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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1997.

    1 media

    Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1997.

    Cote

    17076, 5640W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vénissieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement de bornage. Section ZA.

    1 media

    Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement de bornage. Section ZA.

    Date

    1996

    Cote

    17075, 5540W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vénissieux.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Plans minutes (couleur) : documents préparatoires. Section ZA.

    1 media

    Plans minutes (couleur) : documents préparatoires. Section ZA.

    Date

    1996

    Cote

    17074, 5540W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vénissieux.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section ZC. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement intégral.

    1 media

    Section ZC. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement intégral.

    Cote

    16887, 5640W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement intégral.

    1 media

    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement intégral.

    Cote

    16886, 5640W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement partiel.

    Cote

    16885, 5640W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section ZC.

    2 medias

    Section ZC.

    Date

    1981

    Cote

    16883, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section ZB.

    2 medias

    Section ZB.

    Date

    1981

    Cote

    16882, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section ZA.

    2 medias

    Section ZA.

    Date

    1981

    Cote

    16881, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Plan d'ensemble.

    1 media

    Plan d'ensemble.

    Date

    1981

    Cote

    16880, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Plan d'ensemble.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1981

    Cote

    16878, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1981

    Cote

    16877, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    1981

    Cote

    16876, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section ZC. Ancienne section AM.

    1 media

    Section ZC. Ancienne section AM.

    Date

    1981

    Cote

    16874, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Plans préparatoires.
    • Section ZC. Ancienne section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section ZB. Ancienne section AL.

    1 media

    Section ZB. Ancienne section AL.

    Date

    1981

    Cote

    16873, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Plans préparatoires.
    • Section ZB. Ancienne section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section ZA. Ancienne section AE.

    1 media

    Section ZA. Ancienne section AE.

    Date

    1981

    Cote

    16872, 5540W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Vaulx-en-Velin.
    • Remembrement.
    • Plans préparatoires.
    • Section ZA. Ancienne section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    Cote

    16604, 5640W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.

    1 media

    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.

    Cote

    16603, 5540W39

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1979.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    16555, 5640W25

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement intégral.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement intégral.

    Cote

    16554, 5640W25

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1996. Remembrement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994. Remembrement intégral.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994. Remembrement intégral.

    Cote

    16553, 5640W25

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1995

    Cote

    16551, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1995

    Cote

    16550, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    1992

    Cote

    16549, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1994

    Cote

    16547, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1994

    Cote

    16546, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1994

    Cote

    16545, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1994

    Cote

    16544, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    1991

    Cote

    16543, 5540W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Toussieu.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    16097, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969.

    1 media

    Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969.

    Cote

    16096, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille renouvelée pour 1969.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    16095, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section ZE. Feuille renouvelée pour 1969.

    1 media

    Section ZE. Feuille renouvelée pour 1969.

    Cote

    16094, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille renouvelée pour 1969.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section ZD. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section ZD. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    16093, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1969.

    1 media

    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1969.

    Cote

    16092, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille renouvelée pour 1969.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    16091, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section ZC. Feuille renouvelée pour 1969.

    1 media

    Section ZC. Feuille renouvelée pour 1969.

    Cote

    16090, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille renouvelée pour 1969.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    16089, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969.

    1 media

    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969.

    Cote

    16088, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1969.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    16087, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1969.

    1 media

    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1969.

    Cote

    16086, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1969.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section ZH. Plan établi en 1967.

    1 media

    Section ZH. Plan établi en 1967.

    Cote

    16084, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZH. Plan établi en 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section ZE. Plan établi en 1967.

    1 media

    Section ZE. Plan établi en 1967.

    Cote

    16083, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZE. Plan établi en 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section ZD. Plan établi en 1967.

    1 media

    Section ZD. Plan établi en 1967.

    Cote

    16082, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZD. Plan établi en 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section ZC. Plan établi en 1967.

    1 media

    Section ZC. Plan établi en 1967.

