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123 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 18 medias

    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Date

    10 mai 1783-27 mai 1789

    Cote

    00134, 10C118

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 9 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    11 décembre 1758-9 décembre 1775

    Cote

    00135, 10C119

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    Sommier des fiefs et biens nobles.

    2 lots 71 medias

    Sommier des fiefs et biens nobles.

    Date

    1776

    Cote

    00285, 10C255

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Sommier des fiefs et biens nobles.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    4 juin 1771-2 octobre 1786.

    2 lots 100 medias

    4 juin 1771-2 octobre 1786.

    Date

    1771-1786

    Cote

    00426, 10C385

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-2 octobre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

    2 lots 101 medias

    2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

    Date

    1786-1793

    Cote

    00427, 10C386

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.

    2 lots 79 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.

    Date

    5 février 1757-24 avril 1790

    Cote

    00428, 10C387

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    4 juin 1771-octobre 1786.

    2 lots 102 medias

    4 juin 1771-octobre 1786.

    Date

    1771-1786

    Cote

    00512, 10C460

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-octobre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    Octobre 1786-an III.

    2 lots 99 medias

    Octobre 1786-an III.

    Date

    1786-1795

    Cote

    00513, 10C461

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • Octobre 1786-an III.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 40 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    26 juillet 1755-13 messidor an XII

    Cote

    00514, 10C462

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    Sommier d'ordres de régie.

    2 lots 118 medias

    Sommier d'ordres de régie.

    Date

    Juillet 1788-vendémiaire an III

    Cote

    00593, 10C534

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Sommier d'ordres de régie.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 38 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    31 octobre 1778-20 octobre 1793

    Cote

    00594, 10C535

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    2 lots 7 medias

    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Date

    19 novembre 1757-3 janvier 1791

    Cote

    00659, 10C594

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    2 lots 30 medias

    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Date

    1748-1767

    Cote

    00823, 10C744

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    4 juin 1771-octobre 1786.

    2 lots 103 medias

    4 juin 1771-octobre 1786.

    Date

    1771-1786

    Cote

    00930, 10C840

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-octobre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    Octobre 1786-26 décembre 1791.

    2 lots 42 medias

    Octobre 1786-26 décembre 1791.

    Date

    1786-1791

    Cote

    00931, 10C841

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • Octobre 1786-26 décembre 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 12 medias

    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Date

    1er juin 1776-25 juillet 1779

    Cote

    00932, 10C842

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    Vers 1763.

    2 lots 51 medias

    Vers 1763.

    Date

    1763

    Cote

    01402, 10C1297

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Sommiers des contraintes ou droits certains
    • Vers 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    Vers 1780.

    2 lots 39 medias

    Vers 1780.

    Date

    1780

    Cote

    01403, 10C1298

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Sommiers des contraintes ou droits certains
    • Vers 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 15 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    2 octobre 1769-18 janvier 1780

    Cote

    01745, 10C1608

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    4 juin 1771-9 janvier 1789.

    2 lots 106 medias

    4 juin 1771-9 janvier 1789.

    Date

    1771-1789

    Cote

    01877, 10C1724

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 4 juin 1771-9 janvier 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes