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970 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Du 3 au 13 mai 2011.
Cote
6218W/7
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 13 mai 2011.
Résultat n°2

Mai 1998.
Cote
6161W/60
 Date
1998
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres...

  • 1998.
  • Mai 1998.
Résultat n°3
Du 28 juin au 30 octobre 1990.

1 media

Du 28 juin au 30 octobre 1990.
Cote
5905W/22
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1990.
  • Du 28 juin au 30 octobre 1990.
Résultat n°4

Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Cote
6218W/19
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Résultat n°5

Novembre 1995.
Cote
6161W/32
 Date
1995
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres...

  • 1995.
  • Novembre 1995.
Résultat n°6
Janvier à mars 2004.

1 media

Janvier à mars 2004.
Cote
4525W19
 Date
2004
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

  • Année 2004.
  • Section activités diverses.
  • Janvier à mars 2004.
Résultat n°7
Justice pénale, contraventions.

1 media

Justice pénale, contraventions.
Cote
4629W 1-4629W358
 Date
1913-2005
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justice pénale, contraventions.
Résultat n°8
Du 5 février au 11 juin 1990.

1 media

Du 5 février au 11 juin 1990.
Cote
5691W/3
 Date
1990
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 5 février au 11 juin 1990.
Résultat n°9
1973-1976

1 media

1973-1976
Cote
4485W3
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

  • Minutes de jugements.
  • 1973-1976
Résultat n°10
1998.

1 media

1998.
Cote
5905W/50
 Date
1998
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1998.
Résultat n°11
Du 1er juin au 2 octobre 1984.

1 media

Du 1er juin au 2 octobre 1984.
Cote
5688W/24
 Date
1984
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1984.
  • Du 1er juin au 2 octobre 1984.
Résultat n°12

Du 4 janvier au 21 juillet 2010.
Cote
5687W/20
 Date
2010
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5687W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 2010.
  • Du 4 janvier au 21 juillet 2010.
Résultat n°13

Du 3 au 19 janvier 2011.
Cote
6218W/1
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 19 janvier 2011.
Résultat n°14

Novembre 2002.
Cote
6161W/109
 Date
2002
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres...

  • 2002.
  • Novembre 2002.
Résultat n°15

Février 1997.
Cote
6161W/46
 Date
1997
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres...

  • 1997.
  • Février 1997.
Résultat n°16

Avril 1994.
Cote
6161W/15
 Date
1994
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6161W - Tribunal de grande instance de Lyon - Registres...

  • 1994.
  • Avril 1994.
Résultat n°17
Juin 1988.

1 media

Juin 1988.
Cote
5543W/6
 Date
1988
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5543W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Juin 1988.
Résultat n°18
Du 1er octobre au 27 décembre 1991.

1 media

Du 1er octobre au 27 décembre 1991.
Cote
5688W/56
 Date
1991
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 1991.
  • Du 1er octobre au 27 décembre 1991.
Résultat n°19

Du 3 juillet au 29 décembre 2003.
Cote
5687W/10
 Date
2003
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5687W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 2003.
  • Du 3 juillet au 29 décembre 2003.
Résultat n°20

Du 8 janvier au 27 juin 2002.
Cote
5687W/7
 Date
2002
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5687W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • 2002.
  • Du 8 janvier au 27 juin 2002.