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Résultats de la recherche

  • 1
    Janvier 1816-décembre 1824.

    2 lots 101 medias

    Janvier 1816-décembre 1824.

    Date

    1816-1824

    Cote

    29392, 3Q45/646

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Janvier 1816-décembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    Vendémiaire an III-germinal an XIII.

    2 lots 54 medias

    Vendémiaire an III-germinal an XIII.

    Date

    An III-An XIII

    Cote

    26241, 3Q41/420

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Vendémiaire an III-germinal an XIII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    Nivôse An VIII-août 1807.

    2 lots 48 medias

    Nivôse An VIII-août 1807.

    Date

    An VIII-1807

    Cote

    03369, 3Q4/496

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Nivôse An VIII-août 1807.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    Janvier 1812-décembre 1824.

    2 lots 136 medias

    Janvier 1812-décembre 1824.

    Date

    1812-1824

    Cote

    26243, 3Q41/422

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Janvier 1812-décembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    1er janvier 1821-31 décembre 1824 (volume 3).

    2 lots 62 medias

    1er janvier 1821-31 décembre 1824 (volume 3).

    Date

    1821-1824

    Cote

    25791, 3Q40/426

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • 1er janvier 1821-31 décembre 1824 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    Janvier 1813-novembre 1821.

    2 lots 125 medias

    Janvier 1813-novembre 1821.

    Date

    1813-1821

    Cote

    08559, 3Q14/194

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon, 1er bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Janvier 1813-novembre 1821.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.

    2 lots 40 medias

    2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.

    Date

    1756-1799

    Cote

    00261, 10C238

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • 2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 129 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    31 août 1739-30 fructidor an VII

    Cote

    01374, 10C2330

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Lyon.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 24 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    24 juillet 1752-9 juin 1793

    Cote

    00583, 10C526

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    Prairial An X-octobre 1813.

    2 lots 83 medias

    Prairial An X-octobre 1813.

    Date

    An X-1813

    Cote

    03368, 3Q4/495

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Prairial An X-octobre 1813.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement