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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section ZH.

1 media

Cote
14412, 5540W9
Date
1993
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZH.
Résultat n°2
Section ZK.

1 media

Cote
08205, 5540W1
Date
1993
Lieu
JONAGE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZK.
Résultat n°3
Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
05374, 5573W4
Date- Lieu
CLAVEISOLLES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°4
Section ZI.

1 media

Cote
11697, 5573W14
Date
s.d.
Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZI.
Résultat n°5
Section ZB.

1 media

Cote
05921, 5540W31
Date
1993
Lieu
CORBAS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB.
Résultat n°6
Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

1 media

Cote
16604, 5640W26
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à...
Résultat n°7
Section ZL.

1 media

Cote
05717, 5540W12
Date
1992
Lieu
COMMUNAY
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZL.
Résultat n°8
Section ZE : ancienne section AL.

1 media

Cote
10261, 5573W12
Date
s.d.
Lieu
MEAUX-LA-MONTAGNE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meaux-la-Montagne.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZE : ancienne section AL.
Résultat n°9
Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

1 media

Cote
06724, 5573W7
Date- Lieu
DRACE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.
Résultat n°10
Tableau d'assemblage.

1 media

Cote
08270, 5540W16
Date
1993
Lieu
JONS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Tableau d'assemblage.
Résultat n°11
Section ZR.

1 media

Cote
11712, 5573W14
Date
s.d.
Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZR.
Résultat n°12
Section ZH.

1 media

Cote
14411, 5540W9
Date
1993
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZH.
Résultat n°13
Section ZA.

3 medias

Cote
14404, 5540W9
Date
1985-1986
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZA.
Résultat n°14
Section ZL.

1 media

Cote
11838, 5540W13
Date
1983
Lieu
PUSIGNAN
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pusignan.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZL.
Résultat n°15
Section ZI.

1 media

Cote
08218, 5540W1
Date
1993
Lieu
JONAGE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZI.
Résultat n°16
Tableau d'assemblage (TA).

1 media

Cote
04234, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Tableau d'assemblage (TA).
Résultat n°17
Section ZB.

1 media

Cote
11684, 5573W14
Date
s.d.
Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZB.
Résultat n°18
Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Cote
15808, 5640W22
Date- Lieu
SIMANDRES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°19
Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

1 media

Cote
12620, 5640W10
Date- Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.
Résultat n°20
Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
10961, 5540W38
Date- Lieu
MONTANAY
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée...
Résultat n°21
Section ZK.

1 media

Cote
14885, 5540W15
Date
1994
Lieu
SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-de-Chandieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZK.
Résultat n°22
Section ZD.

1 media

Cote
03448, 5573W2
Date
s.d.
Lieu
ANSE
Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZD.
Résultat n°23
Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Cote
11873, 5640W9
Date- Lieu
PUSIGNAN
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pusignan.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°24
Section ZH.

1 media

Cote
15423, 5540W19
Date
1993
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZH.
Résultat n°25
Section ZB. Plan établi en 1967.

1 media

Cote
16079, 5573W18
Date- Lieu
TAPONAS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Taponas.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZB. Plan établi en 1967.
Résultat n°26
Section ZE.

1 media

Cote
10671, 5540W14
Date
1992
Lieu
MIONS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZE.
Résultat n°27
Section ZD.

1 media

Cote
15337, 5540W33
Date
1968
Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZD.
Résultat n°28
Section ZC.

2 medias

Cote
16883, 5540W21
Date
1981
Lieu
VAULX-EN-VELIN
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZC.
Résultat n°29
Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.

1 media

Cote
07687, 5540W40
Date- Lieu
GENAY
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.
Résultat n°30
Section ZL.

1 media

Cote
15428, 5540W19
Date
1992
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZL.
Résultat n°31
Section ZE.

1 media

Cote
14901, 5540W15
Date
1995
Lieu
SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-de-Chandieu.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZE.
Résultat n°32
Section ZK.

1 media

Cote
08220, 5540W1
Date
1993
Lieu
JONAGE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZK.
Résultat n°33
Section ZO. Plan établi en 1968.

1 media

Cote
04586, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZO. Plan établi en 1968.
Résultat n°34
Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
05383, 5573W4
Date- Lieu
CLAVEISOLLES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°35
Section ZL.

1 media

Cote
08221, 5540W1
Date
1993
Lieu
JONAGE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZL.
Résultat n°36
Ancienne section B.

1 media

Cote
14398, 5540W9
Date
s.d.
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans préparatoires sur fond de plan de la rénovation.
  • Ancienne section B.
Résultat n°37
Section ZA. Plan établi pour 1967.

1 media

Cote
10264, 5573W12
Date- Lieu
MEAUX-LA-MONTAGNE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meaux-la-Montagne.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZA. Plan établi pour 1967.
Résultat n°38
Section ZC.

1 media

Cote
16551, 5540W22
Date
1995
Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZC.
Résultat n°39
Section ZN. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Cote
14452, 5640W15
Date- Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZN. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°40
Section ZO.

1 media

Cote
05347, 5573W4
Date
s.d.
Lieu
CLAVEISOLLES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZO.