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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Section ZH.

1 media

Cote
14412, 5540W9
Date
1993
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires....
  • Section ZH.
2
Section ZK.

1 media

Cote
08205, 5540W1
Date
1993
Lieu
JONAGE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZK.
3
Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
05374, 5573W4
Date- Lieu
CLAVEISOLLES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
4
Section ZI.

1 media

Cote
11697, 5573W14
Date
s.d.
Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZI.
5
Section ZB.

1 media

Cote
05921, 5540W31
Date
1993
Lieu
CORBAS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

  • Corbas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB.
6
Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

1 media

Cote
16604, 5640W26
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

  • Tupin-et-Semons.
  • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à...
7
Section ZL.

1 media

Cote
05717, 5540W12
Date
1992
Lieu
COMMUNAY
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

  • Communay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZL.
8
Section ZE : ancienne section AL.

1 media

Cote
10261, 5573W12
Date
s.d.
Lieu
MEAUX-LA-MONTAGNE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

  • Meaux-la-Montagne.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZE : ancienne section AL.
9
Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

1 media

Cote
06724, 5573W7
Date- Lieu
DRACE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.
10
Tableau d'assemblage.

1 media

Cote
08270, 5540W16
Date
1993
Lieu
JONS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

  • Jons.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Tableau d'assemblage.
11
Cote
3472, 5573W12
Date- Lieu
MEAUX-LA-MONTAGNE
Type de document
Plan cadastral#Plan de remembrement
  • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

  • Meaux-la-Montagne.
  • Remembrement.
  • Plans minute de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...
12
Section ZR.

1 media

Cote
11712, 5573W14
Date
s.d.
Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZR.
13
Section ZH.

1 media

Cote
14411, 5540W9
Date
1993
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires....
  • Section ZH.
14
Section ZA.

3 medias

Cote
14404, 5540W9
Date
1985-1986
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires....
  • Section ZA.
15
Section ZL.

1 media

Cote
11838, 5540W13
Date
1983
Lieu
PUSIGNAN
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

  • Pusignan.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZL.
16
Section ZI.

1 media

Cote
08218, 5540W1
Date
1993
Lieu
JONAGE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZI.
17
Tableau d'assemblage (TA).

1 media

Cote
04234, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Tableau d'assemblage (TA).
18
Section ZB.

1 media

Cote
11684, 5573W14
Date
s.d.
Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZB.
19
Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Cote
15808, 5640W22
Date- Lieu
SIMANDRES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
20
Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

1 media

Cote
12620, 5640W10
Date- Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.