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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section ZH.

1 media

Cote
14412, 5540W9
Date
1993
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZH.
Résultat n°2
Section ZK.

1 media

Cote
08205, 5540W1
Date
1993
Lieu
JONAGE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZK.
Résultat n°3
Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
05374, 5573W4
Date- Lieu
CLAVEISOLLES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°4
Section ZI.

1 media

Cote
11697, 5573W14
Date
s.d.
Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZI.
Résultat n°5
Section ZB.

1 media

Cote
05921, 5540W31
Date
1993
Lieu
CORBAS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB.
Résultat n°6
Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

1 media

Cote
16604, 5640W26
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à...
Résultat n°7
Section ZL.

1 media

Cote
05717, 5540W12
Date
1992
Lieu
COMMUNAY
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZL.
Résultat n°8
Section ZE : ancienne section AL.

1 media

Cote
10261, 5573W12
Date
s.d.
Lieu
MEAUX-LA-MONTAGNE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meaux-la-Montagne.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZE : ancienne section AL.
Résultat n°9
Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

1 media

Cote
06724, 5573W7
Date- Lieu
DRACE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.
Résultat n°10
Tableau d'assemblage.

1 media

Cote
08270, 5540W16
Date
1993
Lieu
JONS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Tableau d'assemblage.
Résultat n°11
Section ZR.

1 media

Cote
11712, 5573W14
Date
s.d.
Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZR.
Résultat n°12
Section ZH.

1 media

Cote
14411, 5540W9
Date
1993
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZH.
Résultat n°13
Section ZA.

3 medias

Cote
14404, 5540W9
Date
1985-1986
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZA.
Résultat n°14
Section ZL.

1 media

Cote
11838, 5540W13
Date
1983
Lieu
PUSIGNAN
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pusignan.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZL.
Résultat n°15
Section ZI.

1 media

Cote
08218, 5540W1
Date
1993
Lieu
JONAGE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZI.
Résultat n°16
Tableau d'assemblage (TA).

1 media

Cote
04234, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Tableau d'assemblage (TA).
Résultat n°17
Section ZB.

1 media

Cote
11684, 5573W14
Date
s.d.
Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZB.
Résultat n°18
Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Cote
15808, 5640W22
Date- Lieu
SIMANDRES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°19
Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

1 media

Cote
12620, 5640W10
Date- Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.
Résultat n°20
Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
10961, 5540W38
Date- Lieu
MONTANAY
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée...
Résultat n°21
Section ZK.

1 media

Cote
14885, 5540W15
Date
1994
Lieu
SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-de-Chandieu.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZK.
Résultat n°22
Section ZD.

1 media

Cote
03448, 5573W2
Date
s.d.
Lieu
ANSE
Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZD.
Résultat n°23
Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Cote
11873, 5640W9
Date- Lieu
PUSIGNAN
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pusignan.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°24
Section ZH.

1 media

Cote
15423, 5540W19
Date
1993
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZH.
Résultat n°25
Section ZB. Plan établi en 1967.

1 media

Cote
16079, 5573W18
Date- Lieu
TAPONAS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Taponas.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZB. Plan établi en 1967.
Résultat n°26
Section ZE.

1 media

Cote
10671, 5540W14
Date
1992
Lieu
MIONS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZE.
Résultat n°27
Section ZD.

1 media

Cote
15337, 5540W33
Date
1968
Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZD.
Résultat n°28
Section ZC.

2 medias

Cote
16883, 5540W21
Date
1981
Lieu
VAULX-EN-VELIN
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Vaulx-en-Velin.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZC.
Résultat n°29
Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.

1 media

Cote
07687, 5540W40
Date- Lieu
GENAY
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.
Résultat n°30
Section ZL.

1 media

Cote
15428, 5540W19
Date
1992
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZL.
Résultat n°31
Section ZE.

1 media

Cote
14901, 5540W15
Date
1995
Lieu
SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-de-Chandieu.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZE.
Résultat n°32
Section ZK.

1 media

Cote
08220, 5540W1
Date
1993
Lieu
JONAGE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZK.
Résultat n°33
Section ZO. Plan établi en 1968.

1 media

Cote
04586, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZO. Plan établi en 1968.
Résultat n°34
Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
05383, 5573W4
Date- Lieu
CLAVEISOLLES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°35
Section ZL.

1 media

Cote
08221, 5540W1
Date
1993
Lieu
JONAGE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZL.
Résultat n°36
Ancienne section B.

1 media

Cote
14398, 5540W9
Date
s.d.
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans préparatoires sur fond de plan de la rénovation.
  • Ancienne section B.
Résultat n°37
Section ZA. Plan établi pour 1967.

1 media

Cote
10264, 5573W12
Date- Lieu
MEAUX-LA-MONTAGNE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meaux-la-Montagne.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZA. Plan établi pour 1967.
Résultat n°38
Section ZC.

1 media

Cote
16551, 5540W22
Date
1995
Lieu
TOUSSIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Toussieu.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZC.
Résultat n°39
Section ZN. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Cote
14452, 5640W15
Date- Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZN. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°40
Section ZO.

1 media

Cote
05347, 5573W4
Date
s.d.
Lieu
CLAVEISOLLES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZO.
Résultat n°41
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

1 media

Cote
04254, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression...
Résultat n°42
Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Cote
15813, 5640W22
Date- Lieu
SIMANDRES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°43
Section ZH.

