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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
05374, 5573W4
Date- Lieu
CLAVEISOLLES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°2
Section ZI.

1 media

Cote
11697, 5573W14
Date
s.d.
Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZI.
Résultat n°3
Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

1 media

Cote
16604, 5640W26
Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à...
Résultat n°4
Section ZE : ancienne section AL.

1 media

Cote
10261, 5573W12
Date
s.d.
Lieu
MEAUX-LA-MONTAGNE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meaux-la-Montagne.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZE : ancienne section AL.
Résultat n°5
Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

1 media

Cote
06724, 5573W7
Date- Lieu
DRACE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.
Résultat n°6
Section ZR.

1 media

Cote
11712, 5573W14
Date
s.d.
Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZR.
Résultat n°7
Tableau d'assemblage (TA).

1 media

Cote
04234, 5540W41
Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Tableau d'assemblage (TA).
Résultat n°8
Section ZB.

1 media

Cote
11684, 5573W14
Date
s.d.
Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZB.
Résultat n°9
Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Cote
15808, 5640W22
Date- Lieu
SIMANDRES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°10
Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

1 media

Cote
12620, 5640W10
Date- Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.
Résultat n°11
Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Cote
10961, 5540W38
Date- Lieu
MONTANAY
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée...
Résultat n°12
Section ZD.

1 media

Cote
03448, 5573W2
Date
s.d.
Lieu
ANSE
Type de document
Plan cadastral, Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Anse.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZD.
Résultat n°13
Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Cote
11873, 5640W9
Date- Lieu
PUSIGNAN
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pusignan.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°14
Section ZB. Plan établi en 1967.

1 media

Cote
16079, 5573W18
Date- Lieu
TAPONAS
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Taponas.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZB. Plan établi en 1967.
Résultat n°15
Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.

1 media

Cote
07687, 5540W40
Date- Lieu
GENAY
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Genay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.
Résultat n°16
Section ZO. Plan établi en 1968.

1 media

Cote
04586, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZO. Plan établi en 1968.
Résultat n°17
Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
05383, 5573W4
Date- Lieu
CLAVEISOLLES
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°18
Ancienne section B.

1 media

Cote
14398, 5540W9
Date
s.d.
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans préparatoires sur fond de plan de la rénovation.
  • Ancienne section B.
Résultat n°19
Section ZA. Plan établi pour 1967.

1 media

Cote
10264, 5573W12
Date- Lieu
MEAUX-LA-MONTAGNE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meaux-la-Montagne.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZA. Plan établi pour 1967.
Résultat n°20
Section ZN. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Cote
14452, 5640W15
Date- Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZN. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...