Filtrer les résultats
Multimédias
  • 40
  • 40
Nom de l'inventaire
  • 28
  • 12
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 19
  • 33
Typologies
  • 40
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Table alphabétique des partages.

2 lots 19 medias

Cote
00926, 10C837
Date
10 mai 1757-26 septembre 1781
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°2
1748-31 décembre 1812.

2 lots 29 medias

Cote
04976, 3Q6/624
Date
1748-1812
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1748-31 décembre 1812.
Résultat n°3
Table alphabétique des partages (volume 2).

2 lots 39 medias

Cote
30737, 3Q48/633
Date
[juin 1816]-janvier 1825
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Table alphabétique des partages (volume 2).
Résultat n°4
1er janvier 1820-31 décembre 1824.

2 lots 41 medias

Cote
27434, 3Q43/503
Date
1820-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1er janvier 1820-31 décembre 1824.
Résultat n°5
Table alphabétique des partages.

2 lots 68 medias

Cote
26217, 3Q41/402
Date
16 thermidor an XIII-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°6
1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

2 lots 34 medias

Cote
27432, 3Q43/501
Date
An VII-1807
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1er nivôse an VII-31 décembre 1807.
Résultat n°7
Table alphabétique des partages.

2 lots 27 medias

Cote
08194, 3Q12/593
Date
1812-1825
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°8
Janvier 1808-décembre 1815 (volume 2).

2 lots 106 medias

Cote
05723, 3Q7/524
Date
1808-1815
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • Janvier 1808-décembre 1815 (volume 2).
Résultat n°9
Avril 1813-décembre 1824 (volume 2).

2 lots 105 medias

Cote
06122, 3Q8/290
Date
1813-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • Avril 1813-décembre 1824 (volume 2).
Résultat n°10
Table alphabétique des partages.

2 lots 35 medias

Cote
00805, 10C730
Date
25 janvier 1748-1er vendémiaire an VIII
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°11
1823-1824.

2 lots 107 medias

Cote
04065, 3Q5/665
Date
1823-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1823-1824.
Résultat n°12
Table alphabétique des partages.

2 lots 21 medias

Cote
08522, 3Q14/164
Date
An VII-1825
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°13
Table alphabétique des partages.

2 lots 50 medias

Cote
32143, 3Q50/537
Date
1805-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°14
Tables alphabétiques des partages.

2 lots 25 medias

Cote
25673, 3Q40/318
Date
Mai 1806-septembre 1813
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des partages.
Résultat n°15
Table alphabétique des partages.

2 lots 29 medias

Cote
01572, 10C1454
Date
20 juillet 1741-15 thermidor an XIII
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°16
Table alphabétique des partages.

2 lots 54 medias

Cote
01389, 10C1287
Date
1779-1825
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°17
Table alphabétique des partages.

2 lots 20 medias

Cote
02538, 10C2317
Date
22 janvier 1744-15 frimaire an V
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°18
Novembre 1844-août 1847.

2 lots 24 medias

Cote
32702, 3Q52/485
Date
1844-1847
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • Novembre 1844-août 1847.
Résultat n°19
Table alphabétique des partages.

2 lots 27 medias

Cote
01670, 10C1543
Date
1er janvier 1753-22 juillet 1789
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°20
1806-1822.

2 lots 105 medias

Cote
04064, 3Q5/664
Date
1806-1822
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1806-1822.
Résultat n°21
Table alphabétique des partages.

2 lots 28 medias

Cote
01735, 10C1600
Date
1er janvier 1751-30 septembre 1789
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°22
Table alphabétique des partages.

2 lots 32 medias

Cote
12445, 3Q20/179
Date
An VII-1823
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°23
1809-30 avril 1819.

2 lots 104 medias

Cote
03179, 3Q4/317
Date
1809-1819
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1809-30 avril 1819.
Résultat n°24
Janvier 1816-décembre 1824 (volume 3).

2 lots 104 medias

Cote
05724, 3Q7/525
Date
1816-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • Janvier 1816-décembre 1824 (volume 3).
Résultat n°25
Table alphabétique des partages.

2 lots 19 medias

Cote
00116, 10C102
Date
1750-1er juin 1789
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°26
Table alphabétique des partages.

2 lots 21 medias

Cote
00272, 10C246
Date
31 décembre 1752-1er janvier 1812
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°27
Table alphabétique des partages.

2 lots 36 medias

Cote
30050, 3Q47/312
Date
1er octobre 1808-1er janvier 1825
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°28
Table alphabétique des partages.

2 lots 23 medias

Cote
00588, 10C530
Date
Février 1767-21 novembre 1807
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°29
Table alphabétique des partages.

2 lots 30 medias

Cote
26839, 3Q42/571
Date
1818-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°30
1er janvier 1808-31 décembre 1819.

2 lots 35 medias

Cote
27433, 3Q43/502
Date
1808-1819
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1er janvier 1808-31 décembre 1819.
Résultat n°31
[Messidor an XI]-22 août 1817.

2 lots 54 medias

Cote
32700, 3Q52/483
Date
[An XI]-1817
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • [Messidor an XI]-22 août 1817.
Résultat n°32
1er janvier 1813-1824.

2 lots 104 medias

Cote
04977, 3Q6/625
Date
1813-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1er janvier 1813-1824.
Résultat n°33
10 ventôse an VIII-14 mars 1813 (volume 1).

2 lots 105 medias

Cote
06121, 3Q8/289
Date
An VIII-1813
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 10 ventôse an VIII-14 mars 1813 (volume 1).
Résultat n°34
Tables alphabétiques des partages.

2 lots 19 medias

Cote
28565, 3Q44/1066
Date
1er octobre 1823-31 décembre 1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des partages.
Résultat n°35
Tables alphabétiques des partages.

2 lots 102 medias

Cote
07470, 3Q11/327
Date
An IX-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des partages.
Résultat n°36
Table alphabétique des partages.

2 lots 9 medias

Cote
02386, 10C2178
Date
1er janvier 1751-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°37
Table alphabétique des partages.

2 lots 73 medias

Cote
29344, 3Q45/606
Date
Février 1791-1er janvier 1825
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°38
1er mai 1819-1824.

2 lots 103 medias

Cote
03180, 3Q4/318
Date
1819-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1er mai 1819-1824.
Résultat n°39
Table alphabétique des partages.

2 lots 29 medias

Cote
01997, 10C1834
Date
24 décembre 1753-21 avril 1808
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°40
Octobre 1817-novembre 1824.

2 lots 46 medias

Cote
32701, 3Q52/484
Date
1817-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • Octobre 1817-novembre 1824.