1 media

Cote
14902, 5540W15
Date
1995
Lieu
SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-de-Chandieu.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZH.
Résultat n°44
Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite du Bourg). Plan révisé pour 1935.

1 media

Cote
03388, 5564W2
Date- Lieu
ANSE
Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite...
Résultat n°45
Section ZH.

1 media

Cote
10672, 5540W14
Date
1992
Lieu
MIONS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Mions.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZH.
Résultat n°46
Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à jour 1995.

1 media

Cote
12049, 5640W5
Date- Lieu
QUINCIEUX
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à...
Résultat n°47
Section ZK.

1 media

Cote
14435, 5540W9
Date
1994
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZK.
Résultat n°48
Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985 : remembrement partiel.

1 media

Cote
03161, 5573W1
Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...
Résultat n°49
Section ZK. Plan établi en 1984.

1 media

Cote
06698, 5573W7
Date- Lieu
DRACE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZK. Plan établi en 1984.
Résultat n°50
Sections ZC et ZD (ancienne section AH).

1 media

Cote
08199, 5540W1
Date
s.d.
Lieu
JONAGE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans préparatoires.
  • Sections ZC et ZD (ancienne section AH).
Résultat n°51
Section ZB.

1 media

Cote
15183, 5540W8
Date
1991
Lieu
SAINT-PRIEST
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Priest.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB.
Résultat n°52
Section ZC.

2 medias

Cote
08212, 5540W1
Date
1982
Lieu
JONAGE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZC.
Résultat n°53
Section ZA.

1 media

Cote
09251, 5573W10
Date
s.d.
Lieu
LIMAS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Limas.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZA.
Résultat n°54
Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

1 media

Cote
16097, 5573W18
Date- Lieu
TAPONAS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Taponas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...
Résultat n°55
Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Cote
12075, 5640W5
Date- Lieu
QUINCIEUX
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.
Résultat n°56
Section ZM. Plan établi en 1968.

1 media

Cote
04584, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZM. Plan établi en 1968.
Résultat n°57
Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
10272, 5573W12
Date- Lieu
MEAUX-LA-MONTAGNE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meaux-la-Montagne.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...
Résultat n°58
Section ZD.

1 media

Cote
10525, 5540W18
Date
1997
Lieu
MEYZIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meyzieu.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZD.
Résultat n°59
Section ZE.

1 media

Cote
07074, 5540W30
Date
1996
Lieu
FEYZIN
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Feyzin.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZE.
Résultat n°60
Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Cote
08233, 5640W38
Date- Lieu
JONAGE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°61
Section ZC.

1 media

Cote
05922, 5540W31
Date
1993
Lieu
CORBAS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZC.
Résultat n°62
Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZO.

1 media

Cote
11862, 5540W13
Date- Lieu
PUSIGNAN
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pusignan.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée...
Résultat n°63
Section ZD.

1 media

Cote
11808, 5540W13
Date
1983
Lieu
PUSIGNAN
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pusignan.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZD.
Résultat n°64
Section ZC.

1 media

Cote
12722, 5540W7
Date
1986
Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Bonnet-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZC.
Résultat n°65
Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.

1 media

Cote
07593, 5640W37
Date- Lieu
GENAS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.
Résultat n°66
Section ZC.

1 media

Cote
12617, 5540W2
Date
1983
Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZC.
Résultat n°67
Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

1 media

Cote
12068, 5540W34
Date- Lieu
QUINCIEUX
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.
Résultat n°68
Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour faite sur plan minute en janvier 1994.

1 media

Cote
04259, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour...
Résultat n°69
Section ZB.

1 media

Cote
04236, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB.
Résultat n°70
Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.

1 media

Cote
12045, 5640W5
Date- Lieu
QUINCIEUX
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Quincieux.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...
Résultat n°71
Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée en sections ZB-ZC.

1 media

Cote
15327, 5540W33
Date
s.d.
Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Remembrement.
  • Plans de remodelage.
  • Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée...
Résultat n°72
Section ZD. Plan établi pour 1967.

1 media

Cote
10267, 5573W12
Date- Lieu
MEAUX-LA-MONTAGNE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meaux-la-Montagne.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZD. Plan établi pour 1967.
Résultat n°73
Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
05379, 5573W4
Date- Lieu
CLAVEISOLLES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°74
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.

1 media

Cote
16603, 5540W39
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.
Résultat n°75
Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Cote
14447, 5640W15
Date- Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°76
Section ZA. Plan établi en 1984.

1 media

Cote
06691, 5573W7
Date- Lieu
DRACE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZA. Plan établi en 1984.
Résultat n°77
Section ZB. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Cote
15809, 5640W22
Date- Lieu
SIMANDRES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°78
Section ZR.

1 media

Cote
11848, 5540W13
Date
1993
Lieu
PUSIGNAN
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pusignan.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZR.
Résultat n°79
Section ZC.

1 media

Cote
14899, 5540W15
Date
1994
Lieu
SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Pierre-de-Chandieu.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZC.
Résultat n°80
Section ZC. Feuille remembrée pour 1998.

1 media

Cote
15673, 5640W7
Date- Lieu
SATHONAY-VILLAGE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sathonay-Village.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1998.