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Résultats de la recherche

  • 1
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 19 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1750-1er juin 1789

    Cote

    00116, 10C102

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 21 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    31 décembre 1752-1er janvier 1812

    Cote

    00272, 10C246

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 23 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    Février 1767-21 novembre 1807

    Cote

    00588, 10C530

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 35 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    25 janvier 1748-1er vendémiaire an VIII

    Cote

    00805, 10C730

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 5
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 19 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    10 mai 1757-26 septembre 1781

    Cote

    00926, 10C837

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 6
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 54 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1779-1825

    Cote

    01389, 10C1287

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Lyon.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    20 juillet 1741-15 thermidor an XIII

    Cote

    01572, 10C1454

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 27 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1er janvier 1753-22 juillet 1789

    Cote

    01670, 10C1543

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Neuville.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 28 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1er janvier 1751-30 septembre 1789

    Cote

    01735, 10C1600

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    24 décembre 1753-21 avril 1808

    Cote

    01997, 10C1834

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 11
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 9 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1er janvier 1751-1er juillet 1791

    Cote

    02386, 10C2178

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 12
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 20 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    22 janvier 1744-15 frimaire an V

    Cote

    02538, 10C2317

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 13
    1809-30 avril 1819.

    2 lots 104 medias

    1809-30 avril 1819.

    Date

    1809-1819

    Cote

    03179, 3Q4/317

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1809-30 avril 1819.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    1er mai 1819-1824.

    2 lots 103 medias

    1er mai 1819-1824.

    Date

    1819-1824

    Cote

    03180, 3Q4/318

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1er mai 1819-1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    1806-1822.

    2 lots 105 medias

    1806-1822.

    Date

    1806-1822

    Cote

    04064, 3Q5/664

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1806-1822.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    1823-1824.

    2 lots 107 medias

    1823-1824.

    Date

    1823-1824

    Cote

    04065, 3Q5/665

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1823-1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    1748-31 décembre 1812.

    2 lots 29 medias

    1748-31 décembre 1812.

    Date

    1748-1812

    Cote

    04976, 3Q6/624

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1748-31 décembre 1812.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    1er janvier 1813-1824.

    2 lots 104 medias

    1er janvier 1813-1824.

    Date

    1813-1824

    Cote

    04977, 3Q6/625

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1er janvier 1813-1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    Janvier 1808-décembre 1815 (volume 2).

    2 lots 106 medias

    Janvier 1808-décembre 1815 (volume 2).

    Date

    1808-1815

    Cote

    05723, 3Q7/524

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • Janvier 1808-décembre 1815 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    Janvier 1816-décembre 1824 (volume 3).

    2 lots 104 medias

    Janvier 1816-décembre 1824 (volume 3).

    Date

    1816-1824

    Cote

    05724, 3Q7/525

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • Janvier 1816-décembre 1824 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement