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  1. Résultat n°1
    Sommier des droits et produits constatés à recouvrer.

    1 media

    Sommier des droits et produits constatés à recouvrer.

    Date

    15 avril 1966-31 décembre 1968

    Cote

    29414, 3Q45/667

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des droits et produits constatés à recouvrer.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Sommier des biens affectés et non affectés.

    1 media

    Sommier des biens affectés et non affectés.

    Date

    22 juillet 1938-9 août 1968

    Cote

    30862, 3Q48/749

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des biens affectés et non affectés.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Sommier [1959-1966]et registre de correspondance (1950-1958).

    1 media

    Sommier [1959-1966]et registre de correspondance (1950-1958).

    Date

    1950-1966

    Cote

    07107, 3Q9/833

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommier [1959-1966]et registre de correspondance (1950-1958).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Sommier des surveillances.

    1 media

    Sommier des surveillances.

    Date

    Avril 1951-janvier 1958

    Cote

    07121, 3Q9/845

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommier des surveillances.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    [février 1935-novembre 1954].

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    [février 1935-novembre 1954].

    Date

    [1935-1954]

    Cote

    07118, 3Q9/842

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles.
    • [février 1935-novembre 1954].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    1943-[1952].

    1 media

    1943-[1952].

    Date

    1943-[1952]

    Cote

    07119, 3Q9/843

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles.
    • 1943-[1952].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    janvier 1950-[1952].

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    janvier 1950-[1952].

    Date

    1950-[1952]

    Cote

    07120, 3Q9/844

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles.
    • janvier 1950-[1952].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles.

    1 media

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles.

    Date

    Mai 1951-juin 1952

    Cote

    24411, 3Q37/179

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics et par les congrégations religieuses.

    1 media

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics et par les congrégations religieuses.

    Date

    1895-1946

    Cote

    06222, 3Q8/376

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1906-1946.

    1 media

    1906-1946.

    Date

    1906-1946

    Cote

    07110, 3Q9/835

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
    • 1906-1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    [1946].

    1 media

    [1946].

    Date

    [1946]

    Cote

    07115, 3Q9/840

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
    • [1946].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    1928-1946.

    1 media

    1928-1946.

    Date

    1928-1946

    Cote

    07112, 3Q9/837

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
    • 1928-1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    1922-1946.

    1 media

    1922-1946.

    Date

    1922-1946

    Cote

    07111, 3Q9/836

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
    • 1922-1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    1932-1946.

    1 media

    1932-1946.

    Date

    1932-1946

    Cote

    07113, 3Q9/838

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
    • 1932-1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    juillet 1921-1945.

    1 media

    juillet 1921-1945.

    Date

    1921-1945

    Cote

    07117, 3Q9/841

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles.
    • juillet 1921-1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    [1940-1945].

    1 media

    [1940-1945].

    Date

    [1940-1945]

    Cote

    07114, 3Q9/839

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Sommiers.
    • Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
    • [1940-1945].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).

    1 media

    3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).

    Date

    1939-1940

    Cote

    14175, 3Q22/1527

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    6 mars-13 septembre 1940 (volume 98).

    1 media

    6 mars-13 septembre 1940 (volume 98).

    Date

    1940

    Cote

    14176, 3Q22/1528

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 6 mars-13 septembre 1940 (volume 98).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    4 avril-3 août 1939 (volume 95).

    1 media

    4 avril-3 août 1939 (volume 95).

    Date

    1939

    Cote

    14174, 3Q22/1526

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 4 avril-3 août 1939 (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    5 décembre 1938-4 avril 1939 (volume 93).

    1 media

    5 décembre 1938-4 avril 1939 (volume 93).

    Date

    1938-1939

    Cote

    14173, 3Q22/1525

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 décembre 1938-4 avril 1939 (volume 93).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement