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Nom de l'inventaire
  • 1 191
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Période
  • 1 231
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Typologies
  • 1 361
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Titres
  • 1 361
  • 109
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  • 15

Résultats de la recherche

  • 1
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    1993

    Cote

    14412, 5540W9

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires....
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 2
    Section ZK.

    1 media

    Section ZK.

    Date

    1993

    Cote

    08205, 5540W1

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 3
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05374, 5573W4

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 4
    Section ZI.

    1 media

    Section ZI.

    Date

    s.d.

    Cote

    11697, 5573W14

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Poule-les-Echarmeaux.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 5
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1993

    Cote

    05921, 5540W31

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Corbas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 6
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    Cote

    16604, 5640W26

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Tupin-et-Semons.
    • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 7
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    1992

    Cote

    05717, 5540W12

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 8
    Section ZE : ancienne section AL.

    1 media

    Section ZE : ancienne section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    10261, 5573W12

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Meaux-la-Montagne.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZE : ancienne section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 9
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

    Cote

    06724, 5573W7

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 10
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    1993

    Cote

    08270, 5540W16

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Tableau d'assemblage.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 11

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    3472, 5573W12

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Meaux-la-Montagne.
    • Remembrement.
    • Plans minute de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...
  • 12
    Section ZR.

    1 media

    Section ZR.

    Date

    s.d.

    Cote

    11712, 5573W14

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Poule-les-Echarmeaux.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 13
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    1993

    Cote

    14411, 5540W9

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires....
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 14
    Section ZA.

    3 medias

    Section ZA.

    Date

    1985-1986

    Cote

    14404, 5540W9

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires....
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 15
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    1983

    Cote

    11838, 5540W13

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 16
    Section ZI.

    1 media

    Section ZI.

    Date

    1993

    Cote

    08218, 5540W1

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 17
    Tableau d'assemblage (TA).

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA).

    Cote

    04234, 5540W41

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Tableau d'assemblage (TA).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 18
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    s.d.

    Cote

    11684, 5573W14

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Poule-les-Echarmeaux.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 19
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15808, 5640W22

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 20
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

    Cote

    12620, 5640W10

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-André-la-Côte.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 21
    Section ZC. Plan minute établi en 1968.

    1 media

    Section ZC. Plan minute établi en 1968.

    Cote

    3034, 5573W1

    • Contexte : renové_test_mars21

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Bleus.
    • Section ZC. Plan minute établi en 1968.
  • 22
    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    10961, 5540W38

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Montanay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 23
    Section ZK.

    1 media

    Section ZK.

    Date

    1994

    Cote

    14885, 5540W15

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 24
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Date

    s.d.

    Cote

    03448, 5573W2

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Anse.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 25
    Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11873, 5640W9

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 26
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    1993

    Cote

    15423, 5540W19

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 27
    Section ZB. Plan établi en 1967.

    1 media

    Section ZB. Plan établi en 1967.

    Cote

    16079, 5573W18

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZB. Plan établi en 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 28
    Section ZE.

    1 media

    Section ZE.

    Date

    1992

    Cote

    10671, 5540W14

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Mions.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 29
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Date

    1968

    Cote

    15337, 5540W33

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 30
    Section ZC.

    2 medias

    Section ZC.

    Date

    1981

    Cote

    16883, 5540W21

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 31
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.

    Cote

    07687, 5540W40

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Genay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 32
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    1992

    Cote

    15428, 5540W19

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 33
    Section ZE.

    1 media

    Section ZE.

    Date

    1995

    Cote

    14901, 5540W15

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 34
    Section ZK.

    1 media

    Section ZK.

    Date

    1993

    Cote

    08220, 5540W1

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 35
    Section ZO. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZO. Plan établi en 1968.

    Cote

    04586, 5573W3

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZO. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 36
    Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05383, 5573W4

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 37
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    1993

    Cote

    08221, 5540W1

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 38
    Ancienne section B.

    1 media

    Ancienne section B.

    Date

    s.d.

    Cote

    14398, 5540W9

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans préparatoires sur fond de plan de la rénovation.
    • Ancienne section B.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 39
    Section ZA. Plan établi pour 1967.

    1 media

    Section ZA. Plan établi pour 1967.

    Cote

    10264, 5573W12

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Meaux-la-Montagne.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZA. Plan établi pour 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 40
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1995

    Cote

    16551, 5540W22

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 41
    Section ZN. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section ZN. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    14452, 5640W15

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZN. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 42
    Section ZO.

    1 media

    Section ZO.

