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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

2 lots 26 medias

Cote
27437, 3Q43/505
Date
1808-1819
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • 1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.
Résultat n°2
Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

2 lots 38 medias

Cote
08195, 3Q12/594
Date
1812-1825
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...
Résultat n°3
Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

2 lots 35 medias

Cote
29345, 3Q45/607
Date
Février 1791-1er janvier 1825
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Résultat n°4
Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q41/402.

2 lots 44 medias

Cote
26218, 3Q41/403
Date
16 thermidor an XIII-1824.
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Résultat n°5
1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.

2 lots 105 medias

Cote
04068, 3Q5/667
Date
1823-1824
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • 1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.
Résultat n°6
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 19 medias

Cote
00875, 10C791
Date
6 mai 1780-1er juillet 1790
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°7
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 18 medias

Cote
00589, 10C531
Date
Février 1767-21 novembre 1807
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°8
An II-1817 (volume 2).

2 lots 44 medias

Cote
32704, 3Q52/486
Date
An II-1817
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • An II-1817 (volume 2).
Résultat n°9
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 27 medias

Cote
02387, 10C2179
Date
1er janvier 1751-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°10
1823-1824. Renvoie au 3Q4 /318.

1 media

Cote
03183, 3Q4/320
Date
1823-1824
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • 1823-1824. Renvoie au 3Q4 /318.
Résultat n°11
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 28 medias

Cote
01998, 10C1835
Date
24 décembre 1753-21 avril 1808
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°12
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 27 medias

Cote
02314, 10C2112
Date
1788, Vers 1788
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°13
1806-1822. Renvoie au 3Q5/664.

2 lots 106 medias

Cote
04067, 3Q5/666
Date
1806-1822
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • 1806-1822. Renvoie au 3Q5/664.
Résultat n°14
1813-1824 (renvoie au 3Q6/625).

2 lots 104 medias

Cote
04980, 3Q6/627
Date
1813-1824
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • 1813-1824 (renvoie au 3Q6/625).
Résultat n°15
Janvier 1816-décembre 1824 [volume 3] renvoie au 3Q7 /525.

1 media

Cote
05727, 3Q7/527
Date
1816-1824
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
  • Janvier 1816-décembre 1824 [volume 3] renvoie au 3Q7...
Résultat n°16
Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

2 lots 21 medias

Cote
08523, 3Q14/165
Date
Nivôse An VII-1823
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...
Résultat n°17
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 19 medias

Cote
00117, 10C103
Date
1er juillet 1789-1er janvier 1791
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°18
1817-1821 .

2 lots 31 medias

Cote
32705, 3Q52/487
Date
1817-1821
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • 1817-1821 .
Résultat n°19
31 décembre 1819-31 décembre 1825. Renvoie à 3Q43/503.

2 lots 22 medias

Cote
27438, 3Q43/506
Date
1819-1825
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • 31 décembre 1819-31 décembre 1825. Renvoie à 3Q43/503.
Résultat n°20
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 16 medias

Cote
00927, 10C838
Date
10 mai 1757-26 septembre 1781
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Table alphabétique des co-partageants.