    Cote

    16081, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZC. Plan établi en 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Sections ZA et ZB. Plan établi en 1984.

    1 media

    Sections ZA et ZB. Plan établi en 1984.

    Cote

    16080, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Sections ZA et ZB. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section ZB. Plan établi en 1967.

    1 media

    Section ZB. Plan établi en 1967.

    Cote

    16079, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZB. Plan établi en 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section ZA. Plan établi en 1967.

    1 media

    Section ZA. Plan établi en 1967.

    Cote

    16078, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZA. Plan établi en 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section ZA. Plan établi en 1967.

    1 media

    Section ZA. Plan établi en 1967.

    Cote

    16077, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZA. Plan établi en 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section ZH. Plan établi en 1967.

    1 media

    Section ZH. Plan établi en 1967.

    Cote

    16075, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZH. Plan établi en 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    s.d.

    Cote

    16074, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section ZE. Plan établi en 1967.

    1 media

    Section ZE. Plan établi en 1967.

    Cote

    16073, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZE. Plan établi en 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section ZD. Plan établi en 1967.

    1 media

    Section ZD. Plan établi en 1967.

    Cote

    16072, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZD. Plan établi en 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section ZC. Plan établi en 1967.

    1 media

    Section ZC. Plan établi en 1967.

    Cote

    16071, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC. Plan établi en 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Sections ZA et ZB. Plan établi en 1984.

    1 media

    Sections ZA et ZB. Plan établi en 1984.

    Cote

    16070, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Sections ZA et ZB. Plan établi en 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section ZB. Plan établi en 1967.

    1 media

    Section ZB. Plan établi en 1967.

    Cote

    16069, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB. Plan établi en 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section ZA. Plan établi en 1967.

    1 media

    Section ZA. Plan établi en 1967.

    Cote

    16068, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA. Plan établi en 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1969. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    16066, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1969....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Tableau d'assemblage (TA). Plan établi en 1967.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan établi en 1967.

    Cote

    16065, 5573W18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taponas.
    • Remembrement.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan établi en 1967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section ZC. Feuille refaite 1983. Remembrement intégral.

    1 media

    Section ZC. Feuille refaite 1983. Remembrement intégral.

    Cote

    16042, 5640W24

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taluyers.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille refaite 1983. Remembrement intégral.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section ZB. Feuille refaite 1983. Remembrement intégral.

    1 media

    Section ZB. Feuille refaite 1983. Remembrement intégral.

    Cote

    16041, 5640W24

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taluyers.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille refaite 1983. Remembrement intégral.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement partiel.

    Cote

    16040, 5640W24

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taluyers.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1983. Remembrement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1981

    Cote

    16038, 5540W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taluyers.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Section ZB .

    1 media

    Section ZB .

    Date

    1981

    Cote

    16037, 5540W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taluyers.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZB .

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    1981

    Cote

    16036, 5540W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taluyers.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Plan d'ensemble.

    1 media

    Plan d'ensemble.

    Date

    1981

    Cote

    16035, 5540W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taluyers.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Plan d'ensemble.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  67. Résultat n°67
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    1981

    Cote

    16033, 5540W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taluyers.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    Section ZB .

    1 media

    Section ZB .

    Date

    1981

    Cote

    16032, 5540W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taluyers.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB .

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    s.d.

    Cote

    16031, 5540W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Taluyers.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    15900, 5640W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    15899, 5640W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1993

    Cote

    15897, 5540W25

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    1993

    Cote

    15896, 5540W25

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74
    Section ZK. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZK. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15815, 5640W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZK. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  75. Résultat n°75
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15814, 5640W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  76. Résultat n°76
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15813, 5640W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  77. Résultat n°77
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15812, 5640W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  78. Résultat n°78
    Section ZD. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZD. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15811, 5640W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  79. Résultat n°79
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15810, 5640W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  80. Résultat n°80
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15809, 5640W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre