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43 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 28 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    20 juillet 1741-15 thermidor an XIII

    Cote

    01573, 10C1455

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    [1748]-31 décembre 1812 (renvoie au 3Q6/624).

    2 lots 30 medias

    [1748]-31 décembre 1812 (renvoie au 3Q6/624).

    Date

    [1748]-1812

    Cote

    04979, 3Q6/626

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
    • [1748]-31 décembre 1812 (renvoie au 3Q6/624).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 21 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    25 janvier 1748-1er vendémiaire an VIII

    Cote

    00806, 10C731

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 27 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1er janvier 1751-1er juillet 1791

    Cote

    02387, 10C2179

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 27 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1er janvier 1751-30 septembre 1789

    Cote

    01736, 10C1601

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 19 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    31 décembre 1752-1er janvier 1812

    Cote

    00273, 10C247

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 28 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    24 décembre 1753-21 avril 1808

    Cote

    01998, 10C1835

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1er janvier 1757-7 juillet 1792

    Cote

    02068, 10C1893

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 16 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    10 mai 1757-26 septembre 1781

    Cote

    00927, 10C838

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 18 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    Février 1767-21 novembre 1807

    Cote

    00589, 10C531

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 25 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    Novembre 1774-15 juillet 1807

    Cote

    00417, 10C378

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 36 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1779-1825

    Cote

    01390, 10C1288

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lyon.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 19 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    6 mai 1780-1er juillet 1790

    Cote

    00875, 10C791

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 27 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1788, Vers 1788

    Cote

    02314, 10C2112

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 19 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1er juillet 1789-1er janvier 1791

    Cote

    00117, 10C103

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    23 mai 1791-30 septembre 1823.

    2 lots 51 medias

    23 mai 1791-30 septembre 1823.

    Date

    1791-1823

    Cote

    28567, 3Q44/1067

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
    • 23 mai 1791-30 septembre 1823.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

    2 lots 35 medias

    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

    Date

    Février 1791-1er janvier 1825

    Cote

    29345, 3Q45/607

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    An II-1817 (volume 2).

    2 lots 44 medias

    An II-1817 (volume 2).

    Date

    An II-1817

    Cote

    32704, 3Q52/486

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
    • An II-1817 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    1er nivôse an VII-31 décembre 1807. Renvoie à 3Q43/501.

    2 lots 29 medias

    1er nivôse an VII-31 décembre 1807. Renvoie à 3Q43/501.

    Date

    An VII-1807

    Cote

    27436, 3Q43/504

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
    • 1er nivôse an VII-31 décembre 1807. Renvoie à 3Q43/501.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

    Date

    An VII-1825

    Cote

    12446, 3Q20/180

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement