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276 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arrêtés préfectoraux et circulaires.

    1 media

    Arrêtés préfectoraux et circulaires.

    Date

    1990-1991

    Cote

    3058W 1-3058W7

    • Contexte : Arrêtés préfectoraux et circulaires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Bureau du courrier

  2. Résultat n°2
    Recueil des actes administratifs.

    1 media

    Recueil des actes administratifs.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2843W 1-2843W8

    • Contexte : Recueil des actes administratifs.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de l'organisation et de la gestion des moyens de l'administration (SOGMA)/Bureau du courrier

  3. Résultat n°3

    Aide sociale.

    Date

    1983-1989

    Cote

    2679W 1-2679W60

    • Contexte : Aide sociale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Service de la coordination

  4. Résultat n°4
    Police des aliénés.

    1 media

    Police des aliénés.

    Date

    1891-1989

    Cote

    433W 1-433W262

    • Contexte : Police des aliénés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/1er bureau

  5. Résultat n°5
    Réglementation générale.

    1 media

    Réglementation générale.

    Date

    1969-1988

    Cote

    2622W 1-2622W11

    • Contexte : Réglementation générale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  6. Résultat n°6
    Administration générale.

    1 media

    Administration générale.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2335W 1-2335W27

    • Contexte : Administration générale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général/Bureau du courrier

  7. Résultat n°7
    Brevets d'invention.

    1 media

    Brevets d'invention.

    Date

    1901-1986

    Cote

    988W 1-988W99

    • Contexte : Brevets d'invention.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e direction/2e bureau

  8. Résultat n°8

    Administration générale du département.

    Date

    1976-1986

    Cote

    1908W 1-1908W41

    • Contexte : Administration générale du département.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Service de la coordination

  9. Résultat n°9
    Aménagement et équipement.

    1 media

    Aménagement et équipement.

    Date

    1955-1984

    Cote

    1733W 1-1733W86

    • Contexte : Aménagement et équipement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  10. Résultat n°10
    Forains, marchands ambulants, nomades.

    1 media

    Forains, marchands ambulants, nomades.

    Date

    1898-1979

    Cote

    817W 1-817W119

    • Contexte : Forains, marchands ambulants, nomades.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/1er bureau

  11. Résultat n°11

    Immeubles départementaux.

    Date

    1901-1978

    Cote

    844W 1-844W130

    • Contexte : Immeubles départementaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires départementales et des finances (DADF)/1er bureau

  12. Résultat n°12
    Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).

    1 media

    Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).

    Date

    1858-1978

    Cote

    1650W 1-1650W224

    • Contexte : Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  13. Résultat n°13

    1960-1969.

    Date

    1960-1969

    Cote

    61W262

    • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Généralités.
    • Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou...
    • 1960-1969.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  14. Résultat n°14

    Ci-G.

    Date

    1951-1959

    Cote

    61W258

    • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Généralités.
    • Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou...
    • 1951-1959.
    • Ci-G.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  15. Résultat n°15

    Sam-Z.

    Date

    1951-1959

    Cote

    61W261

    • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Généralités.
    • Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou...
    • 1951-1959.
    • Sam-Z.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  16. Résultat n°16

    H-Mi.

    Date

    1951-1959

    Cote

    61W259

    • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Généralités.
    • Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou...
    • 1951-1959.
    • H-Mi.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  17. Résultat n°17

    A-Ch.

    Date

    1951-1959

    Cote

    61W257

    • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Généralités.
    • Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou...
    • 1951-1959.
    • A-Ch.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  18. Résultat n°18

    Élections présidentielles du 21 décembre 1958.

    Date

    1958-1959

    Cote

    3108W 1-3108W4

    • Contexte : Élections présidentielles du 21 décembre 1958.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e direction/1er bureau

  19. Résultat n°19

    Mj-Sam.

    Date

    1951-1959

    Cote

    61W260

    • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

    • Généralités.
    • Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou...
    • 1951-1959.
    • Mj-Sam.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/3e bureau

  20. Résultat n°20
    Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.

    1 media

    Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.

    Date

    1866-1957

    Cote

    193W 1-193W154

    • Contexte : Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau