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40 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Table alphabétique des partages.

2 lots 29 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
01572, 10C1454
 Date
20 juillet 1741-15 thermidor an XIII
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°2
Table alphabétique des partages.

2 lots 20 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
02538, 10C2317
 Date
22 janvier 1744-15 frimaire an V
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°3
1748-31 décembre 1812.

2 lots 29 medias

1748-31 décembre 1812.
Cote
04976, 3Q6/624
 Date
1748-1812
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1748-31 décembre 1812.
Résultat n°4
Table alphabétique des partages.

2 lots 35 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
00805, 10C730
 Date
25 janvier 1748-1er vendémiaire an VIII
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°5
Table alphabétique des partages.

2 lots 28 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
01735, 10C1600
 Date
1er janvier 1751-30 septembre 1789
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°6
Table alphabétique des partages.

2 lots 9 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
02386, 10C2178
 Date
1er janvier 1751-1er juillet 1791
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°7
Table alphabétique des partages.

2 lots 21 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
00272, 10C246
 Date
31 décembre 1752-1er janvier 1812
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°8
Table alphabétique des partages.

2 lots 27 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
01670, 10C1543
 Date
1er janvier 1753-22 juillet 1789
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°9
Table alphabétique des partages.

2 lots 29 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
01997, 10C1834
 Date
24 décembre 1753-21 avril 1808
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°10
Table alphabétique des partages.

2 lots 19 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
00926, 10C837
 Date
10 mai 1757-26 septembre 1781
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°11
Table alphabétique des partages.

2 lots 23 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
00588, 10C530
 Date
Février 1767-21 novembre 1807
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°12
Table alphabétique des partages.

2 lots 54 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
01389, 10C1287
 Date
1779-1825
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°13
Table alphabétique des partages.

2 lots 19 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
00116, 10C102
 Date
1750-1er juin 1789
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°14
Table alphabétique des partages.

2 lots 73 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
29344, 3Q45/606
 Date
Février 1791-1er janvier 1825
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°15
1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

2 lots 34 medias

1er nivôse an VII-31 décembre 1807.
Cote
27432, 3Q43/501
 Date
An VII-1807
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1er nivôse an VII-31 décembre 1807.
Résultat n°16
Table alphabétique des partages.

2 lots 21 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
08522, 3Q14/164
 Date
An VII-1825
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°17
Table alphabétique des partages.

2 lots 32 medias

Table alphabétique des partages.
Cote
12445, 3Q20/179
 Date
An VII-1823
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°18
10 ventôse an VIII-14 mars 1813 (volume 1).

2 lots 105 medias

10 ventôse an VIII-14 mars 1813 (volume 1).
Cote
06121, 3Q8/289
 Date
An VIII-1813
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 10 ventôse an VIII-14 mars 1813 (volume 1).
Résultat n°19
Tables alphabétiques des partages.

2 lots 102 medias

Tables alphabétiques des partages.
Cote
07470, 3Q11/327
 Date
An IX-1824
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des partages.
Résultat n°20
[Messidor an XI]-22 août 1817.

2 lots 54 medias

[Messidor an XI]-22 août 1817.
Cote
32700, 3Q52/483
 Date
[An XI]-1817
 Lieu - Type de document
Table des partages

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • [Messidor an XI]-22 août 1817.