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144 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Toutes communes.

    2 lots 83 medias

    Toutes communes.

    Date

    [1871-1897]

    Cote

    32717, 3Q52/496

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Toutes communes.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Commune de Villefranche : J-Z.

    2 lots 59 medias

    Commune de Villefranche : J-Z.

    Date

    Août 1871-juillet 1885

    Cote

    32716, 3Q52/495

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Commune de Villefranche : J-Z.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Commune de Villefranche : A-J.

    2 lots 55 medias

    Commune de Villefranche : A-J.

    Date

    [Août 1871-juillet 1885]

    Cote

    32715, 3Q52/494

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Commune de Villefranche : A-J.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Banlieue de Villefranche.

    2 lots 90 medias

    Banlieue de Villefranche.

    Date

    Octobre 1882-1941

    Cote

    32714, 3Q52/493

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Banlieue de Villefranche.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé, Gleizé, Lacenas, Limas, Montmelas, Rivolet, Salles, Saint-Julien, Vaux et Le Perréon.

    2 lots 103 medias

    Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé, Gleizé, Lacenas, Limas, Montmelas, Rivolet, Salles, Saint-Julien, Vaux et Le Perréon.

    Date

    Novembre 1871-décembre 1897 

    Cote

    32713, 3Q52/492

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé,...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Avril 1841-décembre 1865.

    2 lots 82 medias

    Avril 1841-décembre 1865.

    Date

    1841-1865

    Cote

    32711, 3Q52/491

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Avril 1841-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Novembre 1817-avril 1841.

    2 lots 88 medias

    Novembre 1817-avril 1841.

    Date

    1817-1841

    Cote

    32710, 3Q52/490

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Novembre 1817-avril 1841.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Nivôse An XI-novembre 1817.

    2 lots 62 medias

    Nivôse An XI-novembre 1817.

    Date

    An XI-1817

    Cote

    32709, 3Q52/489

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Nivôse An XI-novembre 1817.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Nivôse An III-mai 1807.

    2 lots 27 medias

    Nivôse An III-mai 1807.

    Date

    An III-1807

    Cote

    32708, 3Q52/488

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Nivôse An III-mai 1807.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Baux écrits.

    2 lots 141 medias

    Baux écrits.

    Date

    Octobre 1871-avril 1911

    Cote

    32149, 3Q50/541

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Janvier 1842-décembre 1865.

    2 lots 83 medias

    Janvier 1842-décembre 1865.

    Date

    1842-1865

    Cote

    32148, 3Q50/540

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1842-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

    2 lots 63 medias

    1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

    Date

    1809-1821

    Cote

    32147, 3Q50/539

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    [1941].

    2 lots 4 medias

    [1941].

    Date

    1941

    Cote

    31493, 3Q49/612

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • [1941].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    [Octobre] 1912-[décembre 1930] (volume 4).

    2 lots 99 medias

    [Octobre] 1912-[décembre 1930] (volume 4).

    Date

    1912-1930

    Cote

    31492, 3Q49/611

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • [Octobre] 1912-[décembre 1930] (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Janvier 1900-octobre 1912 (volume 3).

    2 lots 115 medias

    Janvier 1900-octobre 1912 (volume 3).

    Date

    1900-1912

    Cote

    31491, 3Q49/610

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Janvier 1900-octobre 1912 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    1er octobre 1871-31 décembre 1899 (volume 2).

    2 lots 96 medias

    1er octobre 1871-31 décembre 1899 (volume 2).

    Date

    1871-1899

    Cote

    31490, 3Q49/609

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1er octobre 1871-31 décembre 1899 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er octobre 1871-23 décembre 1899 (volume 1).

    2 lots 115 medias

    1er octobre 1871-23 décembre 1899 (volume 1).

    Date

    1871-1899

    Cote

    31489, 3Q49/608

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1er octobre 1871-23 décembre 1899 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Baux à ferme et à loyer.

    2 lots 132 medias

    Baux à ferme et à loyer.

    Date

    Novembre 1833-décembre 1865

    Cote

    31487, 3Q49/607

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).

    2 lots 95 medias

    Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).

    Date

    1816-1834

    Cote

    30742, 3Q48/637

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

    2 lots 31 medias

    1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

    Date

    1812-1816

    Cote

    30741, 3Q48/636

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement