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1 191 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1997.

    1 media

    Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1997.

    Cote

    17076, 5640W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vénissieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement de bornage. Section ZA.

    1 media

    Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement de bornage. Section ZA.

    Date

    1996

    Cote

    17075, 5540W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vénissieux.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Plans minutes (couleur) : documents préparatoires. Section ZA.

    1 media

    Plans minutes (couleur) : documents préparatoires. Section ZA.

    Date

    1996

    Cote

    17074, 5540W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vénissieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section ZC. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement intégral.

    1 media

    Section ZC. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement intégral.

    Cote

    16887, 5640W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement intégral.

    1 media

    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement intégral.

    Cote

    16886, 5640W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement partiel.

    Cote

    16885, 5640W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section ZC.

    2 medias

    Section ZC.

    Date

    1981

    Cote

    16883, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section ZB.

    2 medias

    Section ZB.

    Date

    1981

    Cote

    16882, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section ZA.

    2 medias

    Section ZA.

    Date

    1981

    Cote

    16881, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Plan d'ensemble.

    1 media

    Plan d'ensemble.

    Date

    1981

    Cote

    16880, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Plan d'ensemble.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1981

    Cote

    16878, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1981

    Cote

    16877, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    1981

    Cote

    16876, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section ZC. Ancienne section AM.

    1 media

    Section ZC. Ancienne section AM.

    Date

    1981

    Cote

    16874, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Plans préparatoires.
    • Section ZC. Ancienne section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section ZB. Ancienne section AL.

    1 media

    Section ZB. Ancienne section AL.

    Date

    1981

    Cote

    16873, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Plans préparatoires.
    • Section ZB. Ancienne section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section ZA. Ancienne section AE.

    1 media

    Section ZA. Ancienne section AE.

    Date

    1981

    Cote

    16872, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Plans préparatoires.
    • Section ZA. Ancienne section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    Cote

    16604, 5640W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.

    1 media

    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.

    Cote

    16603, 5540W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    16555, 5640W25

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement intégral.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement intégral.

    Cote

    16554, 5640W25

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994. Remembrement intégral.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994. Remembrement intégral.

    Cote

    16553, 5640W25

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1995

    Cote

    16551, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1995

    Cote

    16550, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    1992

    Cote

    16549, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1994

    Cote

    16547, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1994

    Cote

    16546, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1994

    Cote

    16545, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1994

    Cote

    16544, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    1991

    Cote

    16543, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    16097, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969.

    1 media

    Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969.

    Cote

    16096, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    16095, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section ZE. Feuille renouvelée pour 1969.

    1 media

    Section ZE. Feuille renouvelée pour 1969.

    Cote

    16094, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille renouvelée pour 1969.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section ZD. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section ZD. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    16093, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1969.

    1 media

    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1969.

    Cote

    16092, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille renouvelée pour 1969.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    16091, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section ZC. Feuille renouvelée pour 1969.

    1 media

    Section ZC. Feuille renouvelée pour 1969.

    Cote

    16090, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille renouvelée pour 1969.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    16089, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969.

    1 media

    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969.

    Cote

    16088, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    16087, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre