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Titres
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Résultats de la recherche

  • 1
    Section ZY.

    1 media

    Section ZY.

    Date

    2005

    Cote

    11824, 5540W13

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 2
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05374, 5573W4

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 3
    Section ZI.

    1 media

    Section ZI.

    Date

    s.d.

    Cote

    11697, 5573W14

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Poule-les-Echarmeaux.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 4
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    Cote

    16604, 5640W26

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Tupin-et-Semons.
    • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 5
    Section ZE : ancienne section AL.

    1 media

    Section ZE : ancienne section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    10261, 5573W12

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Meaux-la-Montagne.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZE : ancienne section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 6
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

    Cote

    06724, 5573W7

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 7
    Section ZR.

    1 media

    Section ZR.

    Date

    s.d.

    Cote

    11712, 5573W14

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Poule-les-Echarmeaux.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 8
    Tableau d'assemblage (TA).

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA).

    Cote

    04234, 5540W41

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Tableau d'assemblage (TA).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 9
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    s.d.

    Cote

    11684, 5573W14

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Poule-les-Echarmeaux.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 10
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15808, 5640W22

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 11
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

    Cote

    12620, 5640W10

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-André-la-Côte.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 12
    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    10961, 5540W38

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Montanay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 13
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Date

    s.d.

    Cote

    03448, 5573W2

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Anse.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 14
    Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    11873, 5640W9

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZR. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 15
    Section ZB. Plan établi en 1967.

    1 media

    Section ZB. Plan établi en 1967.

    Cote

    16079, 5573W18

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZB. Plan établi en 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 16
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.

    Cote

    07687, 5540W40

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Genay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 17
    Section ZO. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZO. Plan établi en 1968.

    Cote

    04586, 5573W3

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZO. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 18
    Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05383, 5573W4

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZM. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 19
    Ancienne section B.

    1 media

    Ancienne section B.

    Date

    s.d.

    Cote

    14398, 5540W9

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans préparatoires sur fond de plan de la rénovation.
    • Ancienne section B.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 20
    Section ZA. Plan établi pour 1967.

    1 media

    Section ZA. Plan établi pour 1967.

    Cote

    10264, 5573W12

    • Contexte : Cadastre rénové et remanié. Remembrement : plans.

    • Meaux-la-Montagne.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZA. Plan établi pour 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre