Plan cadastral#Plan de remembrement

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1
Section ZC. Feuille renouvelée pour 1998.

Cote

4143, 5640W7
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZC. Feuille renouvelée pour 1998.
2
Section ZB. Feuille renouvelée pour 1992. Edition à jour 1994.

Cote

4142, 5640W7
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZB. Feuille renouvelée pour 1992. Edition à...
3
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982.

Cote

4141, 5640W7
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Remembrement.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982.
4
Section ZB. Plan établi en 1992.

Cote

4139, 5540W36
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Remembrement.
- Calques définitifs : plan de récolement de bornage,...
- Section ZB. Plan établi en 1992.
5
Section ZC. Plan établi en 1997.

Cote

4137, 5540W36
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Remembrement.
- Plans minutes couleur (documents préparatoires).
- Section ZC. Plan établi en 1997.
6
Section ZB. Plan établi en 1991.

Cote

4136, 5540W36
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Remembrement.
- Plans minutes couleur (documents préparatoires).
- Section ZB. Plan établi en 1991.
7
Section ZA

Cote

4135, 5540W36
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Remembrement.
- Plans minutes couleur (documents préparatoires).
- Section ZA
8
Section AI. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour 1979.

Cote

4132, 5638W15
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AI. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition...
9
Section AI. Feuille renouvelé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977 ne plus utiliser

Cote

4131, 5536W123
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AI. Feuille renouvelé pour 1957. 2e édition...
10
Section AI. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968

Cote

4130, 5536W123
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AI. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée...
11
Section AH. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour 1979.

Cote

4129, 5638W15
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AH. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition...
12
Section AH. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Actaulisé à la date du 1er mars 1972

Cote

4128, 5536W123
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AH. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à...
13
Section AH. Feuille renouvelé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977 ne plus utiliser

Cote

4127, 5536W123
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AH. Feuille renouvelé pour 1957. 2e édition...
14
Section AH. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968

Cote

4126, 5536W123
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AH. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée...
15
Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour 1979.

Cote

4125, 5638W15
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition...
16
Section AE. Feuille renouvelé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977 ne plus utiliser.

Cote

4124, 5536W123
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AE. Feuille renouvelé pour 1957. 2e édition...
17
Section AE. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968.

Cote

4123, 5536W123
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AE. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée...
18
Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour 1979.

Cote

4122, 5638W15
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition...
19
Section AD. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968.

Cote

4121, 5536W123
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AD. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à...
20
Section AD. Feuille renouvelé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977 ne plus utiliser.

Cote

4120, 5536W123
- Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01
- Sathonay-Village.
- Rénovation.
- Plans minutes de conservation (PMC).
- Section AD. Feuille renouvelé pour 1957. 2e édition...

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Résultats de la recherche

Section ZC. Feuille renouvelée pour 1998.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section ZB. Feuille renouvelée pour 1992. Edition à jour 1994.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section ZB. Plan établi en 1992.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section ZC. Plan établi en 1997.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section ZB. Plan établi en 1991.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section ZA

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AI. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour 1979.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AI. Feuille renouvelé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977 ne plus utiliser

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AI. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AH. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour 1979.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AH. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Actaulisé à la date du 1er mars 1972

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AH. Feuille renouvelé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977 ne plus utiliser

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AH. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour 1979.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AE. Feuille renouvelé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977 ne plus utiliser.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AE. Feuille renouvelé pour 1957. Feuille rééditée pour 1968.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. 4e édition à jour 1979.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AD. Cadastre révisé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

Section AD. Feuille renouvelé pour 1957. 2e édition à jour pour 1968. Feuille rééditée pour 1977 ne plus utiliser.

Cote

Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01