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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Table alphabétique des partages.

2 lots 19 medias

Cote
00116, 10C102
Date
1750-1er juin 1789
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°2
Table alphabétique des partages.

2 lots 21 medias

Cote
00272, 10C246
Date
31 décembre 1752-1er janvier 1812
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°3
Table alphabétique des partages.

2 lots 23 medias

Cote
00588, 10C530
Date
Février 1767-21 novembre 1807
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°4
Table alphabétique des partages.

2 lots 35 medias

Cote
00805, 10C730
Date
25 janvier 1748-1er vendémiaire an VIII
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°5
Table alphabétique des partages.

2 lots 19 medias

Cote
00926, 10C837
Date
10 mai 1757-26 septembre 1781
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°6
Table alphabétique des partages.

2 lots 54 medias

Cote
01389, 10C1287
Date
1779-1825
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°7
Table alphabétique des partages.

2 lots 29 medias

Cote
01572, 10C1454
Date
20 juillet 1741-15 thermidor an XIII
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°8
Table alphabétique des partages.

2 lots 27 medias

Cote
01670, 10C1543
Date
1er janvier 1753-22 juillet 1789
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°9
Table alphabétique des partages.

2 lots 28 medias

Cote
01735, 10C1600
Date
1er janvier 1751-30 septembre 1789
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°10
Table alphabétique des partages.

2 lots 29 medias

Cote
01997, 10C1834
Date
24 décembre 1753-21 avril 1808
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°11
Table alphabétique des partages.

2 lots 9 medias

Cote
02386, 10C2178
Date
1er janvier 1751-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°12
Table alphabétique des partages.

2 lots 20 medias

Cote
02538, 10C2317
Date
22 janvier 1744-15 frimaire an V
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°13
1809-30 avril 1819.

2 lots 104 medias

Cote
03179, 3Q4/317
Date
1809-1819
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1809-30 avril 1819.
Résultat n°14
1er mai 1819-1824.

2 lots 103 medias

Cote
03180, 3Q4/318
Date
1819-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1er mai 1819-1824.
Résultat n°15
1806-1822.

2 lots 105 medias

Cote
04064, 3Q5/664
Date
1806-1822
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1806-1822.
Résultat n°16
1823-1824.

2 lots 107 medias

Cote
04065, 3Q5/665
Date
1823-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1823-1824.
Résultat n°17
1748-31 décembre 1812.

2 lots 29 medias

Cote
04976, 3Q6/624
Date
1748-1812
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1748-31 décembre 1812.
Résultat n°18
1er janvier 1813-1824.

2 lots 104 medias

Cote
04977, 3Q6/625
Date
1813-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1er janvier 1813-1824.
Résultat n°19
Janvier 1808-décembre 1815 (volume 2).

2 lots 106 medias

Cote
05723, 3Q7/524
Date
1808-1815
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • Janvier 1808-décembre 1815 (volume 2).
Résultat n°20
Janvier 1816-décembre 1824 (volume 3).

2 lots 104 medias

Cote
05724, 3Q7/525
Date
1816-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • Janvier 1816-décembre 1824 (volume 3).