    Date

    s.d.

    Cote

    05347, 5573W4

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 43
    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

    1 media

    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

    Cote

    04254, 5540W41

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 44
    Section ZD. Plan établi en 1989.

    1 media

    Section ZD. Plan établi en 1989.

    Cote

    3040, 5573W1

    • Contexte : renové_test_mars21

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZD. Plan établi en 1989.
  • 45
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15813, 5640W22

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 46
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1969, remaniement partiel pour 1984.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1969, remaniement partiel pour 1984.

    Cote

    3022, 5578W1

    • Contexte : renové_test_mars21

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remaniement.
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1969,...
  • 47
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    1995

    Cote

    14902, 5540W15

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 48
    Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite du Bourg). Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite du Bourg). Plan révisé pour 1935.

    Cote

    03388, 5564W2

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Anse.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille dite...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 49

    Plan d'ensemble. Plan dressé en 1968.

    Cote

    3081, 5573W2

    • Contexte : plans_cadastre_rénové_test_01

    • Anse.
    • Remembrement.
    • Plan d'ensemble. Plan dressé en 1968.
  • 50
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    1992

    Cote

    10672, 5540W14

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Mions.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 51
    Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à jour 1995.

    1 media

    Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à jour 1995.

    Cote

    12049, 5640W5

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille renouvelée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 52
    Section ZK.

    1 media

    Section ZK.

    Date

    1994

    Cote

    14435, 5540W9

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 53
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985 : remembrement partiel.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985 : remembrement partiel.

    Cote

    03161, 5573W1

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 54
    Section ZK. Plan établi en 1984.

    1 media

    Section ZK. Plan établi en 1984.

    Cote

    06698, 5573W7

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZK. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 55
    Sections ZC et ZD (ancienne section AH).

    1 media

    Sections ZC et ZD (ancienne section AH).

    Date

    s.d.

    Cote

    08199, 5540W1

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans préparatoires.
    • Sections ZC et ZD (ancienne section AH).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 56
    Section AB. Feuille remaniée pour 1984.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1984.

    Cote

    3028, 5578W1

    • Contexte : renové_test_mars21

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1984.
  • 57
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1991

    Cote

    15183, 5540W8

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Priest.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 58
    Section ZC.

    2 medias

    Section ZC.

    Date

    1982

    Cote

    08212, 5540W1

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 59
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    s.d.

    Cote

    09251, 5573W10

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Limas.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 60
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    16097, 5573W18

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 61
    Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.

    1 media

    Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.

    Cote

    12075, 5640W5

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZW. Feuille remembrée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 62
    Section ZM. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZM. Plan établi en 1968.

    Cote

    04584, 5573W3

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZM. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 63
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    10272, 5573W12

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Meaux-la-Montagne.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 64
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Date

    1997

    Cote

    10525, 5540W18

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Meyzieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 65
    Section ZE.

    1 media

    Section ZE.

    Date

    1996

    Cote

    07074, 5540W30

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Feyzin.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 66
    Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    08233, 5640W38

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZK. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 67
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1993

    Cote

    05922, 5540W31

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Corbas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 68
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZO.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée pour 1994 en section ZO.

    Cote

    11862, 5540W13

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1985. Feuille remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 69
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Date

    1983

    Cote

    11808, 5540W13

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 70
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1986

    Cote

    12722, 5540W7

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 71
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.

    Cote

    07593, 5640W37

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Genas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 72
    Section unique 7e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 7e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    3008, 5564W1

    • Contexte : renové_test_mars21

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 7e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.
  • 73
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1983

    Cote

    12617, 5540W2

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-André-la-Côte.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 74
    Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

    1 media

    Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

    Cote

    12068, 5540W34

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZS. Feuille remembrée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 75
    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour faite sur plan minute en janvier 1994.

    1 media

    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour faite sur plan minute en janvier 1994.

    Cote

    04259, 5540W41

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 76
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Cote

    04236, 5540W41

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 77
    Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.

    1 media

    Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition pour 1980.

    Cote

    12045, 5640W5

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Quincieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 78
    Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée en sections ZB-ZC.

    1 media

    Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée en sections ZB-ZC.

    Date

    s.d.

    Cote

    15327, 5540W33

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans de remodelage.
    • Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 79
    Section ZD. Plan établi pour 1967.

    1 media

    Section ZD. Plan établi pour 1967.

    Cote

    10267, 5573W12

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Meaux-la-Montagne.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZD. Plan établi pour 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 80
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05379, 5573W4

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre