Table des partages

1

2 lots 19 medias
Table alphabétique des partages.

Date

1750-1er juin 1789

Cote

00116, 10C102
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
2

2 lots 21 medias
Table alphabétique des partages.

Date

31 décembre 1752-1er janvier 1812

Cote

00272, 10C246
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
3

2 lots 23 medias
Table alphabétique des partages.

Date

Février 1767-21 novembre 1807

Cote

00588, 10C530
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
4

2 lots 35 medias
Table alphabétique des partages.

Date

25 janvier 1748-1er vendémiaire an VIII

Cote

00805, 10C730
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
5

2 lots 19 medias
Table alphabétique des partages.

Date

10 mai 1757-26 septembre 1781

Cote

00926, 10C837
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Juliénas et Jullié.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
6

2 lots 54 medias
Table alphabétique des partages.

Date

1779-1825

Cote

01389, 10C1287
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
7

2 lots 29 medias
Table alphabétique des partages.

Date

20 juillet 1741-15 thermidor an XIII

Cote

01572, 10C1454
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
8

2 lots 27 medias
Table alphabétique des partages.

Date

1er janvier 1753-22 juillet 1789

Cote

01670, 10C1543
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
9

2 lots 28 medias
Table alphabétique des partages.

Date

1er janvier 1751-30 septembre 1789

Cote

01735, 10C1600
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Riverie.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
10

2 lots 29 medias
Table alphabétique des partages.

Date

24 décembre 1753-21 avril 1808

Cote

01997, 10C1834
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
11

2 lots 9 medias
Table alphabétique des partages.

Date

1er janvier 1751-1er juillet 1791

Cote

02386, 10C2178
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
12

2 lots 20 medias
Table alphabétique des partages.

Date

22 janvier 1744-15 frimaire an V

Cote

02538, 10C2317
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Villefranche-sur-Saône
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
13

2 lots 104 medias
1809-30 avril 1819.

Date

1809-1819

Cote

03179, 3Q4/317
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des partages.
- 1809-30 avril 1819.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
14

2 lots 103 medias
1er mai 1819-1824.

Date

1819-1824

Cote

03180, 3Q4/318
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des partages.
- 1er mai 1819-1824.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
15

2 lots 105 medias
1806-1822.

Date

1806-1822

Cote

04064, 3Q5/664
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des partages.
- 1806-1822.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
16

2 lots 107 medias
1823-1824.

Date

1823-1824

Cote

04065, 3Q5/665
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des partages.
- 1823-1824.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
17

2 lots 29 medias
1748-31 décembre 1812.

Date

1748-1812

Cote

04976, 3Q6/624
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des partages.
- 1748-31 décembre 1812.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
18

2 lots 104 medias
1er janvier 1813-1824.

Date

1813-1824

Cote

04977, 3Q6/625
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des partages.
- 1er janvier 1813-1824.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
19

2 lots 106 medias
Janvier 1808-décembre 1815 (volume 2).

Date

1808-1815

Cote

05723, 3Q7/524
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Tables alphabétiques des partages.
- Janvier 1808-décembre 1815 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
20

2 lots 104 medias
Janvier 1816-décembre 1824 (volume 3).

Date

1816-1824

Cote

05724, 3Q7/525
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Tables alphabétiques des partages.
- Janvier 1816-décembre 1824 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
21

2 lots 105 medias
10 ventôse an VIII-14 mars 1813 (volume 1).

Date

An VIII-1813

Cote

06121, 3Q8/289
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des partages.
- 10 ventôse an VIII-14 mars 1813 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
22

2 lots 105 medias
Avril 1813-décembre 1824 (volume 2).

Date

1813-1824

Cote

06122, 3Q8/290
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des partages.
- Avril 1813-décembre 1824 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
23

2 lots 102 medias
Tables alphabétiques des partages.

Date

An IX-1824

Cote

07470, 3Q11/327
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Lamure-sur-Azergues.
- Tables alphabétiques des partages.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
24

2 lots 27 medias
Table alphabétique des partages.

Date

1812-1825

Cote

08194, 3Q12/593
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
25

2 lots 21 medias
Table alphabétique des partages.

Date

An VII-1825

Cote

08522, 3Q14/164
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon, 1er bureau des actes civils.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
26

2 lots 32 medias
Table alphabétique des partages.

Date

An VII-1823

Cote

12445, 3Q20/179
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 3e bureau des actes civils.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
27

2 lots 25 medias
Tables alphabétiques des partages.

Date

Mai 1806-septembre 1813

Cote

25673, 3Q40/318
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Monsols.
- Tables alphabétiques des partages.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
28

2 lots 68 medias
Table alphabétique des partages.

Date

16 thermidor an XIII-1824

Cote

26217, 3Q41/402
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Mornant.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
29

2 lots 30 medias
Table alphabétique des partages.

Date

1818-1824

Cote

26839, 3Q42/571
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Neuville-sur-Saône.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
30

2 lots 34 medias
1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

Date

An VII-1807

Cote

27432, 3Q43/501
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des partages.
- 1er nivôse an VII-31 décembre 1807.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
31

2 lots 35 medias
1er janvier 1808-31 décembre 1819.

Date

1808-1819

Cote

27433, 3Q43/502
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des partages.
- 1er janvier 1808-31 décembre 1819.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
32

2 lots 41 medias
1er janvier 1820-31 décembre 1824.

Date

1820-1824

Cote

27434, 3Q43/503
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des partages.
- 1er janvier 1820-31 décembre 1824.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
33

2 lots 19 medias
Tables alphabétiques des partages.

Date

1er octobre 1823-31 décembre 1824

Cote

28565, 3Q44/1066
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des partages.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
34

2 lots 73 medias
Table alphabétique des partages.

Date

Février 1791-1er janvier 1825

Cote

29344, 3Q45/606
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
35

2 lots 36 medias
Table alphabétique des partages.

Date

1er octobre 1808-1er janvier 1825

Cote

30050, 3Q47/312
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
36

2 lots 39 medias
Table alphabétique des partages (volume 2).

Date

[juin 1816]-janvier 1825

Cote

30737, 3Q48/633
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Table alphabétique des partages (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
37

2 lots 50 medias
Table alphabétique des partages.

Date

1805-1824

Cote

32143, 3Q50/537
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
38

2 lots 54 medias
[Messidor an XI]-22 août 1817.

Date

[An XI]-1817

Cote

32700, 3Q52/483
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des partages.
- [Messidor an XI]-22 août 1817.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
39

2 lots 46 medias
Octobre 1817-novembre 1824.

Date

1817-1824

Cote

32701, 3Q52/484
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des partages.
- Octobre 1817-novembre 1824.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
40

2 lots 24 medias
Novembre 1844-août 1847.

Date

1844-1847

Cote

32702, 3Q52/485
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des partages.
- Novembre 1844-août 1847.
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1809-30 avril 1819.

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1er mai 1819-1824.

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1806-1822.

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Producteur :

1823-1824.

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