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47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Répertoire des collations de prébendes des églises de Lyon, mentionnées aux insinuations.

    1 media

    Répertoire des collations de prébendes des églises de Lyon, mentionnées aux insinuations.

    Date

    1758-1774

    Cote

    4G184

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Répertoire des collations de prébendes des églises...

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  2. Résultat n°2
    Lois et textes officiels.

    1 media

    Lois et textes officiels.

    Date

    1788-1931

    Cote

    1K 1-1K619

    • Contexte : Lois et textes officiels.

    Producteur :

    IMPRIMERIE ROYALE

  3. Résultat n°3
    Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

    1 media

    Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

    Date

    1790-1969

    Cote

    3Q

    • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  4. Résultat n°4
    Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône.

    Date

    1798-1974

    Cote

    6UP2/ 1-6UP2/212

    • Contexte : Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Villefranche sur Saône, Rhône)

  5. Résultat n°5
    Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

    1 media

    Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

    Date

    1799-1962

    Cote

    3644W 1-3644W265

    • Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  6. Résultat n°6
    Répertoires des officiers publics et ministériels.

    1 media

    Répertoires des officiers publics et ministériels.

    Date

    1800-1953

    Cote

    8U 1-8U278

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels.

    Producteur :

    OFFICIERS MINISTERIELS

  7. Résultat n°7
    Tunnel sous Fourvière à Lyon.

    1 media

    Tunnel sous Fourvière à Lyon.

    Date

    1800-1982

    Cote

    3521W 1-3521W269

    • Contexte : Tunnel sous Fourvière à Lyon.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  8. Résultat n°8
    Justice correctionnelle.

    1 media

    Justice correctionnelle.

    Date

    1800-1955

    Cote

    UCOR 1-UCOR1619

    • Contexte : Justice correctionnelle.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LYON

  9. Résultat n°9
    Carte de l'ancien arrondissement de la justice de paix à Chasselay.

    1 media

    Carte de l'ancien arrondissement de la justice de paix à Chasselay.

    Date

    s.d.

    Cote

    4U9/3

    • Contexte : 4U9 - Justice de paix de Chasselay

    • Carte de l'ancien arrondissement de la justice de paix...

    Producteur :

    Justice de paix de Chasselay.

  10. Résultat n°10
    An IX.

    1 media

    An IX.

    Date

    An IX

    Cote

    4U9/1

    • Contexte : 4U9 - Justice de paix de Chasselay

    • Attributions civiles et pénales : répertoires et minutes.
    • An IX.

    Producteur :

    Justice de paix de Chasselay.

  11. Résultat n°11
    An X.

    1 media

    An X.

    Date

    An X

    Cote

    4U9/2

    • Contexte : 4U9 - Justice de paix de Chasselay

    • Attributions civiles et pénales : répertoires et minutes.
    • An X.

    Producteur :

    Justice de paix de Chasselay.

  12. Résultat n°12
    Cour d'assises du Rhône.

    1 media

    Cour d'assises du Rhône.

    Date

    1811-1940

    Cote

    2U 86-2U909

    • Contexte : Cour d'assises du Rhône.

    Producteur :

    TRIBUNAL CRIMINEL DU RHONE/COUR DE JUSTICE CRIMINELLE/TRIBUNAL CRIMINEL SPECIAL

  13. Résultat n°13
    Tribunal de commerce de Tarare.

    1 media

    Tribunal de commerce de Tarare.

    Date

    1883-1965

    Cote

    6UP3/ 1-6UP3/168

    • Contexte : Tribunal de commerce de Tarare.

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tarare, Rhône)

  14. Résultat n°14
    Prisons Saint-Paul, Saint-Joseph et Montluc (Lyon).

    1 media

    Prisons Saint-Paul, Saint-Joseph et Montluc (Lyon).

    Date

    1915-1959

    Cote

    4493W 1-4493W70

    • Contexte : Prisons Saint-Paul, Saint-Joseph et Montluc (Lyon).

    Producteur :

    DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES (DISP) DE LYON/Maisons d'arrêt de Lyon

  15. Résultat n°15
    Pupilles de la Nation.

    1 media

    Pupilles de la Nation.

    Date

    1918-1961

    Cote

    2756W 1-2756W21

    • Contexte : Pupilles de la Nation.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON

  16. Résultat n°16
    Affaires correctionnelles.

    1 media

    Affaires correctionnelles.

    Date

    1918-1966

    Cote

    3593W 1-3593W46

    • Contexte : Affaires correctionnelles.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON /Greffe correctionnel

  17. Résultat n°17
    Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

    1 media

    Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

    Date

    1928-1994

    Cote

    3645W 1-3645W239

    • Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  18. Résultat n°18
    1929-1963.

    1 media

    1929-1963.

    Date

    1929 -1963

    Cote

    5767W/1

    • Contexte : 5767W - Cour d'assises du Rhône - Plumitifs et répertoire

    • Plumitifs.
    • 1929-1963.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  19. Résultat n°19
    Répertoire (1940-1977).

    1 media

    Répertoire (1940-1977).

    Date

    1940-1977

    Cote

    5767W/4

    • Contexte : 5767W - Cour d'assises du Rhône - Plumitifs et répertoire

    • Répertoire (1940-1977).

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  20. Résultat n°20
    Répertoire des registres d'écrou (1956-1966).

    1 media

    Répertoire des registres d'écrou (1956-1966).

    Date

    1956-1966

    Cote

    5591W/1

    • Contexte : 5591W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Prison de Montluc...

    • Répertoire des registres d'écrou (1956-1966).

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Lyon Corbas (Corbas, métropole de Lyon)