édition pour 1968.2e édition actualisée pour 1975.

Cote

3714, 5536W118
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Rillieux-la-Pape.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC) .
- Ancienne commune de Rillieux.
- Section F feuille n°6 (partie de l'ancienne feuille...
79
Section ZH. Feuille remembrée pour 1996.

Cote

4025, 5640W17
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZH. Feuille remembrée pour 1996.
80
Section BC. Feuille renouvelée pourr 1972. Edition à jour pour 1986.

Cote

3968, 5638W54
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section BC. Feuille renouvelée pourr 1972. Edition...

Résultats de la recherche

Section C dite de Rillieux 7e feuille (ancienne feuille E2). Plan révisé pour 1938.5e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AD. [1957].

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section CH.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section C dite de Rillieux 4e feuille (partie des anciennes feuilles E2 et E3). Plan révisé pour 1938.Feuille rééditée pour 1968.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section A 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite des Prairies). Plan révisé pour 1935.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1983.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938.4e édition à jour pour 1980. Feuille supprimée remaniée pour 1985.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AR. Feuille renouvelée pourr 1972. Edition à jour pour 1986.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section BM.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980 rempalcée par support transparent.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1980.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Plan d'ensemble. Plan dressé en 1968.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 3e édition à jour pour 1975. Feuille rééditée pour 1978.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AI. Feuille renouvelée pour 1960. Edition à jour pour 1983.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section BH. Feuille renouvelee pour 1972. Edition à jour pour 1986. Feuille annulée, remembrée dans les sections ZB et ZO.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Tableau d'assemblage (TA) : ancienne commune de Rillieux. Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968 - feuille réeditée pour 1968.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AS, planchette 25.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section A 2e feuille dite des Prairies (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AE. Feuille renouvelee pour 1972.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 3e édition à jour pour 1975. Feuille supprimée pour 1980 rempalcée par support transparent.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AT. Feuille renouvelée pour 1962. 4e édition à jour pour 1980.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. 4e édition à jour pour 1980.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1975.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AM, planchette 19.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section C dite de Rillieux 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille E1). Plan révisé pour 1938.Feuille rééditée pour 1968.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AB. Feuille renouvelee pour 1972.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section ZD : remembrement partiel. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1986.