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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Janvier 1816-décembre 1824.

2 lots 101 medias

Cote
29392, 3Q45/646
Date
1816-1824
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Janvier 1816-décembre 1824.
2
Vendémiaire an III-germinal an XIII.

2 lots 54 medias

Cote
26241, 3Q41/420
Date
An III-An XIII
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Vendémiaire an III-germinal an XIII.
3
Nivôse An VIII-août 1807.

2 lots 48 medias

Cote
03369, 3Q4/496
Date
An VIII-1807
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Nivôse An VIII-août 1807.
4
Janvier 1812-décembre 1824.

2 lots 136 medias

Cote
26243, 3Q41/422
Date
1812-1824
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Janvier 1812-décembre 1824.
5
1er janvier 1821-31 décembre 1824 (volume 3).

2 lots 62 medias

Cote
25791, 3Q40/426
Date
1821-1824
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er janvier 1821-31 décembre 1824 (volume 3).
6
Janvier 1813-novembre 1821.

2 lots 125 medias

Cote
08559, 3Q14/194
Date
1813-1821
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Janvier 1813-novembre 1821.
7
2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.

2 lots 40 medias

Cote
00261, 10C238
Date
1756-1799
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.
8
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 129 medias

Cote
01374, 10C2330
Date
31 août 1739-30 fructidor an VII
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
9
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 24 medias

Cote
00583, 10C526
Date
24 juillet 1752-9 juin 1793
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
10
Prairial An X-octobre 1813.

2 lots 83 medias

Cote
03368, 3Q4/495
Date
An X-1813
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Prairial An X-octobre 1813.