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  1. Résultat n°1
    Plans terrier.

    2 lots 14 medias

    Plans terrier.

    Date

    XVIIe - XVIIIe siècle

    Cote

    1Fi161

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Saint-Julien-en-Jarez.
    • Plans terrier.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  2. Résultat n°2
    Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

    1 media

    Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

    Date

    1790-1969

    Cote

    3Q

    • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  3. Résultat n°3
    Justice, fonds de la Préfecture.

    1 media

    Justice, fonds de la Préfecture.

    Date

    1791-1955

    Cote

    U 1-U1432

    • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau

  4. Résultat n°4
    Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.

    1 media

    Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.

    Date

    1796-1799

    Cote

    4Q2/ 1-4Q2/4

    • Contexte : Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE LYON VILLE

  5. Résultat n°5
    Conservation des Hypothèques de Lyon Campagne.

    1 media

    Conservation des Hypothèques de Lyon Campagne.

    Date

    1798-1799

    Cote

    4Q3/ 1-4Q3/3

    • Contexte : Conservation des Hypothèques de Lyon Campagne.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE LYON CAMPAGNE

  6. Résultat n°6
    Conservation des Hypothèques de Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Conservation des Hypothèques de Saint-Genis-Laval.

    Date

    1799-1801

    Cote

    4Q4/ 1-4Q4/7

    • Contexte : Conservation des Hypothèques de Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE SAINT-GENIS-LAVAL

  7. Résultat n°7
    Affaires civiles et correctionnelles.

    1 media

    Affaires civiles et correctionnelles.

    Date

    1799-1981

    Cote

    3815W 1-3815W412

    • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  8. Résultat n°8
    Répertoires des officiers publics et ministériels.

    1 media

    Répertoires des officiers publics et ministériels.

    Date

    1800-1953

    Cote

    8U 1-8U278

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels.

    Producteur :

    OFFICIERS MINISTERIELS

  9. Résultat n°9
    Police administrative, internement administratif.

    1 media

    Police administrative, internement administratif.

    Date

    1811-1954

    Cote

    49W 183-49W184;49W204-49W208;49W210-49W211

    • Contexte : Police administrative, internement administratif.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau

  10. Résultat n°10

    Etablissements hospitaliers et de santé. Dons et legs.

    Date

    1836-1950

    Cote

    92W 106;92W202-92W205

    • Contexte : Etablissements hospitaliers et de santé. Dons et legs.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/3e division/1er bureau

  11. Résultat n°11
    Aérodrome de Lyon - Bron.

    1 media

    Aérodrome de Lyon - Bron.

    Date

    1837-1972

    Cote

    4535W 1-4535W51

    • Contexte : Aérodrome de Lyon - Bron.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  12. Résultat n°12
    Administration de l'université et scolarité.

    1 media

    Administration de l'université et scolarité.

    Date

    1839-1962

    Cote

    2399W 1-2399W135

    • Contexte : Administration de l'université et scolarité.

    Producteur :

    FACULTE DES LETTRES DE LYON

  13. Résultat n°13
    Comptabilité. Cantonniers. Acquisitions et aliénations de terrains.

    1 media

    Comptabilité. Cantonniers. Acquisitions et aliénations de terrains.

    Date

    1843-1958

    Cote

    2356W 1-2356W2

    • Contexte : Comptabilité. Cantonniers. Acquisitions et aliénations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  14. Résultat n°14
    Réseau routier, ouvrages d'arts et équipements collectifs.

    1 media

    Réseau routier, ouvrages d'arts et équipements collectifs.

    Date

    1849-1972

    Cote

    2061W 1-2061W60

    • Contexte : Réseau routier, ouvrages d'arts et équipements collectifs.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  15. Résultat n°15
    Travaux publics et transports.

    1 media

    Travaux publics et transports.

    Date

    1849-1971

    Cote

    1635W 1-1635W932

    • Contexte : Travaux publics et transports.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  16. Résultat n°16
    Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).

    1 media

    Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).

    Date

    1858-1978

    Cote

    1650W 1-1650W224

    • Contexte : Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  17. Résultat n°17
    Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.

    1 media

    Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.

    Date

    1866-1957

    Cote

    193W 1-193W154

    • Contexte : Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau

  18. Résultat n°18
    Entreprise Ducoté, Côte, Caquet-Vauzelle.

    1 media

    Entreprise Ducoté, Côte, Caquet-Vauzelle.

    Date

    1877-1958

    Cote

    135J 1-135J97

    • Contexte : Entreprise Ducoté, Côte, Caquet-Vauzelle.

    Producteur :

    DUCOTE, COTE, CAQUET-VAUZELLE

  19. Résultat n°19
    Société Lyonnaise des Forces Motrices du Rhône : canal de Jonage et centrale hydroélectrique de Cusset.

    1 media

    Société Lyonnaise des Forces Motrices du Rhône : canal de Jonage et centrale hydroélectrique de Cusset.

    Date

    1880-1956

    Cote

    156J 1-156J410

    • Contexte : Société Lyonnaise des Forces Motrices du Rhône : canal...

    Producteur :

    CANAL DE JONAGE ET CENTRALE HYDROELECTRIQUE DE CUSSET

  20. Résultat n°20
    Société des Magasins généraux de Lyon-Gerland et Société des sulfures de carbone du Centre.

    1 media

    Société des Magasins généraux de Lyon-Gerland et Société des sulfures de carbone du Centre.

    Date

    1881-1988

    Cote

    128J 1-128J157

    • Contexte : Société des Magasins généraux de Lyon-Gerland et Société...

    Producteur :

    SOCIETE DES MAGASINS GENERAUX DE LYON-GERLAND ET SOCIETE DES SULFURES DE CARBONE DU CENTRE