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  1. Résultat n°1
    Sommier des biens affectés et non affectés.

    1 media

    Sommier des biens affectés et non affectés.

    Date

    22 juillet 1938-9 août 1968

    Cote

    30862, 3Q48/749

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des biens affectés et non affectés.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi par la loi du 29 juin 1872 sur les revenus des valeurs mobilières.

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    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi par la loi du 29 juin 1872 sur les revenus des valeurs mobilières.

    Date

    1871

    Cote

    30084, 3Q47/340

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Sommier des droits et produits constatés à recouvrer.

    1 media

    Sommier des droits et produits constatés à recouvrer.

    Date

    15 avril 1966-31 décembre 1968

    Cote

    29414, 3Q45/667

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des droits et produits constatés à recouvrer.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles.

    1 media

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles.

    Date

    Mai 1951-juin 1952

    Cote

    24411, 3Q37/179

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.

    1 media

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.

    Date

    1er avril 1879-4 avril 1894

    Cote

    22117, 3Q32/2434

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    6 mars-13 septembre 1940 (volume 98).

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    6 mars-13 septembre 1940 (volume 98).

    Date

    1940

    Cote

    14176, 3Q22/1528

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 6 mars-13 septembre 1940 (volume 98).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).

    1 media

    3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).

    Date

    1939-1940

    Cote

    14175, 3Q22/1527

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 3 août 1939-6 mars 1940 (volume 97).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    4 avril-3 août 1939 (volume 95).

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    4 avril-3 août 1939 (volume 95).

    Date

    1939

    Cote

    14174, 3Q22/1526

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 4 avril-3 août 1939 (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    5 décembre 1938-4 avril 1939 (volume 93).

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    5 décembre 1938-4 avril 1939 (volume 93).

    Date

    1938-1939

    Cote

    14173, 3Q22/1525

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 décembre 1938-4 avril 1939 (volume 93).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    18 juin-5 décembre 1938 (volume 92).

    1 media

    18 juin-5 décembre 1938 (volume 92).

    Date

    1938

    Cote

    14172, 3Q22/1524

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 18 juin-5 décembre 1938 (volume 92).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    22 février-18 juin 1938 (volume 90).

    1 media

    22 février-18 juin 1938 (volume 90).

    Date

    1938

    Cote

    14171, 3Q22/1523

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 22 février-18 juin 1938 (volume 90).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    26 octobre 1937-22 février 1938 (volume 88).

    1 media

    26 octobre 1937-22 février 1938 (volume 88).

    Date

    1937-1938

    Cote

    14170, 3Q22/1522

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 26 octobre 1937-22 février 1938 (volume 88).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    26 mai-25 octobre 1937 (volume 87).

    1 media

    26 mai-25 octobre 1937 (volume 87).

    Date

    1937

    Cote

    14169, 3Q22/1521

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 26 mai-25 octobre 1937 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    3 février-25 mai 1937 (volume 85).

    1 media

    3 février-25 mai 1937 (volume 85).

    Date

    1937

    Cote

    14168, 3Q22/1520

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 3 février-25 mai 1937 (volume 85).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    30 octobre 1936-3 février 1937 (volume 84).

    1 media

    30 octobre 1936-3 février 1937 (volume 84).

    Date

    1936-1937

    Cote

    14167, 3Q22/1519

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 30 octobre 1936-3 février 1937 (volume 84).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    26 mai-30 octobre 1936 (volume 82).

    1 media

    26 mai-30 octobre 1936 (volume 82).

    Date

    1936

    Cote

    14166, 3Q22/1518

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 26 mai-30 octobre 1936 (volume 82).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    22 janvier-25 mai 1936 (volume 80).

    1 media

    22 janvier-25 mai 1936 (volume 80).

    Date

    1936

    Cote

    14165, 3Q22/1517

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 22 janvier-25 mai 1936 (volume 80).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    8 août 1935-21 janvier 1936 (volume 79).

    1 media

    8 août 1935-21 janvier 1936 (volume 79).

    Date

    1935-1936

    Cote

    14164, 3Q22/1516

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 8 août 1935-21 janvier 1936 (volume 79).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    3 avril-8 août 1935 (volume 77).

    1 media

    3 avril-8 août 1935 (volume 77).

    Date

    1935

    Cote

    14163, 3Q22/1515

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 3 avril-8 août 1935 (volume 77).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    5 juillet-13 décembre 1934 (volume 74).

    1 media

    5 juillet-13 décembre 1934 (volume 74).

    Date

    1934

    Cote

    14162, 3Q22/1514

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 juillet-13 décembre 1934 (volume 74).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement